Nombre de salarié de CADUC REGIS
Nombre de salarié dans l'entreprise CADUC REGIS situé à LE BREUIL SOUS ARGENTON (79150), 1 LE COTEAU.
Numéro de téléphone :
Administration d entreprises - Audentia
08 juin 2025
Titre I : Contrat d'apprentissage Chapitres I a IV Article L. 111-1 a L. 114-1 du Code du travail (Dispositions devenues sans objet). Dispositions applicables aux ... Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994 a) Le droit de la representativite n’a que peu evolue depuis quarante ans 24. b) Les regles de validite des accords collectifs ont connu une premiere ... RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES Decouvrez les differents statuts de l’auxiliaire de puericulture, les avantages du public / prive ainsi que les organismes de protection de la profession
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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LOI n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation ...
08 juin 2025
I. - La premiere phrase du premier alinea de l'article L. 6143-2 du code de la sante publique est ainsi redigee : « Le projet d'etablissement definit ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Praticien attache ou attache associe - APPA
08 juin 2025
STATUT DES PRATICIENS ATTACHES ET PRATICIENS ATTACHES ASSOCIES Code de la Sante publique modifie par le decret n° 2010-1137 du 29 septembre 2010 et (...)
À suivre sur http://www.appa-asso.org/spip.php?article60
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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Manifeste pour une union politique de l’euro
08 juin 2025
L’Union europeenne traverse une crise existentielle, comme vont bientot nous le rappeler brutalement les elections europeennes. Cela concerne au premier chef ...
À suivre sur http://pouruneunionpolitiquedeleuro.eu/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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pouruneunionpolitiquedeleuro.eu
Droit civil - Operavenir - Culture Nouvelle
08 juin 2025
Si l’impossibilite d’execution est definitive , le contrat est . Si l’impossibilite d’execution est temporaire , ...
À suivre sur http://www.operavenir.com/cours/docs/Droit%20civil%20complet.doc
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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Loi de separation des Eglises et de l'Etat — Wikipedia
08 juin 2025
La loi concernant la separation des Eglises et de l'Etat [1] est une loi adoptee le 9 decembre 1905 a l'initiative du depute republicain-socialiste Aristide ...
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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SlidePlayer - Chargez et faites partager vos ...
08 juin 2025
Bienvenue a SlidePlayer! Le telechargement et la publication de presentations en ligne n’ont jamais ete aussi simples. Avec SlidePlayer, c’est parfaitement ...
À suivre sur http://slideplayer.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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Le monopole de la Securite sociale, c’est termine ...
08 juin 2025
L’abrogation du monopole de la securite sociale n’est plus depuis longtemps un probleme juridique, mais politique.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2013/06/16/128108-le-monopole-de-la-securite-sociale-cest-termine-reponse-de-claude-reichman
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
08 juin 2025
Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action sociale et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale.html
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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Detective — Wikipedia
08 juin 2025
Le detective est un enqueteur de droit prive, c'est-a-dire une personne ayant un statut de droit prive, qui effectue, a titre professionnel, des recherches, des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9tective
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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Capital Social
08 juin 2025
Ce blog est dedie aux entrepreneurs en recherche de financement pour lancer leur projet qu'il s'agisse d'une cration d'entreprise ou d'actions de developpement ...
À suivre sur http://www.capitalsocial.fr/index.php?q=cr%C3%A9ation
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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LOI n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative a la prevention ...
08 juin 2025
Rapport de M. Jean-Rene Lecerf, au nom de la commission des lois, n° 476 (2005-2006) ; Avis de M. Nicolas About, au nom de la commission des affaires sociales, n ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000615568&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
bulletin JLF - UBKF.COM "AUTREMENT"
08 juin 2025
N OUVEAU BULLETIN de fevrier 2014 Reunion de travail des magistrats du Livre Foncier des 11 mars et 13 mai 2014 au TI de Colmar. Lire le bulletin de mars-mai 2014 ...
À suivre sur http://ubkf.com/bulletin_jlf.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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ubkf.com
LA CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE D'HAITI
08 juin 2025
LA CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE D'HAITI 1987 PREAMBULE. Le Peuple Haitien proclame la presente Constitution: Pour garantir ses droits inalienables et ...
À suivre sur http://www.oas.org/juridico/mla/fr/hti/fr_hti-int-txt-const.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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Droit des contrats - Cours de droit en ligne ...
08 juin 2025
DROIT DES CONTRATS. Le droit des contrats est une branche du droit des obligations. C’est un droit large qui notamment de permet de mettre en oeuvre la ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-contrats/cours-de-droit-des-contrats,r1502308.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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cours-de-droit.net