Nombre de salarié de CONSEIL GENERAL
Nombre de salarié dans l'entreprise CONSEIL GENERAL situé à ST TROPEZ (83990), 11 RUE NOVEMBRE 1918.
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Comment se repartissent les pouvoirs entre le President et ...
17 mai 2024
Le JavaScript doit etre active sur votre navigateur afin que le portail des teleprocedures puisse s'afficher correctement. En savoir plus. A chaque fin de mois, faites le tour de l’info du departement en video. Vote du budget, reouverture totale de l’A15, journee des droits des femmes, ... FARAPEJ Federation des Associations Reflexion - Action Prison Et Justice 33 Le detenu et la retraite du - juillet 2014 2 Les autres allocations vieillesse a caractere alimentaire, c’est-a-dire soumises a … Le statut social du chef d’entreprise. Les chefs d’entreprise beneficient, en fonction de la forme juridique de la societe et de leur pourcentage de detention dans cette derniere, d’un statut social qui est celui de dirigeant assimile ou de TNS (travailleur non ). Tout travailleur relevant du code du travail, sans aucune distinction de race, de nationalite, de sexe et residant au Congo, peut pretendre aux prestations familiales et de maternite.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/repartition_pouvoirs_president_directeur_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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assistant-juridique.fr
: Definition de - cnrtl.fr
17 mai 2024
b) DR. academique, de l'Universite. de discipline. Assemblee chargee de prononcer des peines disciplinaires ou de formuler a cet egard des avis, dans certains corps constitues (corps de troupe, administration, lycee, compagnie d'avoues ou de notaires).
À suivre sur http://www.cnrtl.fr/definition/
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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cnrtl.fr
Lexique de droit social - Editions Francis Lefebvre
17 mai 2024
Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions du droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder directement aux definitions.
À suivre sur https://www.efl.fr/lexiques/droit-social.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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efl.fr/lexiques/droit-social.html
Accueil - COMPTA.NET Cabinet Expert-comptable Paris
17 mai 2024
EXPERT-COMPTABLE. 2016/2020 Michel BOHDANOWICZ redevient Vice-President du Regional de l’Ordre des Experts Comptables de Paris-Ile de France en charge du Secteur Confraternite & Relations confreres
À suivre sur http://www.compta.net/
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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compta.net
protege — Wikipedia
17 mai 2024
En France, les s proteges beneficient d'une protection particuliere contre le licenciement. Il s'agit principalement de s exercant des fonctions representatives.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9
CAPSSA
17 mai 2024
La CAPSSA est l’institution de prevoyance creee en 1994 pour gerer le nouveau regime de prevoyance (deces et invalidite) mis en place par un accord collectif du 24 Decembre 1993.
À suivre sur http://www.capssa.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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capssa.fr
Circulaire n° 91/16 du 5 septembre 1991 - ler du ...
17 mai 2024
Circulaire n° 91/16 du 5 septembre 1991 relative a l'assistance du lors de l'entretien prealable a licenciement Le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Formation professionnelle
À suivre sur http://lerdu.free.fr/Docs/TextesFrance/19910905Circulaire_91-16_ler_du_.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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free.fr
Un President d'association peut-il deleguer ses pouvoirs a ...
17 mai 2024
Un President d'association a la possibilite de deleguer certains de ses pouvoirs au directeur . Les pouvoirs du President. Ce sont les statuts et le reglement interieur qui determinent les pouvoirs du President d'une association.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/delegation_pouvoirs_association_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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assistant-juridique.fr
RECUEIL DALLOZ - Dalloz Revues
17 mai 2024
Chaque semaine, les plus grandes signatures du droit selectionnent et analysent la jurisprudence, et reflechissent aux problematiques emergentes.
À suivre sur http://www.dalloz-revues.fr/revues/recueil_dalloz-21.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
La suite sur le site :
dalloz-revues.fr
Quantix Retraite - efuturis.smabtp.harvest.fr
17 mai 2024
Estimez le montant de votre future retraite en fonction de votre age de depart a la retraite. En quelques clics, vous pourrez egalement visualiser notre pour la completer.
À suivre sur http://efuturis.smabtp.harvest.fr/efuturis/
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
La suite sur le site :
smabtp.harvest.fr
L'actionnariat | impots.gouv.fr
17 mai 2024
Les options sur titres (ou stock-options) Le champ d'application. Le mecanisme des options de souscription ou d’achat d’actions (options sur titres ou “stock-options”) offre aux s et dirigeants (president du d’administration, directeur , membres du directoire...) d’une societe par actions la possibilite ...
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/lactionnariat-
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/particulier/lactionnariat-salarie
THEMIS - societe.com
17 mai 2024
THEMIS a BOULOGNE BILLANCOURT (92100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/themis--451931745.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
La suite sur le site :
societe.com/societe/themis-conseil-451931745.html
Travail sur ecran. Prevention des risques - Risques - INRS
17 mai 2024
Pour la prevention de la fatigue visuelle, il convient d'agir notamment sur l'organisation du travail, l'affichage a l’ecran et l'implantation des postes.
À suivre sur http://www.inrs.fr/risques/travail-ecran/prevention-risques.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
La suite sur le site :
inrs.fr