Nombre de salarié de DIVERGENCE
Nombre de salarié dans l'entreprise DIVERGENCE situé à LA GARDE (83130), 1120 CHEMIN PLANTADES.
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Cours de Droit du Travail - Cours de Droit du Travail
06 juin 2025
La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ... Quelques rappels elementaires sur le changement des conditions de travail des s proteges (a propos d’une imaginaire entre les jurisprudences ... En matiere de sante-securite au travail, l’employeur a une obligation de securite de resultat. Le quant-a-lui n’est pas exempt de toute ... La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ... Bonjour, Est-ce que l'inaptitude a tous postes pour danger immediat chez l'employeur par le medecin du travail prouve du harcelement moral ?
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,a2615749.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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cours-de-droit.net
La « des territoires » : une erreur d’analyse
06 juin 2025
La « des territoires » : une erreur d’analyse. Le Monde | 29.06.2015 a 16h22 • Mis a jour le 29.06.2015 a 16h27 | Par Michel Grossetti (Directeur ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/idees/article/2015/06/29/la--des-territoires-une-erreur-d-analyse_4664043_3232.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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lemonde.fr
L’industrie manufacturiere en France depuis 2008 ...
06 juin 2025
L’industrie manufacturiere en France depuis 2008 : quelles ruptures ? Decembre 2012 23 C omme le reste de l’economie francaise, l’industrie manufacturiere ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/indicateurs/analys_conj/archives/122012_d1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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insee.fr
Infos Droits | Connaitre ses droits pour mieux les defendre !
06 juin 2025
Le TASS – Tribunal des Affaires de Securite Sociale – est la juridiction competente pour examiner, en premiere instance, les litiges administratifs relevant ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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infosdroits.fr
Delegue du personnel — Wikipedia
06 juin 2025
Les delegues du personnel sont une institution representative des s en France, creee en 1936 par le Front populaire. Supprimes sous le regime de Vichy ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9_du_personnel_en_France
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/D%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9_du_personnel_en_France
Informations financieres - Option Finance
06 juin 2025
Le portail du Groupe Option Finance. Les contenus de tous nos magazines en ligne : Option Finance, Funds Magazine, Option Droit & Affaires. Toutes les depeches AOF ...
À suivre sur http://www.optionfinance.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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optionfinance.fr
La restructuration d’entreprise : les dix erreurs a eviter
06 juin 2025
Pour certaines entreprises, la restructuration est devenu, a regret la seul solution possible. La durete et la longueur de la crise que nous vivons a lourdement ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/la-restructuration-dentreprise-les-dix-erreurs-eviter/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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valoxy.org
UVMT - Universite Virtuelle de Medecine du Travail
06 juin 2025
UVMT est un site de tele-enseignement developpe par l'Institut Interuniversitaire de Medecine du Travail de Paris Ile de France. Pour en savoir plus sur UVMT ...
À suivre sur http://www.uvmt.org/categories.php?op=newindex&catid=4
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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uvmt.org
Vol en droit penal francais — Wikipedia
06 juin 2025
Pour le droit penal francais, le vol est une infraction d'atteinte aux biens qui consiste en « la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui » [1]
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Vol_en_droit_p%C3%A9nal_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Vol_en_droit_p%C3%A9nal_fran%C3%A7ais
L’ACTION EN JUSTICE DES SYNDICATS - SNPEFP-CGT - Le ...
06 juin 2025
L’ACTION EN JUSTICE DES SYNDICATS Helene Tissandier, maitre de conferences a l’Universite Paris-Dauphine, membre de l’Institut Droit Dauphine
À suivre sur http://www.efp-cgt.org/wp-content/uploads/2012/12/cgt_ihs_mai2011_regles_action_en_justice_des_syndicats.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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efp-cgt.org
Le CHSCT : Les reunions ordinaires et extraordinaires ...
06 juin 2025
Le CHSCT : Les reunions ordinaires et extraordinaires – Ordre du jour – Consultations obligatoires – les visites – les heures mensuelles
À suivre sur http://infosdroits.fr/le-chsct-les-reunions-ordinaires-et-extraordinaires-lordre-du-jour-les-consultations-obligatoires-les-visites-les-heures-mensuelles/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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La sante au travail dans la fonction publique ...
06 juin 2025
Differents textes de loi conferent a la sante au travail dans la fonction publique hospitaliere de nombreuses specificites. La fonction publique hospitaliere ...
À suivre sur http://droit-medical.com/perspectives/le-fond/905-sante-travail-fonction-publique-hospitaliere
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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droit-medical.com
I love SIRH - Le blog pour choisir sa solution de gestion ...
06 juin 2025
Le blog pour choisir sa solution de gestion de la Paie & des RH
À suivre sur http://gestionpaiegrhquichoisir.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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gestionpaiegrhquichoisir.com
Depreciation titres de participation - Compta Online, s ...
06 juin 2025
Une societe A detient des titres de participation dans la B. A la cloture des comptes, B ses capitaux propres sont inferieurs a la moitie du capital. Pour la cloture ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/depreciation-titres-participation-t28310
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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compta-online.com
Article franchise - Juridique - Legislation franchise ...
06 juin 2025
Information juridique qui a trait a la franchise.
À suivre sur http://www.toute-la-franchise.com/vie-de-la-franchise-R3-juridique-legislation-franchise.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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toute-la-franchise.com