Nombre de salarié de DEUX X DIX
Nombre de salarié dans l'entreprise DEUX X DIX situé à VITROLLES (13127), 67 BD HENRI LOUBET.
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Emploi a domicile : se separer d’un dans les ...
30 mai 2025
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Attendu, selon l'arret attaque (Versailles, 5 octobre 2011) que M. ..., engage a compter du 5 ... Circulaire Ministerielle, n° 91-16, du 05-09-1991, relative a l'assistance du lors de l'entretien prealable au licenciement , section 1 Le licencie, meme dans les regles de l'art, a droit a un certain nombre d'indemnites, ainsi qu'a un delai pour preparer son depart (le preavis). les conditions d’adhesion (sauf pour l’assurance vieillesse) : pour adherer a la Cfe, vous devez : etre de nationalite francaise ou ressortissant d’un ... La Cour de cassation semble interdire a l'employeur d'obtenir le remboursement des amendes qu'il paye pour le qui commet des contraventions au code de la ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/argent/article/2015/07/27/emploi-a-domicile-se-separer-d-un--dans-les-regles_4700683_1657007.html
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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Remplacer un absent : petit precis a l'usage ...
30 mai 2025
Depart en conge, mutation temporaire, maladie, maternite,…nombreuses sont les situations ou l’entreprise est confrontee a la necessite d’organiser le ...
À suivre sur http://www.svp.com/article/remplacer-un--absent-petit-precis-a-usage-des-drh-100000121
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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RSA - Actionnariat - Options de souscription ou d ...
30 mai 2025
RSA - Actionnariat - Options de souscription ou d'achat d'actions - Regime fiscal au regard des beneficiaires - Imposition des gains issus de la levee d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6629-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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Regularisation pour di ans de sejour - Portail des ...
30 mai 2025
Bonjour, Je suis algerien, je vis en France depuis 2003 . 2003-2014 statut etudiant 2014-2015 statut commercant. Puis-je demander une carte de residence de 10 ans ...
À suivre sur http://assouevam.fr/Regularisation-pour-di-ans-de.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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La prise d'acte de la rupture du du contrat de ...
30 mai 2025
Je vous passe tous les longs cheminements de la jurisprudence depuis pres de di ans pour arriver a un traitement coherent de ce genre de situation.
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/02/27/117-la-prise-d-acte-de-la-rupture-du--du-contrat-de-travail-au-torts-de-l-employeur
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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convention collective vins spiritueu - Eplication de ...
30 mai 2025
Convention collective nationale Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueu et liqueurs de France. Brochure JO 3029 - Code IDCC 493 Consultez gratuitement ci ...
À suivre sur http://www.monsalairenet.fr/convention-collective-vins-cidres-spiritueu/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre …
30 mai 2025
Bonsoir, Mon fils aine travaille depuis plus de semaines dans une mairie au poste d’adjoint technique. Celui-ci n’a toujours pas eu de contrat de travail ...
À suivre sur http://www.jobintree.com/actualites/2008/01/20/embauche-cdd-employeur-2-jours-transmettre-contrat-39057/
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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jobintree.com
L'an mil quatorze, le di sept avril a vingt heures ...
30 mai 2025
Page 1 sur 3 Proces verbal de la seance du 17 avril 2014 L'an mil quatorze, le di sept avril a vingt heures quinze, les membres du Conseil
À suivre sur http://www.mairie-chezysurmarne.fr/CR/17avril2014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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mairie-chezysurmarne.fr
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 24 novembre ...
30 mai 2025
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Attendu, selon l'arret attaque, que Mme ... engagee le 2 septembre 1996 par la societe Maison ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTete=JURITET000023144489&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Acceder a la Convention Collective BATIMENT - …
30 mai 2025
Convention Collective BATIMENT - OUVRIERS (ENTREPRISES OCCUPANT PLUS DE DI S), 3258: Consulter Telecharger..., votre convention collective …
À suivre sur http://www.convention-collective-epress.net/convention-sommaire.php?idconvention=3258
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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convention-collective-express.net
PME : les mesures de Valls pour doper l'emploi | France info
30 mai 2025
Parmi les mesures pour doper l'embauche dans les TPE et PME, Manuel Valls a annonce qu'il sera desormais possible de renouveler fois les CDD et contrat d ...
À suivre sur http://www.franceinfo.fr/actu/politique/article/les-cdd-pourront-etre-renouveles--fois-au-lieu-d-une-actuellement-690110
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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franceinfo.fr
RS 0.831.109.268.11 Reglement (CE) n o 987/2009 du ...
30 mai 2025
0.831.109.268.11 Reglement (CE) n o 987/2009 du Parlement europeen et du Conseil du 16 septembre 2009 fiant les modalites d'application du reglement (CE) no 883 ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_831_109_268_11.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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Convention Collective Batiment - Ouvriers (Entreprises ...
30 mai 2025
Consulter, telecharger, imprimez La convention collective batiment - ouvriers (entreprises occupant jusqu´a di s) - 3193 en quelques clicks. Commander la ...
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/convention.php?idconvention=3193
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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centre-convention-collective.com
Gestion de carriere : conseils et info pratiques Gestion ...
30 mai 2025
Gerer votre carriere avec l'Epress Emploi : bilan de competences, coaching, management, gestion du stress, evolution interne
À suivre sur http://www.lepress.fr/emploi/gestion-carriere/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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lexpress.fr
quelles conditions prime de carriere retraite? / Retraite
30 mai 2025
lindemnite de licenciement n'est versee qu'apres ans d'anciennete si il y en a une ce qui n'est pas mon cas je n'ai que un an danciennete .le motif que l'on ...
À suivre sur http://www.legavo.fr/forum/travail//retraite/quelles-conditions-prime-carriere-retraite_39394_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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legavox.fr