Nombre de salarié de TRANSACTIONS COMMERCE SERVICE

Nombre de salarié dans l'entreprise TRANSACTIONS COMMERCE SERVICE situé à HYERES (83400), 67 AVENUE ALPHONSE DENIS.

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CONTRAT DE NEGOCIATEUR NON AGENT …

29 mai 2025

Vous etes deja enregistre sur le site TVA e- Vous pourrez : - Deposer une declaration trimestrielle de TVA - Visualiser / modifier / supprimer une ... Que risque un qui refuse une formation proposee par son employeur ? Christine Fournier, ingenieur de recherche dans le departement formation et ... BUREAU GESTION IMMOB BGTI a TOULON (83000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces … QUATUOR- a MOREAC (56500) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...

À suivre sur http://www.brochure-megagence.com/wp-content/uploads/2012/06/contrat-mandataire-ok.pdf

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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025

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brochure-megagence.com

2

La difference entre Cheque Emploi Universel ...

29 mai 2025

Qu’est-ce que sont les cheques emploi universel prefinances et declaratifs ? Quelle est la difference ? Nos reponses en un schema.

À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/s-a-la-personne/cesu/cesu-declaratif-et-cesu-prefinance

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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entreprises.gouv.fr

3

Karsenty

29 mai 2025

A la une. Obligation de notifier les droits a la prolongation a peine de nullite. LA NOTIFICATION DES DROITS ATTACHES A LA PROLONGATION DE LA GARDE A …

À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025

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jpkarsenty.com

4

Fonds de a vendre vendee boutique - achat …

29 mai 2025

Fonds de a vendre, achat vente camping a vendre en vendee cote vendeenne, boutique, magasin, cession, local bail pas de porte, fond a vendre vendee, local ...

À suivre sur http://www.vendeen.net/locaux-commerciaux-fonds.htm

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

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vendeen.net

5

Achat Vente fonds de Angers (49000) - reprise ...

29 mai 2025

Vente fonds de a Angers (49000), cession droit au bail a Angers (49000), location et vente locaux d'activite, locaux commerciaux, bureaux a Angers (49000)

À suivre sur http://www.cessionpme.com/annonces,-vendre-pays-de-loire-maine-et-loire-angers,0,0,0,12,24,angers,offres.html

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025

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cessionpme.com

6

8.10. La transaction | Info Prud'hommes. Droit du travail ...

29 mai 2025

* La transaction intervenant apres une rupture du contrat de travail ne devrait pas avoir d'incidence sur les l'indemnisation du chomage. Cependant pour ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/810-la-transaction

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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024

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infoprudhommes.fr

7

Legislation Hotellerie-Restauration - Accueil ...

29 mai 2025

Les prix sont-ils libres ? Depuis le 1er janvier 1987, presque tous les prix sont librement determines par les professionnels.

À suivre sur http://www.restocours.net/Legislation/.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024

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restocours.net

8

Loi n°70-9 du 2 janvier 1970 reglementant les conditions ...

29 mai 2025

Loi n°70-9 du 2 janvier 1970 reglementant les conditions d'exercice des activites relatives a certaines operations portant sur les immeubles et les fonds de

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000512228&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024

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legifrance.gouv.fr

9

Les chambres de et d'industrie | Direction ...

29 mai 2025

Les chambres de et d'industrie. Les chambres de et d'industrie (CCI) sont des etablissements publics a caractere administratif de l'Etat, qui ne ...

À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels//chambres--et-dindustrie

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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025

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entreprises.gouv.fr

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Cours de droit de l'entreprise

29 mai 2025

DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des societes, des ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise/cours-de-droit-de-l-entreprise,r424588.html

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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025

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cours-de-droit.net

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Chambre de et d'industrie Lyon | CCI Lyon

29 mai 2025

CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, site de la Delegation de Lyon : conseil et aide a la creation d'entreprise, cession et reprise d'entreprise, ...

À suivre sur http://www.lyon.cci.fr/jcms/accueil-j_6.html

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024

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lyon.cci.fr

12

Le droit commercial est l’ensemble des regles ...

29 mai 2025

La marque de fabrique de ou de est un signe susceptible de representations ... a chaque type d’operations ou de .

À suivre sur http://partagedecours.free.fr/folder_droit/12a9ffc2d9f29328b65a9c6802b8ffa7_droit_des_affaires_Cours.doc

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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025

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free.fr

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et distribution : donnees Forco

29 mai 2025

14 branches professionnelles du et de la distribution ont choisi le Forco pour les accompagner dans la mise en oeuvre de leur politique emploi-formation

À suivre sur http://www.forco.org/Branche/EtudesEtDonneesDeBranche

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024

La suite sur le site :

forco.org

14

Chambre de et d industrie du Loiret - Orleans ...

29 mai 2025

Chambre de et d industrie du Loiret - Orleans - Vous recherchez une solution adaptee a vos besoins pour votre activite au quotidien ? La CCI du Loiret ...

À suivre sur http://www.loiret.cci.fr/

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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025

La suite sur le site :

loiret.cci.fr

15

Rentabilite dans l'e- : combien je peux gagner ...

29 mai 2025

Magnifique! Tres bon article qui rappelle aux "E-entrepreneurs" que le E- reste du business, et qu'il ne faut pas confondre recettes & benefices.

À suivre sur http://www.ludovicpassamonti.com/archive/2010/12/15/gagner-combien-avec-site-e-calcul-rentabilite.html

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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025

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ludovicpassamonti.com

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