Nombre de salarié de CCE ASSOCIES
Nombre de salarié dans l'entreprise CCE ASSOCIES situé à NIORT (79000), 256 Bis ROUTE COULONGES.
Numéro de téléphone :
Notre Cabinet Expert Comptable CE - Le cabinet expert ...
05 juin 2025
a NIORT (79000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, ... Son effectif est compris entre 3 et 5 s. Niort Coordination de travaux du batiment Economistes de la construction : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le ... JANVIER & - Expert Comptable CE. Droit d'alerte du comite entreprise, Expert du comite d’entreprise, Comptabilite CE, Plan de sauvegarde pour l’emploi ... Dote d’une subvention de 93 millions d’euros par an (pour 155 000 s), ... (). Les comites d’etablissement correspondent aux regions ... Le Comite d’etablissement obtint gain de cause devant les juges du fond qui estimerent que les s detaches, ...
À suivre sur http://www.comite-entreprises.eu/notre-cabinet-expert-comptable.php
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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comite-entreprises.eu
Les s concernes - Urssaf.fr
05 juin 2025
Tous les s de l’entreprise remplissant les conditions d’as, entrent dans le champ du CICE: quel que soit leur statut ( de droit prive et de ...
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/beneficier-dune-exoneration/exonerations-generales/le-credit-dimpot-competitivite-e/les-s-concernes.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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urssaf.fr/portail/home/employeur/beneficier-dune-exoneration/exonerations-generales/le-credit-dimpot-competitivite-e/les-salaries-concernes.html
prealable des s - economie.gouv.fr
05 juin 2025
s au plus tard au moment ou le comite d’entreprise est saisi pour avis sur le projet ... Monsieur X, associe majoritaire de la SARL Y, ...
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/20141028_guide_pratique_information_s_entreprises.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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economie.gouv.fr/files/files/PDF/20141028_guide_pratique_information_salaries_entreprises.pdf
Droit des societes en France — Wikipedia
05 juin 2025
Le droit des societes peut etre considere comme l'ensemble des regles de droit qui regissent la vie des societes de leur naissance (on parle de creation) a ...Notion de societe · Constitution de la ... · Fonctionnement de la ...Salaire - cgtairfrance.comwww.cgtairfrance.com/index.php?option=com_content&view=article&id=...; Luttes. Infos luttes aout 2014; Infos luttes juillet 2014; Infos luttes mai 2014; ... Un salaire minimum mensuel brut de 1800 euros sans anciennete.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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Les obligations de l'employeur vis-a-vis du CE ...
05 juin 2025
L.226-10 C.). Dans les SAS, ... a 200 s, il s’agira des dix personnes les mieux remunerees ; si l’effectif est inferieur a 200 s, ...
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/valentin-guislain/obligations-employeur-information-consultation-fourniture-10156.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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Fonctionnement d'un C.C.E. - Comite d'Entreprise (CE ...
05 juin 2025
29/04/2013 · Le doit recevoir l'ordre du jour de la reau moins 8 jours a l'avance. ... 29/06/2017 Faire profiter les s des avantages du CE : ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/ce-comite-entreprise/conseil-juridique/fonctionnement-dun-/id/115161
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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juritravail.com
La composition du comite d'entreprise (CE)
05 juin 2025
50 s, le CE peut etre dissous, soit par voie d’accord entre le chef d’entreprise et l’ensemble des organisations syndicales repre-
À suivre sur https://www.editions-tissot.fr/resource/conseils/EN143_extrait_SE_etude_104.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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editions-tissot.fr/resource/conseils/EN143_extrait_SE_etude_104.pdf
Compte rendu du du 8 mars 2017 | CGT AFPA
05 juin 2025
« Depuis le debut de ce , ... La politique sociale mise en place par l’AFPA se traduit par des consequences dramatiques pour les s.
À suivre sur http://cgtafpa.fr/compte-rendu-du--du-8-mars-2017/
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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cgtafpa.fr
Le representant syndical au comite d’entreprise - Ocean ...
05 juin 2025
Le Code du travail distingue selon que l’entreprise compte plus ou moins de 300 s. ... Pour designer un representant au , ... Avocat Associe.
À suivre sur http://www.ocean-avocats.com/le-representant-syndical-au-comite-dentreprise/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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ocean-avocats.com
Le credit d’impot competitivite emploi (CICE) - Urssaf.fr
05 juin 2025
Smic : Salaire minimum interprofessionnel de croissance. Le Smic est, en France, le salaire minimum horaire en dessous duquel aucun ne peut etre paye.
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/beneficier-dune-exoneration/exonerations-generales/le-credit-dimpot-competitivite-e.html
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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urssaf.fr/portail/home/employeur/beneficier-dune-exoneration/exonerations-generales/le-credit-dimpot-competitivite-e.html
Le fonctionnement et la mission du comite central d ...
05 juin 2025
Le comite central d'entreprise () est institue dans les entreprises comportant plusieurs etablissements distincts de plus de 50 s chacun. Le ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/dossiers-droit-pratique/dossier-287-les-institutions-representatives-du-personnel/le-fonctionnement-et-la-mission-des-institutions-representatives-du-personnel/le-fonctionnement-et-la-mission-du-comite-central-d-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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documentissime.fr
LOI REBSAMEN : mesures sur le dialogue social | …
05 juin 2025
Lorsqu’il y a lieu de consulter a la fois le et un ou ... La reunion mensuelle ne sera obligatoire que dans les entreprises d’au moins 300 s ...
À suivre sur http://www.barthelemy-avocats.com/veillejuridique/loi-rebsamen-mesures-sur-le-dialogue-social/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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barthelemy-avocats.com
Travailler chez Ernst & Young : les avantages
05 juin 2025
Les avantages des s Ernst & Young : jusqu'a 11 jours de conges supplementaires, jusqu'a 2800 a 5200€ de primes, interessement ou participation, self ...
À suivre sur http://www.avantage-entreprise.com/364-avantages-s-Ernst-%26-Young
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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avantage-entreprise.com