Nombre de salarié de BARTHELEMY POTHET DESANGES
Nombre de salarié dans l'entreprise BARTHELEMY POTHET DESANGES situé à ST RAPHAEL (83700), 73 RUE MARIUS ALLONGUE.
Numéro de téléphone :
PHILIPPE JERRY AVOCATS ASSOCIES …
01 juin 2025
PHILIPPE JERRY AVOCATS ASSOCIES, est une PME sous la forme d’une SCP d'avocats creee le 01/07/2005. L’etablissement est specialise en Activites juridiques et son effectif est compris entre 1 ou 2 s . Cabinet - avocat Le cabinet dans lequel plusieurs generations d'avocats se sont succedes a ete cree en 1983. Il est organise en deux etablissements Saint Tropez et Saint Raphael et assiste de collaborateur, clerc et secretaire. SCP ... 24-01-02-01-01-01 Domaine. Domaine public. Regime. Occupation. Utilisations privatives du domaine. Autorisations unilaterales. ...Vu la requete, enregistree au greffe de la Cour administrative d'appel de Marseille, le 2 juin 2009, sous le n° 09MA01909, presentee pour Mme Simone A, demeurant ..., par la SCP d'avocats -- …
À suivre sur https://www.societe.com/societe/philippe--jerry--avocats-associes-323613505.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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Cour d'appel de Nimes, 5 mars 2008, 07/00870 | Legifrance
01 juin 2025
Sur le rappel de salaire et les indemnites de rupture . La demande fondee sur le 3eme alinea de l' article L 122- 24- 4 du Code du Travail n' est pas justifiee puisque la Societe SEMITROP devenu SEMAGEST a expedie la lettre de licenciement dans le mois qui a …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000018970401
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000018970401
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 16 janvier 2014, n° 12 ...
01 juin 2025
— condamne Monsieur et Madame Z in solidum aux depens distraits au profit de la SCP . Par declaration recue le 29 aout 2012 et enregistree le 30 aout 2012, Monsieur et Madame Z ont releve appel de cette decision. Aux termes de dernieres conclusions deposees et notifiees le 6 mars 2013, tenues pour integralement reprises ici, …
À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CA/Aix-en-Provence/2014/RF7F913CFD8795B6C271E
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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Cour Administrative d'Appel de Marseille, 8eme chambre ...
01 juin 2025
Texte integral Vu la requete, enregistree au greffe de la Cour par telecopie le 27 octobre 2011 sous le n° 11MA04022, regularisee le 2 novembre 2011, presentee par la societe d'avocats --, pour Mme Dominique Hermine B demeurant ...Mme Hermine B demande a la Cour :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000026726517
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000026726517
Cour administrative d'appel de Marseille, 2eme Chambre ...
01 juin 2025
Vu, enregistree au greffe de la Cour administrative d’appel de Marseille le 14 fevrier 2000, sous le n° 00MA00308, la requete presentee pour Mme Daniele X, demeurant …, par la SCP d’avocats MURET--- ; Mme X demande a la cour :…
À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CAA/Marseille/2004/CETATEXT000007584825
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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doctrine.fr/d/CAA/Marseille/2004/CETATEXT000007584825
Cour Administrative d'Appel de Marseille, 7eme chambre ...
01 juin 2025
COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE MARSEILLE N° 12MA01812 _____ REPUBLIQUE FRANCAISE SOCIETE NERA PROPRETE LITTORAL _____ M. Chanon AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Rapporteur _____ M. Deliancourt La cour administrative d’appel de Marseille…
À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CAA/Marseille/2012/A4D402E7DB4183881853F
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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Couturier Christophe Saint Raphael - Avocats (adresse)
01 juin 2025
Couturier Christophe a Saint Raphael Avocats : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnelLieu : Le Chateaubriand 95 av Victor Hugo, SAINT RAPHAEL, 83700Numero de telephone : 04 94 19 16 71Valerie Helleboid Avocat Saint Tropez - Avocats (adresse)https://www.pagesjaunes.fr/pros/56980355Valerie Helleboid Avocat a Saint Tropez Avocats : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnelLieu : 4 av Paul Roussel, SAINT TROPEZ, 83990Numero de telephone : 04 94 97 05 44Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 10e chambre, 13 juin 2012 ...https://www.doctrine.fr/d/CA/Aix-en-Provence/2012/R96E7B758E9324B196CB8Salaire · Titre · Travail; Sur les memes themes ... assistee de la SCP , avocats au barreau de DRAGUIGNAN, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR. L’affaire a ete debattue le 17 Avril 2012 en audience publique. Conformement a l’article 785 du Code de Procedure Civile, Madame Patricia TOURNIER, Conseiller, a fait un rapport oral de …
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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Cavel Franck Saint Raphael - Avocats (adresse)
01 juin 2025
Cavel Franck a Saint Raphael Avocats : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnelLieu : imm L Alcyon 194 chem Iscles, SAINT RAPHAEL, 83700Numero de telephone : 04 94 82 30 89Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 22 juin ...https://www.doctrine.fr/d/CA/Aix-en-Provence/2012/R9AF610FF975D70AB3A99COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRET AU FOND DU 22 JUIN 2012 N° 2012/ 349 Role N° 10/16590 A Y C/ E X Grosse delivree le : a : SELARL BOULAN CHERFILS Decision deferee a la Cour : Jugement du Tribunal d’Instance de FREJUS en date du 20…
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/09726989
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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Lamperti Dominique Cogolin - Avocats (adresse)
01 juin 2025
Lamperti Dominique a Cogolin Avocats : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnelLieu : 12 av Georges Clemenceau, COGOLIN, 83310Numero de telephone : 04 94 82 26 26Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 28 mars 2011, n° 11/00071 ...https://www.doctrine.fr/d/CA/Aix-en-Provence/2011/RDAC3CEEB76E72C06D7ACCOUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DE REFERE du 28 Mars 2011 N° 2011/117 Role N° 11/00071 SARL CHLOE C/ SA 'DES FAIRWAYS DE BEAUVALLON' Grosse delivree le : a : la SCP LIBERAS – BUVAT – MICHOTEY la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN Prononcee a la suite…
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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Benestan Flori-Gantois Saint Tropez - Avocats (adresse)
01 juin 2025
Effectif de l'etablissement 1 a 2 s Typologie de l'etablissement Siege Sur l'entreprise. SIREN 394607626. Siege de l'entreprise av Paul Roussel, 83990 Saint Tropez Forme juridique Societe civile. Creation d'entreprise 01/04/1994. Effectif de l'entreprise 1 a 2 s. Etablissements de l'entreprise. Benestan Flori-Gantois - 11 av 8 Mai, 83590 Gonfaron Autres …Lieu : av Paul Roussel, SAINT TROPEZ, 83990Numero de telephone : 04 94 97 48 48Del Do Gwendoline a Saint-Raphael 83700 (av Thales ...https://www.118000.fr/e_C0073134354Del Do Gwendoline a Saint-Raphael 83700 (av Thales): toutes les informations pratiques : adresse, telephone, horaires d'ouverture ... de Del Do …
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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