Nombre de salarié de SEPT LIEUX SAS
Nombre de salarié dans l'entreprise SEPT LIEUX SAS situé à FOS SUR MER (13270), 200 R VALLINS CTRE AFFAIRES VALLINS - BUREAU 200.
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La loi Macron a ete definitivement adoptee le 6 aout ...
06 juin 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. LICENCIEMENT DEFINITION Definition de Licenciement. Le licenciement est la mesure par laquelle ... LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Attendu, selon l'arret attaque (Grenoble, 21 mars 2013), que Mme X... a ete engagee le 30 ... Odesia Vacances Recrute ! Consultez les offres d'emplois pour etre saisonnier en ete et hiver dans nos Village Clubs, Residences et Campings Odesia Vacances AUTONOMIE : bilan du precedent schema et etat des 69. ... a elles , ... () au sein des CAT ... Immigration - la gestion des centres de retention administrative peut encore etre amelioree : Immigration - la gestion des centres de retention administrative ...
À suivre sur http://www.royalformation.com/Loi-Macron-synthese-loi-macron-mesures-loi-macron-video-loi-macron.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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Reponses aux questions de Henri PESCHAUD
06 juin 2025
Notre employeur, organisme de gestion securite sociale et mutuelles de fonctionnaires, nous informe via intranet, la semaine derniere, que 165 s seront ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/paris/licenciement-harcelement-contrat-travail/peschaud-henri/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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documentissime.fr
Projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
06 juin 2025
Projet de loi pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques : Rapport
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-370-1/l14-370-111.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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senat.fr
N° 3519 - Rapport de M. Gerard Cherpion sur la ...
06 juin 2025
N° 3519 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 8 …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r3519.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Forum devenir auto-entrepreneurs - Aide creation ...
06 juin 2025
Le statut d'auto-entrepreneur est reserve a certains createurs d'entreprise qui, pour cela, doivent en faire la demande. Ce forum sert a completer ce site sur ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Forum-devenir-auto-entrepreneurs
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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aide-creation-entreprise.info
ARCE creation entreprise aide en capital
06 juin 2025
ARCE, aide a la creation d'entreprise versee par le Pole Emploi au chomeur qui cree une entreprise ARCE (versement de de ses droits en capital)
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-aide-en
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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aide-creation-entreprise.info
Conseils et informations juridiques pour les agriculteurs ...
06 juin 2025
Decouvrez nos memos juridiques agricoles et nos dernieres breves sur Revenuagricole.fr
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/memos-juridique
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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revenuagricole.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
06 juin 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
06 juin 2025
bonjour Pouvez vous m'eclaircir sur ces differentes questions : Je souhaite cree auto-entrepreneur pour loue un minibus 9 places afin de propose le transport de ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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commentcamarche.net
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
06 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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documentissime.fr
Assemblee nationale ~ Deuxieme seance du samedi 14 ...
06 juin 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2014-2015/20150153.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
06 juin 2025
Les structures d'exercice des professions liberales sont liberalisees, notamment par les mesures suivantes : — le capital social et les droits de vote d'une ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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societe-liberale.com
CCI 49 - La grande aventure d'entreprendre : CCI La …
06 juin 2025
Vous souhaitez devenir entrepreneur ? Vous souhaitez surtout mettre toute les chances de votre cote pour vous lancer, et reussir votre nouveau projet de vie ?
À suivre sur http://www.gae49.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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gae49.fr
Jurisprudence en matiere d'indemnite d'eviction ...
06 juin 2025
JURISPRUDENCE. 1) References. Cour de cassation chambre civile 3 Audience publique du mercredi 6 mars 2013 N° de pourvoi: 11-27331
À suivre sur http://www.indemnitedeviction.info/jurisprudence/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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indemnitedeviction.info
Actualites - CGT Geodis BM
06 juin 2025
site du collectif CGT Geodis BM ... La branche Accidents du Travail/Maladies Professionnelles (AT/MP) de la Securite Sociale presente un solde excedentaire d ...
À suivre sur http://www.geodis.bm.cgt.fr/actualites
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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geodis.bm.cgt.fr