Nombre de salarié de RÉCUPÉRATION SERVICE
Nombre de salarié dans l'entreprise RÉCUPÉRATION SERVICE situé à GARDANNE (13120), CHE PAYANNET.
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texte - legislation.cnav.fr
02 juin 2025
Article 1: Dispositions generales. en vigueur etendu. a) Champ d'application professionnel (code NAF 95-OZ) La presente convention collective regle les rapports ... Home Menu. Guide Pratique. Je m’informe. Le cheque emploi (CESU) La convention collective des s du particulier employeur; Le cout de l’emploi a ... Voici une situation qui peut se presenter parfois en entreprise. Suite a une erreur de paye, il s’avere que le vient de percevoir indument certaines ...
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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legislation.cnav.fr
NOTE DE GENERALE - cgtpvl.free.fr
02 juin 2025
NSG 01-2011 1/5 NOTE DE GENERALE AUTEUR : Jean-Christophe BIOTTI DIFFUSION SUIVI PAR : EVELYNE BIDAULT Tous les s de OBJET : NOTE ANNUELLE SUR ...
À suivre sur http://cgtpvl.free.fr/NSG%2001-2011%20Note%20Annuelle%20Conges%20Payes.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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free.fr
Le passage d’un du statut ETAM a cadre
02 juin 2025
Vous envisagez de promouvoir un chef de chantier ETAM en conducteur de travaux avec le statut cadre. Le changement de statut entraine de nombreuses consequences ...
À suivre sur https://www.batirama.com/article/7532-le-passage-d-un--du-statut-etam-a-cadre.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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batirama.com/article/7532-le-passage-d-un-salarie-du-statut-etam-a-cadre.html
La prise d'acte de la rupture du du contrat de ...
02 juin 2025
La prise d'acte de la rupture du du contrat de travail aux torts de l'employeur, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/02/27/117-la-prise-d-acte-de-la-rupture-du--du-contrat-de-travail-aux-torts-de-l-employeur
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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webavocat.fr
Lettre de demande de changement de poste par le …
02 juin 2025
Quand utiliser cette lettre de demande de changement de poste ? d'une entreprise depuis un certain temps, vous estimez que vous seriez plus competitif dans ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/lettre-de-demande-de-changement-de-poste-par-le--1562.html
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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documentissime.fr
La convention collective – Aide a domicile
02 juin 2025
convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des s a domicile . signee le 21 mai 2010. agreee le 3 octobre 2011 (jo ...
À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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aideadomicile-labranche.fr
Lettre informant le de l'arrivee du terme de son ...
02 juin 2025
Cette lettre a vocation a faire part au de l'arrivee du terme de son cdd, en dehors de toute hypothese de risque de requalification du cdd en cdi. La loi ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/lettre-informant-le--de-l-arrivee-du-terme-de-son-cdd-2217.html
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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documentissime.fr
Intemperies, neige: que peut faire le bloque ...
02 juin 2025
Quelles sont les consequences de mon absence au travail ? Vais-je subir une perte de salaire ? Quelles sont les obligations de mon employeur ?
À suivre sur https://www.lailler-avocat.com/force-majeure-intemperies-neige-froid-absence-batiment/
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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lailler-avocat.com/force-majeure-intemperies-neige-froid-absence-batiment/
SYNTEC : Le soumis a un horaire predefini de 37 ...
02 juin 2025
SYNTEC : Le soumis a l'horaire predefini de 37 heures hebdomadaires releve des modalites standard d'amenagement du temps de travail
À suivre sur http://carole-vercheyre-grard.fr/syntec-le--soumis-a-un-horaire-predefini-de-37-heures-hebdomadaires/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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carole-vercheyre-grard.fr
CONVENTION COLLECTIVE DES ENTREPRISES …
02 juin 2025
En raison d’usages differents dans le spectacle vivant et le spectacle enregistre, la convention collective des entreprises techniques au de la creation ...
À suivre sur http://www.synptac-cgt.com/pages/convention/ccn_prest/convention.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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synptac-cgt.com
LOIRE SOLUTIONS Session 2016 ELEMENTS DE CORRIGE …
02 juin 2025
6BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ASSISTANT DE GESTION PME PMI SESSION 2016 Organisation et Gestion de la PME Page 2 sur 6 Dossier 1 : Lancement d’un nouveau ...
À suivre sur http://www.btsag.com/annales/btsag2016/edc-2016-loire-solution-corrige.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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btsag.com
de TVA par une association - compta …
02 juin 2025
Je suis nouvelle sur le forum! Je suis en 1ere annee de BTS CGO. J'ai une amie qui a cree recemment une association 1901, une compagnie de theatre. Evidemment...
À suivre sur https://www.compta-online.com/-tva-par-une-association-t36163
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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compta-online.com/recuperation-tva-par-une-association-t36163
Retenue sur salaire pour trop percu - Rue de la Paye
02 juin 2025
Afin de recouvrer le trop percu verse a un , l’employeur peut mettre en place une retenue sur salaire sous certaines conditions.
À suivre sur https://www.gestionnaire-paie.com/retenue-sur-salaire-pour-trop-percu/
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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gestionnaire-paie.com/retenue-sur-salaire-pour-trop-percu/