Nombre de salarié de AVOCATS JURIS CONSEIL
Nombre de salarié dans l'entreprise AVOCATS JURIS CONSEIL situé à MARSEILLE (13001), 29 RUE PARADIS.
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Le notaire assistant (ou ) parent pauvre des ...
22 avril 2024
Maryline FOUCAULT PERRON, membre de DEFI animera le 12 juin 2015 un colloque DROIT DE LA FAMILLE Maryline FOUCAULT PERRON, membre de DEFI animera le 12 juin 2015 un colloque DROIT DE LA FAMILLE Contraint de reclasser un declare inapte, puis-je me dispenser de son accord pour modifier son contrat de travail ? Lorsqu’un est declare ... Le Monde des . Manuel pour comprendre les applications modernes des adages juridiques barbares et anciens. Puisqu'il parait que Nul n'est sense ignorer la ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. AVOCAT DEFINITION Definition de Avocat. Les sont des tes qui exercent une profession ...
À suivre sur http://www.prudentes.net/Le-notaire-assistant-parent-pauvre.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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jurisprudentes.net
Comment determiner l’espace geographique de travail du ...
22 avril 2024
Entre teletravail et mobilite internationale, les frontieres de l’entreprise deviennent de plus en plus floues. Les contraintes economique et le developpement ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Comment-determiner-espace,18202.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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village-justice.com
Alliance Media | et strategie en ...
22 avril 2024
Comment un service achat indirect gere-t-il les problematiques de droit? Bonjour, pouvez-vous presenter votre scope de competences et comment s’organisent les ...
À suivre sur http://www.alliance-media.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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alliancejuris-media.com
Dalloz
22 avril 2024
Decouvrez une offre complete de formation a tarif exceptionnel. En tant qu'abonne(e) a Dalloz-.fr, Participez a des Journees d'actualite au tarif de ...
À suivre sur http://www.dalloz-.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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dalloz-avocats.fr
Legi Consultants - - Lyon
22 avril 2024
Legi est un Cabinet d' implante a Lyon et a Macon et exercant principalement en droit des societes, droit fiscal, droit commercial et droit social.
À suivre sur http://www.legi.eu/
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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legiavocats.eu
DS : avocat en droit international - Cabinet d ...
22 avril 2024
DS est un cabinet d’ international. Des tes et vous lent et vous aident dans vos litiges en droit international, dans plusieurs ...
À suivre sur http://www.ds-.com/-Notre-Presse-.html
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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ds-avocats.com
La liste limitative des cas de delai reduit a un mois ...
22 avril 2024
Site d’un reseau d’ independants, d’actualite juridique, avec FAQ et forums sur le droit immobilier, le droit des successions et des donations (...)
À suivre sur http://www.prudentes.net/La-liste-limitative-des-cas-de.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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jurisprudentes.net
De RUYTER le d etat confirme la CJUE (CE 27 ...
22 avril 2024
Les lettres fiscales d'EFI Pour lire les tribunes anterieurs cliquer Pour les recevoir inscrivez vous en haut a droite . Dans un arret du 27 juillet, le d ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2015/07/28/de-kaiser-le--d-etat-confirme-la-cjue-ce-27-juin-2015-24952.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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Proposer des prestations juridiques de tes sans etre ...
22 avril 2024
Bonjour ! Ma question est difficile a comprendre. Je ne suis pas te mais je vais essayer de m'expliquer : 1. Le monopole professionnel des et la ...
À suivre sur http://www.tudiant.com/forum/proposer-des-prestations-juridiques-de-tes-sans-etre-avocat-t16170.html
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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juristudiant.com
TITRE V PROCEDURE DEVANT LE DE …
22 avril 2024
titre ier attributions du de prud'hommes titre ii institution organisation et fonctionnement du de prud'hommes titre iii superieur de la prud ...
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation5/OC2/titre_v_procedure_devant_le__de_prud'hommes1.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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lexinter.net
Karsenty
22 avril 2024
A la une. Comportement du et caracterisation de la situation de harcelement moral. DES COURS D’APPEL CENSUREES POUR AVOIR RETENU QUE, PAR …
À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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jpkarsenty.com
QUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
22 avril 2024
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.ques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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Marque prudence | Philippe Schmitt
22 avril 2024
Avocat a Paris, marque, modele, bases de donnees, brevet, obtention vegetale, logiciel, savoir-faire, leur validite, leur depot et leur contrefacon et les ...
À suivre sur http://www.schmitt-.fr/marque-prudence/
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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schmitt-avocats.fr
Agir devant les tribunaux : la procedure prud'homale ...
22 avril 2024
La procedure prud'homale est regie par les dispositions du nouveau code de procedure civile et par les regles complementaires contenues dans le code du travail ...
À suivre sur http://www.cftcmetallurgie.com/fr/agir-devant-les-tribunaux-la-procedure-prud-homale,article-29.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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cftcmetallurgie.com
Retroactivite de la loi :prudence du ...
22 avril 2024
prudence du constitutionnel . a. prudence relative au principe de non retroactivite de la loi . Decision n° 99-425 DC du 29 decembre 1999, Loi ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/retroactivite-de-la-loi-prudence-du--constitutio.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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etudes-fiscales-internationales.com