Nombre de salarié de MISSION SECURITE 13
Nombre de salarié dans l'entreprise MISSION SECURITE 13 situé à MARSEILLE (13010), 99 AVENUE DE LA CAPELETTE.
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Code du travail | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...
27 mai 2025
Employeur etabli en France vous recevez un qui vient d'un Etat lie a la France par un accord bilateral de sociale Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Le compte personnel de formation est en place depuis le 1er janvier 2015. Le compte personnel de formation permet aux s et demandeurs d’emploi de se former ... Notre role est de vous accompagner, dans une approche militante, c'est-a-dire dans votre interet, et sans concession pour l'employeur. Le conseiller du ... La loi de financement de la sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Arrete du 20 decembre 2002 relatif aux frais ...
27 mai 2025
Arrete du 20 decembre 2002 relatif aux frais professionnels deductibles pour le calcul des cotisations de sociale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000782916&fastPos=1&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Loi n° 2004-811 du /08/04 de modernisation de la ...
27 mai 2025
NOR : INTX0300211L. Texte modifie par : Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 (JORF n° 62 du mars 2012) Loi n° 2011-851 du 20 juillet 2011 (JO n° 167 du 21 ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/2127
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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ineris.fr
Sante et au travail - INRS
27 mai 2025
L'INRS est un organisme public de reference dans les domaines de la sante au travail et de la prevention des risques professionnels (accidents ...
À suivre sur http://www.inrs.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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inrs.fr
Le - Associations.gouv.fr | Ministere de la ...
27 mai 2025
Le . Definition de la relation salariale. La relation salariale est caracterisee par un certain nombre d’elements : versement d’une remuneration ...
À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/83-le-.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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associations.gouv.fr
Avantages en nature - Frais professionnels
27 mai 2025
2 Textes abroges: Arrete du 9 janvier 1975 relatif a l'evaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de sociale.
À suivre sur http://www.-sociale.fr/IMG/pdf/fraisprof.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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securite-sociale.fr
AGENT DE CYNOPHILE140 - SYNDICAT …
27 mai 2025
METIER REPERE AGENT DE CYNOPHILE LE CHIEN N’EST PAS UNE ARME : L’utilisation du chien, pouvant etre consideree comme une arme par …
À suivre sur http://www.e-snes.org/i_zip/mr_cyno.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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e-snes.org
MSA - La sociale agricole
27 mai 2025
La MSA gere la sante, famille, retraite, accidents du travail des exploitants et s agricoles, et percoit les cotisations sociales aupres des entreprises ...
À suivre sur http://www.msa.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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msa.fr
La FAQ des volontaires - Service Civique
27 mai 2025
Le portail d'information et de services sur le Service Civique. Tout ce qu'il faut savoir sur le Service Civique, annonces de , postulez en ligne et forums d ...
À suivre sur http://www.service-civique.gouv.fr/faq-volontaire
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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service-civique.gouv.fr
Manager la ! - Sante et : AGIR-MAG
27 mai 2025
En vous abonnant a AGIR Magazine – Sante et Entreprises, vous beneficiez egalement de notre "encyclopedie pour la qualite de vie au travail" durant toute la ...
À suivre sur http://www.agir-mag.com/sante--manager-la--au-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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agir-mag.com
Definition du portage salarial et ses avantages
27 mai 2025
Le client Negocie avec vous la , valide avec Portageo la , regle la facture de prestations envoyee par Portageo
À suivre sur http://www.portageo.fr/definition-portage-salarial.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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Documents a remettre a un qui part a la retraite
27 mai 2025
J'ai un qui prend sa retraite a la fin du mois de septembre 2009 et je souhaiterais savoir quels sont les documents que je dois lui remettre lors de son ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/documents-remettre--qui-part-retraite-t27970
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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compta-online.com
Le regime algerien de sociale
27 mai 2025
Informations legales Contacts Plan du site Marches publics Accessibilite RSS Centre des Liaisons Europeennes et Internationales de Sociale
À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_algerie.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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cleiss.fr
Le detachement temporaire en France d'un d'une ...
27 mai 2025
Les entreprises dont le siege social est etabli hors de France peuvent detacher temporairement leurs s en France. Elles doivent alors (...)
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/europe-et-international/detachement-des-s/article/le-detachement-temporaire-en-france-d-un--d-une-entreprise-etrangere
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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gouv.fr
Aides versees par l’AGEFIPH, pour le ...
27 mai 2025
Accueil » Situations particulieres » Travailleur handicape » Aides versees par l’AGEFIPH, pour le handicape et son employeur. Aides versees par l ...
À suivre sur http://www.atousante.com/situations-particulieres/travailleur-handicape/aides-versees-agefiph--employeur/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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