Nombre de salarié de SOCIETE SEIZE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE SEIZE situé à CASTRES (81100), 10 PL. JEAN JAURES ET 7 R DES TROIS ROIS.
Numéro de téléphone :
Refuser la geolocalisation, une liberte du | L ...
04 juin 2025
BRETEAULT a SARGE LES LE MANS (72190) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... Projet de loi El Khomri : l'integralite du texte : Projet de loi El Khomri pour reformer le droit du travail. Temps de travail, conges, licenciement : suivons l’exemple de Michel, confronte aux dispositions de la loi Travail si elle etait votee dans sa version actuelle. Tous les s ont l'obligation d'adherer et de cotiser a la mutuelle de leur entreprise, sauf cas de dispenses. Explications et consequences sur le salaire et ... Dans un arret rendu le 16 decembre 2015, la cour de cassation reprenait une jurisprudence devenue constante : la rupture conventionnelle conclue pendant un arret ...
À suivre sur http://www.humanite.fr/refuser-la-geolocalisation-une-liberte-du--565658
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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Convention Collective 2016 des journaux officiels et ...
04 juin 2025
La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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Le blog de tfoconseil.over-blog.com - Management de ...
04 juin 2025
Management de transition specialise dans le developpement commercial et la gestion du potentiel humain
À suivre sur http://www.tfoconseil.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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tfoconseil.com
N° 3538 - Rapport de Mme Dominique Orliac sur la ...
04 juin 2025
N° 3538 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3538.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Texte adopte n° 403 - Projet de loi relatif a l'adaptation ...
04 juin 2025
texte adoptE n° 403 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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Peut-on etre licencie pour avoir utilise les reseaux ...
04 juin 2025
Peut-on etre licencie pour avoir utilise les reseaux sociaux a titre personnel au travail ?
À suivre sur http://www.lemonde.fr/emploi/article/2016/03/22/peut-on-etre-licencie-pour-utiliser-les-reseaux-sociaux-a-titre-personnel-au-travail_4888193_1698637.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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lemonde.fr
RQTH pour les jeunes en formation de plus de ans …
04 juin 2025
Derriere ce sigle, se cache un droit pour les jeunes en formation et les etudiants en situation de handicap, notamment celles et ceux qui recherchent un stage dans ...
À suivre sur http://www.droitausavoir.asso.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=50:rqth-pour-les-jeunes-en-formation-de-plus-de--ans-et-etudiants-en-situation-de-handicap-passer-du-droit-a-la-realite-&catid=6:actualites&Itemid=3
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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droitausavoir.asso.fr
LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l ...
04 juin 2025
Textes d'application. Decret n° 2015-1868 du 30 decembre 2015 relatif a la liste des prestations minimales d'hebergement delivrees par les etablissements d ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731&categorieLien=id
projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
04 juin 2025
N° 27 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016. 28 octobre 2015 : PROJET DE LOI. relatif a l'adaptation de la au vieillissement.
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas15-027.html
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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senat.fr
projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
04 juin 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN DEUXIEME LECTURE, relatif a l'adaptation de la au vieillissement,
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-102.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
La suite sur le site :
senat.fr
LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l ...
04 juin 2025
LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l'adaptation de la au vieillissement (1) NOR: AFSX1404296L Version consolidee au 31 mai 2016
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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Les personnes agees dans la - papidoc.chic-cm.fr
04 juin 2025
Retour au Grenier a Texte. Les personnes agees dans la 56 pages AVIS adopte par le Conseil economique et social - 23 mai 2001 « Introduction
À suivre sur http://papidoc.chic-cm.fr/584CES2001PAet.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
chic-cm.fr
Le poids des lobbies, l'impact des conflits d'interets sur ...
04 juin 2025
Le poids des lobbies, l’impact des conflits d’interets sur la decision publique, le lancement d’alerte : revue de presse. Jeudi 28 avril 2016
À suivre sur http://www.adequations.org/spip.php?article791
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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adequations.org
Structures juridiques des Temoins de Jehovah — Wikipedia
04 juin 2025
Les Temoins de Jehovah utilisent generalement les instruments juridiques mis a la disposition des associations religieuses pour organiser leurs activites ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Structure_l%C3%A9gale_des_T%C3%A9moins_de_J%C3%A9hovah
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Structure_l%C3%A9gale_des_T%C3%A9moins_de_J%C3%A9hovah
Liste nominative des puissants cites dans les 'Panama ...
04 juin 2025
Liste nominative des puissants cites dans les 'Panama Papers' et presumes voleurs de leur peuple (mais pas tous
À suivre sur http://www.citizen-nantes.com/2016/04/liste-nominative-des-puissants-cites-dans-les-panama-papers-presumes-voleurs-de-leur-peuple-mais-pas-tous.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
La suite sur le site :
citizen-nantes.com