Nombre de salarié de COPROPRIETE LE PRESIDENT
Nombre de salarié dans l'entreprise COPROPRIETE LE PRESIDENT situé à TOULON (83000), RESIDENCE LE PRESIDENT 206 AV JACQUES OLIV.
Numéro de téléphone :
Artic, Repartition, Consommation d'eau, ...
22 avril 2024
contro du conseil syndical de conseil est charge de suivre l’application par syndic des resolutions votees par l’assembe. S'il refuse de partir en formation, doit avoir un motif gitime autrement dit un motif valab. En cas de contentieux, ce sont s juges du fond qui ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medica du travail Que peut faire medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue
À suivre sur http://droits.particulier.fr/_immobilier/artic-repartition-consommation-d-eau-.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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Gestion du personnel, | Immobilier
22 avril 2024
Ils se subdivisent en deux parties. s honoraires de gestion courante, qui sont votes chaque annee par s coproprietaires, et s honoraires de gestion ...
À suivre sur http://droits.particulier.fr/_immobilier/gestion-du-personnel-.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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- UNPI 31 - Chambre des Proprietaires et ...
22 avril 2024
Site internet de l'UNPI 31 - Chambre des Proprietaires et coproprietaires de Toulouse et Haute-Garonne
À suivre sur http://www.unpi31.fr/fr/unpi31/actualites/artics/immobilier/_13121_1?page=3
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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Nullite d'assembe genera liee a la designation ...
22 avril 2024
Nullite d'assembe genera liee a la designation d'un de seance non coproprietaire. 19 decembre 2013. Un coproprietaire peut donner mandat ...
À suivre sur http://www.avocat-fernandez.com/nullite-d-assembe-genera-liee-a-la-designation-d-un--de-seance-non-coproprietaire-_ad59.html
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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s frais de recouvrement de charges de n ...
22 avril 2024
Traditionnelment, la jurisprudence estimait que s frais exposes par syndicat des coproprietaires pour recouvrement des charges de ...
À suivre sur http://aufildudroit.over-blog.com/artic-1040794.html
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
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Garde particulier assermente et
22 avril 2024
Voir au pied de l’etude s dispositions nouvels relatives a l’encadrement des pratiques d'assermentation des gardiens et concierges et notamment cels ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Garde%20particulier.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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L'employeur peut-il licencier un en arret de ...
22 avril 2024
Droitissimo.com, Robin des Droits, est portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/travail/rupture-contrat-travail/licenciement-motif-personnel/l-employeur-peut-licencier--arret-travail-maladie?page=0,4
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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droitissimo.com
cout horaire d'un francais varie entre 21 et ...
22 avril 2024
Quel est cout reel du travail en France? Dans quel secteur est-il plus eve, quel est sa structure ? Une etude de l'Insee "s determinants du cout du ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/actualites/economie/france/20120221trib000684191/-cout-horaire-d-un--francais-varie-entre-21-et-49-euros.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
22 avril 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement s servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assembe-nationa.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
Mode Acte de nomination du (SAS) – s ...
22 avril 2024
Si la nomination du de la SAS n'est pas constatee dans s statuts, el peut faire l'objet d'un acte separe qui peut prendre la forme ci-dessous. La ...
À suivre sur http://business.sechos.fr/outils-et-services/modes-de-documents/modes-creation-d-entreprise/356-acte-de-nomination-du--sas-31207.php
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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lesechos.fr
Au fil du droit... - Blog d'actualite juridique realise ...
22 avril 2024
Blog d'actualite juridique realise par trois avocats. Chroniques sur s lois et jurisprudences nouvels concernant droit civil et commercial, droit du ...
À suivre sur http://aufildudroit.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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SELARL - FBLS.net
22 avril 2024
SELARL: Societe civi professionnel: Capital: Plus de capital minimal. Apports en numeraire, nature ou industrie: Pas de capital minimal
À suivre sur http://www.fbls.net/SELARLINFO.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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fbls.net
Option pour s frais reels : ce que vous pouvez deduire ...
22 avril 2024
Option pour s frais reels : ce que vous pouvez deduire en tant que d’une SAS ou d’une SASU
À suivre sur http://www.sas-sasu.info/option-pour-s-frais-reels-ce-que-vous-pouvez-deduire-en-tant-que--dune-sas-ou-dune-sasu/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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sas-sasu.info
AdmiNet-FRANCE : L'Ecrivain public virtuel - modes
22 avril 2024
Revivez la tab ronde animee par l'ecrivain public d'AdmiNet 13 decembre 2005 au Palais du CNIT . Nadia de Chavigny et Miche Monte
À suivre sur http://admi.net/epv/modes.html
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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admi.net
Information handicap - Info handicap - Handicap info
22 avril 2024
Handicap Info est un site d'informations pratiques destine a apporter des reponses aux questions liees a l'accessibilite, l'autonomie et au handicap.
À suivre sur http://www.handicap-info.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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handicap-info.fr