Nombre de salarié de PUBLICITELEGALE COM
Nombre de salarié dans l'entreprise PUBLICITELEGALE COM situé à LE MUY (83490), 115 CHEMIN DES VALETTES.
Numéro de téléphone :
Nouvelle gouvernance de la Societe Anonyme - univ ...
25 avril 2025
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ... Emploi et modeles de contrats de travail Contrats ... a la croisee des mondes judiciaire et economique, les greffiers des tribunaux de merce exercent une mission de service public efficace et moderne. Voir les offres d'autres departements (notamment limitrophes) et autres FP) => Reunions d'information, conseils cv. . . => Vous etes en situation de handicap? Sous traitance Auto Entrepreneur > La sous traitance est possible en tant qu'auto entrepreneur. Toutes les infos pour etre sous traitant sur myAE, site pour auto ...
À suivre sur http://univ-jurisocial.over-blog./article-nouvelle-configuration-de-la-societe-anonyme-loi-n-20-05-du-23-mai-2008-53991921.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
over-blog.com
Le service Interim du CDG | Centre de Gestion du …
25 avril 2025
Vous etes : non titulaire ( du prive, demandeur d’emploi, etudiant, laureat d’un concours), titulaire en disponibilite, titulaire a temps non ...
À suivre sur http://www.cdg29.bzh/fr/je-veux-travailler-pour-le-service-public/les-emplois/le-service-interim-du-cdg
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
La suite sur le site :
cdg29.bzh
Chapitre 2 : Le conseil d’administration - prosocietes.
25 avril 2025
Chapitre 2 : Le conseil d’administration. La societe anonyme est administree par un conseil d'administration ou par un directoire et un ...
À suivre sur http://www.prosocietes./etudiants/SA/cours/ca_SA.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
La suite sur le site :
prosocietes.com
Centre Regional d'Investissement Casablanca-Settat | CRI
25 avril 2025
Le C.R.I de Casablanca-Settat prend part a la 9eme edition du salon Pollutec. Le Centre Regional d’Investissement de Casablanca-Settat a pris part au salon
À suivre sur http://www.casainvest.ma/fr
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
La suite sur le site :
casainvest.ma
Opposabilite / inopposabilite aux tiers - pta …
25 avril 2025
En revoyant mes cours de droits des societes /SA, je pense que ma definition d'une clause inopposable ou opposable aux tiers est assez floue. Pourriez vous me...
À suivre sur https://www.pta-online./opposabilite-inopposabilite-aux-tiers-t13933
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
La suite sur le site :
compta-online.com/opposabilite-inopposabilite-aux-tiers-t13933
Modele d'avis de vente de fonds de merce au …
25 avril 2025
Quand utiliser cet avis de vente de fonds de merce ? Vous avez cede votre activite et vous venez de rediger et signer l'acte emportant cession de votre fonds ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/modele-d-avis-de-vente-de-fonds-de-merce-au-journal-d-annonces-legales-779.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
La suite sur le site :
documentissime.fr
Glossaire - Registraire des entreprises
25 avril 2025
Glossaire. Acte constitutif : Document legal confirmant la creation d'une personne morale. Acte de regularisation : Document transmis au Registraire des ...
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/glossaire/
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
La suite sur le site :
registreentreprises.gouv.qc.ca
Entreprises : payer les cotisations de retraite | Agirc Arrco
25 avril 2025
L'Agirc et l'Arrco vous informent sur le paiement de vos cotisations retraite plementaire : responsabilite de l’employeur, periodicite, dematerialisation ...
À suivre sur https://www.agirc-arrco.fr/entreprises/declarer-et-payer-les-cotisations/payer-les-cotisations/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024
La suite sur le site :
agirc-arrco.fr/entreprises/declarer-et-payer-les-cotisations/payer-les-cotisations/
L’Association d’Avocats a Responsabilite Professionnelle ...
25 avril 2025
Historique Le decret du 27 novembre 1991 a apporte des precisions sur l’organisation de cette structure, qui n’est qu’une societe de fait puisqu’elle n ...
À suivre sur http://www.avocatparis.org/lassociation-davocats-responsabilite-professionnelle-individuelle-aarpi
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
La suite sur le site :
avocatparis.org
Bulletin d'Actualite des Greffiers - CNG
25 avril 2025
Il est rappele que les documents sont fournis a titre de simple renseignement. L’utilisation de ces documents est faite sous la responsabilite de l’utilisateur.
À suivre sur https://www.cngtc.fr/fr/telechargement.php?cat=19
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
cngtc.fr/fr/telechargement.php?cat=19
Loi Macron : La synthese specifique pour les professions ...
25 avril 2025
Apres 8 mois de discussions entre assemblees et missions, la loi « Macron » est enfin publiee grace a la procedure acceleree et le recours au 49-3.
À suivre sur http://prolib-ec./loi-macron-la-synthese-specifique-pour-les-professions-liberales/
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
La suite sur le site :
prolib-ec.com
Revenu Quebec : Portail Quebec - gouv.qc.ca
25 avril 2025
Revenu Quebec s’assure principalement de la perception des impots et des taxes afin que chacun paie, en toute equite, sa juste part du financement des services ...
À suivre sur http://www4.gouv.qc.ca/fr/Portail/citoyens/programme-service/Pages/Info.aspx?sqctype=mo&sqcid=10
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2024
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
LEXIQUE JURIDIQUE
25 avril 2025
liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. LEXIQUE JURIDIQUE
À suivre sur https://www.dictionnaire-juridique./lexique-juridique.php
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com/lexique-juridique.php