Nombre de salarié de DECA
Nombre de salarié dans l'entreprise DECA situé à MARSEILLE (13014), MAR NATIONAL ARNAVAUX BOX 236.
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RTT non pris : le peut-il les recuperer ou ...
05 juin 2025
Quelle est la procedure de licenciement a suivre en cas d’inaptitude de votre employe(e) CESU ? Premiere etape : recuperer l’avis d’inaptitude du ... Preavis de licenciement . Cet article ne concerne pas le preavis du par le en cas de demission. Le preavis (appele naguere "delai-conge") est une ... Avocat a Paris, marque, modele, bases de donnees, brevet, obtention vegetale, logiciel, savoir-faire, leur validite, leur depot et leur contrefacon et les ... Apres avoir examine dans un precedent article, intitule " l'embauche a l'essai, une periode a laisser ? " la notion de periode d'essai, dans sa duree et son ... Bonjour, une association sportive emploie 1 en CDI depuis 2009 (65 h/mois annualise). Elle lui verse des indemnites kilometriques chaque mois a raison de ...
À suivre sur http://www.dossierfamilial.com/emploi/conditions-de-travail/rtt-non-pris-le--peut-il-les-recuperer-ou-obtenir-une-compensation-81939
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Guide des saisonniers 2014 - La cgt
05 juin 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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Licenciement - Definition - Dictionnaire juridique
05 juin 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. LICENCIEMENT DEFINITION Definition de Licenciement. Le licenciement est la mesure par laquelle ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/licenciement.php
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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texte
05 juin 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
05 juin 2025
Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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SMIC salaire minimum : calcul & revalorisation du taux …
05 juin 2025
Le SMIC, salaire minimum de croissance, existe depuis 1970. L’employeur ne peut remunerer les s en dessous du SMIC. Retrouvez les reponses a vos ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/salaire/smic
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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Convention collective nationale des entreprises de ...
05 juin 2025
Convention collective nationale des entreprises de proprete et services associes du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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COGILOG - Logiciels de gestion pour Mac : Comptabilite ...
05 juin 2025
COGILOG Paye. Ce document est important. Prenez le temps d'en prendre connaissance ou imprimez ses premieres pages: en effet ce document indique les principales ...
À suivre sur http://www.cogilog.com/Quoideneuf/Paye.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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2.3. La periode d'essai - plan du dossier | Info Prud ...
05 juin 2025
1°) Periode d'essai : le principe. Il faut tout d'abord distinguer la periode d'essai de deux usages qui ne sont pas des essais : 1°) -" le test professionnel" n ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/23-la-p%C3%A9riode-dessai-plan-du-dossier
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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8.5. La rupture conventionnelle du contrat de travail ...
05 juin 2025
La rupture conventionnelle homologuee du contrat de travail est une procedure permettant au de rompre son contrat de travail en accord avec l'employeur et ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/85-la-rupture-conventionnelle-du-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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en Ile-de-France l'Ordre des architectes - "A savoir ...
05 juin 2025
En Ile-de-France, l’Ordre des architectes vous informe en repond aux demandes des architectes et des particuliers. Maison de l’architecture, 148 rue du Faubourg ...
À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/30-a-savoir
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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Top 100 - Bourse - L'Express Votre Argent
05 juin 2025
Retrouvez les avis et recommandations des journalistes de Votreargent.fr sur le Top 100, les 100 plus grosses capitalisations de la Bourse de Paris, eligibles au ...
À suivre sur http://votreargent.lexpress.fr/top-100/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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Cours de droit de la securite sociale
05 juin 2025
Le droit de la securite sociale est l’etude de regles juridiques destinees a proteger les personnes physiques contre la survenance d’un ensemble d ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-la-securite-sociale/cours-de-droit-de-la-securite-sociale,r425670.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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cours-de-droit.net