Nombre de salarié de COMMISSION CIRCONSCRIPTION SECOND DEGRE
Nombre de salarié dans l'entreprise COMMISSION CIRCONSCRIPTION SECOND DEGRE situé à AMIENS (80000), 2 RUE GERMAIN BLEUET.
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N° 1579 - Rapport de M. Gael Yanno sur le projet de loi ...
14 juin 2025
La Republique attaquee. L’attentat effroyable commis a Nice, hier soir le jour de la Fete Nationale, plonge une fois de plus notre pays dans la consternation et ... Compte tenu du grand nombre de postes vacants et de l’insuffisance du nombre des candidats a la preparation du diplome d’etat, les Inspections Academiques ... Texte adresse aux rectrices et recteurs d'academie ; aux directrices et directeurs academiques des services de l'education nationale ; au chef du service de l ... La demarche de mobilite des personnels enseignants represente un moment cle dans leur parcours professionnel ; il convient donc que nous leur offrions l'acces a ... N° 3675 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1579.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Mali. Code du travail - ilo.org
14 juin 2025
Chapitre IV.- De la convention collective et des accords collectifs de travail SECTION I: De la nature et de la validite. Article L.70: La convention collective de ...
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/32274/64878/F92MLI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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ilo.org
Analyse detaillee du projet de loi EL KHOMRI / MACRON …
14 juin 2025
Article 1: reprise, a la virgule pres, des 61 tres retrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse deja faite de ce preambule archi liberal qui rompt ...
À suivre sur http://www.filoche.net/2016/02/22/analyse-detaillee-du-projet-de-loi-el-khomri-macron-2/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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saviezvous - RH Conseil PME
14 juin 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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Texte de la n° 122 (2015-2016 ... - senat.fr
14 juin 2025
PROJET DE LOI. portant application des mesures relatives a la justice du XXI eme siecle (PROCEDURE ACCELEREE), TEXTE DE LA . DES LOIS ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-122.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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senat.fr
Code de l'education – Partie reglementaire - dcalin.fr
14 juin 2025
Premiere Partie Dispositions generales et communes Livre I er Principes generaux de l’education Titre I er Le droit a l’education Chapitre I er
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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dcalin.fr
Telechargements - Academie de Lille
14 juin 2025
Arrete du 26/09/1980 (128ko) reglementation des conditions d'hygiene applicables dans les etablissements de restauration ou sont prepares, servis ou ...
À suivre sur http://www.ac-lille.fr/hygienesecurite/site/site_ihs.php?page=Telechargements
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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ac-lille.fr
Acteurs publics
14 juin 2025
“Certains ont fait preuve d’un manque de courage”, releve l’ancienne ministre de la Fonction publique Marylise Lebranchu en evoquant pour Acteurs publics l ...
À suivre sur http://www.acteurspublics.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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CODE RURAL (NOUVEAU) - lexinter.net
14 juin 2025
Code rural (nouveau) Partie legislative. Livre Ier : Amenagement et equipement de l'espace rural. Titre Ier : Developpement et amenagement de l'espace rural
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_rural_(nouveau).htm
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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lexinter.net