Nombre de salarié de SOCIETE ACTUELLE DU MEUBLE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE ACTUELLE DU MEUBLE situé à NIORT (79000), 7 RUE DES DROITS DE L'HOMME.
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statuts de , statuts de SCI, statuts de SARL ...
05 juin 2025
Pourquoi mettre en place un PEE est incontournable aujourd’hui en 2015. Revenir au plan de l’article. Quelques chiffres : en 2010 seulement moins de 2 TPE sur 10 ... Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ... Lire aussi : Reforme des mutuelles : le guere payant. A partir 1 er janvier 2016, toutes les entreprises proposeront une complementaire sante et financeront au ... L'objet exclusif d'une SCI est de proteger les biens, elle ne peut avoir aucun but commercial. Elle est uniquement dediee a l'immobilier : achat, location ... Le legislateur est intervenu pour limiter les paiements en liquide dans les transactions effectuees entre commercants ou entre particulier et commercant
À suivre sur http://commandesecurisee.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...
05 juin 2025
Vente Magasin de Machine et Outillage pour le travail bois A vendre , fond de commerce Normandie 120.000 € + stock 25.000 € Etablissement au cœur d'un pole ...
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonce-vente-cession-transmission-entreprise--pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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SCI et commerciale - Fiscalite - Glose
05 juin 2025
Le groupe forme d'une SCI et d'une commerciale . face a l'article 206-I-2 Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger
À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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glose.org
LOI n° 2015-1776 28 decembre 2015 relative a l ...
05 juin 2025
Affichage detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le titre III livre II code de l'action sociale et des familles est complete par ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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Ansel Association Nationale des s d’Exercice ...
05 juin 2025
ANSEL pour le Transsiberien 18 Septembre 2016 au 04 Octobre 2016 Moscou et le transsiberien pour Pekin
À suivre sur http://www.-liberale.com/index.php?page=actualites-economiques
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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Ficiaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
05 juin 2025
La ficiaire parisienne est une inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fi.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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sci a capital variable, civile immobiliere sci a ...
05 juin 2025
comment monter soi-meme sa civile immmobiliere SCI a capital variable, informations precises et objectives. 29 annees d'experience. Site magazine SCI ...
À suivre sur http://www.sci-civileimmobiliere-variable.com/questionsreponsessci.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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N° 1994 - Projet de loi relatif a l'adaptation de la ...
05 juin 2025
N° 1994 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1994.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Texte adopte n° 403 - Projet de loi relatif a l ...
05 juin 2025
Le titre III livre II code de l’action sociale et des familles est complete par un chapitre III ainsi redige : « Chapitre III « Prevention de la perte ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...
05 juin 2025
Fixation de salaire et respect des minima conventionnels, Blog cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit travail, situe en Seine Saint Denis (93 ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/03/04/14-fixation-de-salaire-et-respect-des-minima-conventionnels
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
05 juin 2025
titre prEliminaire. dispositions d'orientation et de programmation article 1 er (conforme) ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas15-027.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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Cumul fonctionnaire creation entreprise
05 juin 2025
Un fonctionnaire ne peut creer une entreprise. Cette interdiction cumul statut de fonctionnaire avec la creation d’entreprise est rappelee dans la loi ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-fonctionnaire-creation
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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Contrat de location de logement non- : creation ...
05 juin 2025
La _____ _____ au capital de _____ € dont le siege social sera fixe _____, representee par ...
À suivre sur https://www.contract-factory.com/contrat-location-vide-cr
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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La Camif, un an apres...
05 juin 2025
Bienvenue dans le monde sauvage et sans pitie de la vente par correspondance et souhaite longue vie au renouveau de la camif comme un phenix qui renait de ses ...
À suivre sur http://www.actus-camif.fr/?p=562
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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LOI n° 2015-1776 28 decembre 2015 relative a l ...
05 juin 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit : Titre PRELIMINAIRE DISPOSITIONS D'ORIENTATION ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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