Nombre de salarié de AUTREMENT LOCATION
Nombre de salarié dans l'entreprise AUTREMENT LOCATION situé à BEAUVOIR SUR NIORT (79360), PASSAGE DAVID.
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Reductions et credits d'impot (CADRE 7) : EMPLOI D'UN ...
04 juin 2025
reussir : journee portes ouvertes le samedi 18 mars 2017 de 09h00 A 17h00 RSA - Epargne salariale et actionnariat - Actionnariat - Attribution d'actions gratuites - Regime fiscal au regard des beneficiaires RSA - Actionnariat - Options de souscription ou d'achat d'actions - Regime fiscal au regard des beneficiaires - Imposition des gains issus de la levee d ... bonjour en statut - negociateur : un fixe (non recuperable) + commission + 13eme mois - negociateur VRP : une avance sur comm (1300 euros c'est ... Informations juridiques gratuites sur la procedure de licenciement
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/declaration-de-revenus-2042-notice-explicative/647-reductions-et-credits-d-impot-cadre-7-emploi-d-un--a-domicile.php
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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impotsurlerevenu.org
Gerant de sarl et double activite [Ferme]
04 juin 2025
Verifie dans ton contrat de travail si tu n'as pas une close sur l'activite externe tu peus demander un RDV avec ton boss afin de convenir d'un accord (t ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3814077-gerant-de-sarl-et--double-activite
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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s, cadres : la protection du , lanceur d ...
04 juin 2025
Issu des Etats-Unis, le whistleblowing, permet aux s d’alerter et de porter a la connaissance de leurs employeurs, d’autorites administratives ou ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/s-cadres-protection-,20312.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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village-justice.com
Les accusations mensongeres d’un en matiere de ...
04 juin 2025
Il en est de meme en matiere de harcelement sexuel, et ce, en vertu de l’article L.1153-3 dudit Code du travail. dit, l’employeur ne pourra en aucune ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Les-accusations-mensongeres,18914.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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village-justice.com
Avantages en nature nourriture : a combien de repas un ...
04 juin 2025
Je travaille 39 heures par semaine dans un hotel. Je voudrais connaitre le nombre de repas imposables qui devant etre declares sur ma fiche de paie. Car, selon ...
À suivre sur http://www.lhotellerie-restauration.fr/journal/juridique-social-droit/2013-02/Avantages-en-nature-nourriture-a-combien-de-repas-un--a-t-il-droit.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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lhotellerie-restauration.fr
Ce que la premiere version de la « loi travail » changeait ...
04 juin 2025
Temps de travail, conges, licenciement : suivons l’exemple de Michel, confronte aux dispositions de la loi Travail si elle etait votee dans sa version actuelle.
À suivre sur http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2016/03/04/concretement-que-changerait-la-reforme-el-khomri-du-droit-du-travail-pour-un-_4876899_4355770.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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lemonde.fr
Des auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma vie ...
04 juin 2025
Des auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma vie qu'en etant simple " Par Collectif d'auto-entrepreneurs
À suivre sur http://www.latribune.fr/opinions/tribunes/20130603trib000768137/des-auto-entrepreneurs-temoignent-je-gagne-mieux-ma-vie-qu-en-etant-simple-.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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latribune.fr
La accompagnee par un capitaine, dite "avec ...
04 juin 2025
LA ACCOMPAGNEE PAR UN CAPITAINE DITE "AVEC SKIPPER" Comment la definit le ministere, Comment elle s’analyse juridiquement. Preambule : A …
À suivre sur http://www.gskip.org/spip/spip.php?article46
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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gskip.org
Jurisprudence - SNIGIC - syndicat national independant des ...
04 juin 2025
Decouvrez la jurisprudence du SNIGIC, syndicat national independant des gardiens d'immeubles et concierges
À suivre sur http://www.snigic.com/jurisprudence.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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snigic.com
FICHE QUESTION - Assemblee nationale
04 juin 2025
La question de la de fauteuils dans les salons de coiffure s'apprecie sous deux angles differents celui, d'une part, de la qualification professionnelle et ...
À suivre sur http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-78706QE.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Gens du Voyage et habitants de caravanes residentielles
04 juin 2025
23-03-2017 Gens du Voyage et habitants de caravanes residentielles . Groupes et Cultures: Start Omhoog Plan d'action 07-02 Groupes et Cultures - Actualites 2001
À suivre sur http://www.habiter-.org/09.mobile/10_mob.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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habiter-autrement.org
Taxe pour non realisation d’aires de stationnement
04 juin 2025
Depuis des Lois des 13 decembre 2000 et 12 juillet 2010 portant reforme des regles d’urbanisme le beneficiaire d’un permis de construire ou d’une ...
À suivre sur http://www.avocatsbonfilsdijon.com/Taxe-pour-non-realisation-d-aires.html
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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avocatsbonfilsdijon.com
Karsenty
04 juin 2025
A la une. Colloque AFEC – Droit de la concurrence – Pratique commerciale deloyale entre professionnels. Le 14 mars 2017, Jean-Philippe Arroyo est intervenu lors ...
À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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jpkarsenty.com
Accueil
04 juin 2025
05/04/2017 La declaration sociale des independants. Professions liberales, vous devez effectuer la declaration de vos revenus 2016 dans le cadre de la declaratio ...
À suivre sur http://www.urssaf.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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urssaf.fr
Mutuelles sante : les nouveautes au 1er janvier 2016 ...
04 juin 2025
Les annees 2013, 2014 et 2015 ont ete, pour la complementaire sante, des annees particulierement riches en termes d'evolution. L’evolution du regime du ...
À suivre sur http://www.conso.net/content/mutuelles-sante-les-nouveautes-au-1er-janvier-2016
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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conso.net