Nombre de salarié de AGI

Nombre de salarié dans l'entreprise AGI situé à ST AYGULF (83370), 1163 AVENUE CORNICHE D'AZUR.

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Quels documents l'employeur doit-il remettre au ...

14 juin 2025

Si l’utilisation et la modification d’un logiciel sans licence par un dans le cadre de son travail peut etre une cause reelle et serieuse de ... Demission sous le coup de la colere, Abandon de poste, absence, pression de l'employeur. Comment requalifier la demission en licenciement. Defendez vos Droits. Certaines regles anciennes peuvent soudainement trouver un regain d’interet. Tel est le cas de celles qui encadrent et limitent la responsabilite pecuniaire du ... 16 Les Cahiers du DRH - n° 164 - Avril 2010 Obtenir l’autorisation de licencier un protege Proceder au li cenciement d’un protege constitue, Afin de sanctionner un , l'employeur doit s'assurer que le comportement de celui-ci necessite une sanction, choisir une sanction adaptee et respecter une ...

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/documents_obligatoires_licenciement.jsp

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

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assistant-juridique.fr

2

Le createur d’entreprise - retraite complementaire ...

14 juin 2025

L’ESSENTIEL EN QUATRE POINTS GUIDE RETRAITE COMPLEMENTAIRE RC ET ARRCO Le createur d’entreprise G u i d e e e n t r p r s e no 1 s J A N VIER 2 0 1 6

À suivre sur http://www.rc-arrco.fr/fileadmin/rcarrco/documents/notices/createur_dentreprise.pdf

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024

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agirc-arrco.fr

3

S'excuser au travail apres un mauvais comportement ...

14 juin 2025

Vous avez eu un comportement excessif au travail et avec le recul, vous vous rendez compte que vous avez mal . Vous decidez alors d’ecrire une lettre...

À suivre sur http://www.lettres-utiles.com/lettres/excuses-d-un--pour-mauvaise-conduite-592.html

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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024

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lettres-utiles.com

4

Refus ou absence du a la visite medicale du ...

14 juin 2025

L’examen de reprise a pour objet d’apprecier l’aptitude medicale du a reprendre son ancien emploi, la necessite d’une adaptation des conditions ...

À suivre sur http://droit-medical.com/perspectives/le-fond/1-refus-ou-absence-du--a-la-visite-medicale-du-travail

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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025

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droit-medical.com

5

La protection de la vie privee et personnelle du ...

14 juin 2025

Cabinet d'avocats Paris specialise en droit du travail Licenciement, Harcelement moral au travail, Negociation et redaction de contrats de travail, Avenants ou ...

À suivre sur http://www.cabinet-alina-paragyios.net/vie-privee.html

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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024

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cabinet-alina-paragyios.net

6

Que risque le qui part en conges sans ...

14 juin 2025

Il s'expose a des sanctions excepte si l'employeur a de maniere fautive, par exemple en ne repondant pas a sa demande de conges, ou en ne respectant pas les

À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/conges-payes-regles-depart-information-autorisation-refus-sanction-faute/

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024

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lailler-avocat.com

7

PROCEDURE DE LICENCIEMENT - LEXINTER.NET LE DROIT …

14 juin 2025

CONVOCATION A L'ENTRETIEN PREALABLE. Obligation de mention dans la lettre de licenciement de la possibilite prevue par l'article L 122-14 Cass.

À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation5/procedure_de_licenciement.htm

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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025

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lexinter.net

8

Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...

14 juin 2025

Telecharger la version PDF. SOMMAIRE. Introduction. Partie I – Le contrat de travail. Chapitre 1 – Generalites Chapitre 2 – Clauses du contrat

À suivre sur http://www.francois-taquet.com/panorama-jurisprudence-en-droit-du-travail-2013/

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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024

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francois-taquet.com

9

Le droit de ... Le licenciement

14 juin 2025

DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html

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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025

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cours-de-droit.net

10

Le partage des obligations entre l'ancien et le nouvel ...

14 juin 2025

En application de l’article L. 1224-2 du Code du travail, le nouvel employeur est tenu, a l’egard des s transferes, des dettes de salaires non ...

À suivre sur http://www.dinergie.com/le-partage-des-obligations-entre-lancien-et-le-nouvel-employeur/

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

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dinergie.com

11

Quelques jurisprudences avec reconnaissance du droit de ...

14 juin 2025

Quelques jurisprudences avec reconnaissance du droit de retrait a) Un refuse d'executer des taches qu'il estime dangereuses, sans securite et sans

À suivre sur http://www.solidaires.org/IMG/pdf/jurisprudence_droit_de_retrait.pdf

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

La suite sur le site :

solidaires.org

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CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1

14 juin 2025

Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII

À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024

La suite sur le site :

canlii.org

13

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 3 mars 2015 ...

14 juin 2025

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 3 mars 2015, 13-15.551, Publie au bulletin

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000030324857&fastPos=1

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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000030324857&fastPos=1

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Bienvenue a Odyssee Agri, le specialiste des stages ...

14 juin 2025

Fort d'une solide experience sur le terrain, Odyssee Agri propose aux jeunes qui le desirent des stages de qualite aupres de partenaires choisis pour leur ...

À suivre sur http://odyssee-agri.com/

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024

La suite sur le site :

odyssee-agri.com

15

Licenciement pour motif economique — Wikipedia

14 juin 2025

En droit du travail francais, le licenciement pour motif economique est un mode de rupture du contrat de travail a duree indeterminee, « effectue par un ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Licenciement_pour_motif_%C3%A9conomique

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Licenciement_pour_motif_%C3%A9conomique

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