Nombre de salarié de GÉNÉRAL SERVICES CONTRÔLES
Nombre de salarié dans l'entreprise GÉNÉRAL SERVICES CONTRÔLES situé à MARSEILLE (13016), 49 TRA BARRE.
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Le peut-il cacher son etat de sante a son ...
04 juin 2025
Nouvelles regles des medicaux des arrets de travail du malade : quid en cas de divergences medicales ? Le . Definition de la relation salariale. La relation salariale est caracterisee par un certain nombre d’elements : versement d’une remuneration ... Les entreprises de droit prive (entreprises du regime , regime agricole..), qui n'appartiennent pas a un groupe ou a une entreprise de dimension ... Le salaire net imposable qui figure sur les fiches de paie des s, est la fraction du salaire qui sera assujettie a l'impot sur le revenu dans la categorie ... Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme SARL risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/emploi/article/2015/06/05/le--peut-il-cacher-son-etat-de-sante-a-son-employeur_4648467_1698637.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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lemonde.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
04 juin 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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cgt.fr
Convention collective nationale des entreprises de ...
04 juin 2025
Convention collective nationale des entreprises de proprete et associes du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Les d’aide et d’accompagnement a domicile ...
04 juin 2025
Les d’aide et d’accompagnement a domicile (SAAD) : prestataire, mandataire, gre a gre LES D'AIDE A DOMICILE : PRESTATAIRE
À suivre sur http://www.agevillagepro.com/article-7030-1-Les--d-aide-et-d-accompagnement-a-domicile-(SAAD)-prestataire.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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agevillagepro.com
Fonctionnaire auto-entrepreneur, ou retraite ...
04 juin 2025
Le cumul auto-entrepreneur et un statut de ou de retraite est possible, la creation du statut d'auto-entrepreneur semble meme destine a faciliter ce cumul
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Fonctionnaire-auto-entrepreneur,97
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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aide-creation-entreprise.info
Mise en place de la Declaration Sociale Nominative (DSN)
04 juin 2025
INC 17 09 2013 La Declaration Sociale Nominative Principe de la DSN : Un fichier mensuel etabli de maniere automatise en sortie des logiciels de paie
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/_abonnes/Documents_utiles/2013/1345/MSA_-_Mise_en_place_de_la_DSN.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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lexisnexis.fr
Le travailleur detache : un low cost ? Les ...
04 juin 2025
(Source : Direction e du Travail : Analyse des declarations de detachement des entreprises prestataires de en France en 2011)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-527/r12-527_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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senat.fr
65 000 s et anciens s pour le FCPE du ...
04 juin 2025
Le FCPE « TOTAL ACTIONNARIAT FRANCE » represente actuellement 3 % du capital de Total. 65 000 s et anciens s portent les parts de ce ...
À suivre sur http://www.total.com/fr/actionnaires/actionnaires-individuels/les-bonnes-raisons-de-devenir-actionnaire-du-groupe-total/actionnaire-/fcpe-dactionnariat-?%ffbw=kludge1%ff
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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total.com
Code des impots - Article 283 | Legifrance
04 juin 2025
Modifie par LOI n°2013-1278 du 29 decembre 2013 - art. 25 1. La taxe sur la valeur ajoutee doit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000028418301&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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gouv.fr
Concretement - SMart
04 juin 2025
L’Activite vous permet plusieurs choses : Facturation des prestations et des droits d’auteur; Acces a un numero de TVA; Encodage de frais et recuperation de ...
À suivre sur http://smartbe.be/fr//activites/concretement/
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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smartbe.be
synerpa - Le blog des -es de Korian/Medica
04 juin 2025
Lutte,infos,news des travailleurs du groupe Korian/ Medica France.
À suivre sur http://www.le-fruit-des-amandiers.com/tag/synerpa/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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le-fruit-des-amandiers.com
Reglement en vigueur - Autorite des marches ...
04 juin 2025
Titre I - Prestataires de d'investissement. Article 311-1 A. Le present titre est applicable : I. - Aux prestataires de d'investissement autres que ...
À suivre sur http://www.amf-france.org/Reglementation/Reglement--et-instructions/Reglement--en-vigueur/Reglement-.html?currentLivreRG=3&category=Livre+III+-+Prestataires
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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amf-france.org
Prof independant en CESU, entrepreneur ...
04 juin 2025
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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cours-de-maths-78.fr
Des auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma ...
04 juin 2025
Des auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma vie qu'en etant simple " Par Collectif d'auto-entrepreneurs |
À suivre sur http://www.latribune.fr/opinions/tribunes/20130603trib000768137/des-auto-entrepreneurs-temoignent-je-gagne-mieux-ma-vie-qu-en-etant-simple-.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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latribune.fr
Les s du Groupe detiennent plus de 4 % du capital ...
04 juin 2025
Au 31 decembre 2013, les s du Groupe detiennent 112 330 060 actions TOTAL*, soit 4,72% du capital et 8,63% des droits de vote qui peuvent etre exerces en ...
À suivre sur http://www.total.com/fr/actionnaires/actionnaires-individuels/les-bonnes-raisons-de-devenir-actionnaire-du-groupe-total/actionnaire-/participation-des-s-au-capital?%ffbw=kludge1%ff
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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total.com