Nombre de salarié de SERVICE DES RELATIONS INTERNATIONNALES

Nombre de salarié dans l'entreprise SERVICE DES RELATIONS INTERNATIONNALES situé à LA GARDE (83130), AVENUE UNIVERSITE.

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International - Universite de Bretagne-Sud - Accueil

17 juin 2025

Limites de competence . Les conseillers du ne peuvent intervenir que dans leur departement. Le conseiller du doit etre choisi dans le ... Plan Introduction I/ TRACABILITE, RESPONSABILITE, ET LIEN DE SUBORDINATION A) La finalite professionnelle de la tracabilite : la preservation de l’espace de ... Liste conseillers du habilites a intervenir dans le departement . http://www.reunion.dieccte.gouv.fr/IMG/pdf/Liste__conseil... La liste dressee ...

À suivre sur http://www.univ-ubs.fr/international-178447.kjsp?RH=UBS_FR&RF=SIT_INTER

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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025

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univ-ubs.fr

2

Remuneration de l’inventeur | Philippe ...

17 juin 2025

Pour une remuneration equitable inventeurs s. Article publie dans LE MONDE ECONOMIE du 20.05.2015 Par Philippe Schmitt (Avocat) L’initiative ...

À suivre sur http://www.schmitt-avocats.fr/remuneration-inventeur-/

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025

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schmitt-avocats.fr

3

Employeur etabli en France vous recevez un qui ...

17 juin 2025

Employeur etabli en France vous recevez un qui vient d'un Etat lie a la France par un accord bilateral de securite sociale

À suivre sur http://www.cleiss.fr/employeurs/empl_france_recoit_bilat.html

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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025

La suite sur le site :

cleiss.fr

4

CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1

17 juin 2025

Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII

À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024

La suite sur le site :

canlii.org

5

Association diplomes de Polytechnique

17 juin 2025

Tous les diplomes deviennent automatiquement membres de l’ADP l'obtention de leur diplome. Il n’est donc pas necessaire de contribuer financierement ...

À suivre sur http://adp.polymtl.ca/

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

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polymtl.ca

6

Etudiants - internationales - Partir a l ...

17 juin 2025

Souplesse et adaptabilite. Le choix de cours peut etre amene a changer (quota d'etudiants atteint, annulation...) Les dates de sejour peuvent etre modifiees

À suivre sur http://www.tbs-education.fr/fr/etudiants/-internationales/partir-etranger-en-double-diplome

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024

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tbs-education.fr

7

Cours de collectives du travail

17 juin 2025

DROIT COLLECTIVES DU TRAVAIL. Les collectives de travail sont les qui se nouent entre un ou plsieurs employeurs ou un …

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de--collectives-du-travail/cours-de--collectives-du-travail,r425672.html

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

8

Le droit de ... Le licenciement

17 juin 2025

DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

9

Le detachement temporaire en France d'un d'une ...

17 juin 2025

Publications Dares; Manifestations et colloques de la Dares; Conseil scientifique; Appels a projets et marches d’etu; Programme de travail, bilan d ...

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/detachement-de-s,407/le-detachement-temporaire-en,2452.html

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

La suite sur le site :

gouv.fr

10

Loi Macron adoptee: 20 mesures qui vont changer la vie …

17 juin 2025

Le projet de loi pour la croissance et l'activite a ete adopte le 10 juillet par le Parlement, achevant un parcours long et mouvemente. Ce qu'il faut retenir. Le ...

À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/droit--affaires/loi-macron-adoptee-20-mesures-qui-vont-changer-la-vie-de-l-entreprise-et-du-_1697626.html

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024

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lexpress.fr

11

article-57 : ETU FISCALES INTERNATIONALES

17 juin 2025

Creation d'une procedure de regularisation applicable aux transferts de benefices . Art. L. 62 A [nouveau] du livre procedures fiscales

À suivre sur http://www.etu-fiscales-internationales.com/article-57/

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024

La suite sur le site :

etudes-fiscales-internationales.com

12

o-fouquet : ETU FISCALES INTERNATIONALES

17 juin 2025

Acte anormal de gestion en cas de prise de risque inconsideree, Si une operation accomplie conformement a l’objet social de l’entreprise et dont le ...

À suivre sur http://www.etu-fiscales-internationales.com/o-fouquet/

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

La suite sur le site :

etudes-fiscales-internationales.com

13

Le travailleur detache : un low cost ? Les ...

17 juin 2025

Le travailleur detache : un low cost ? Les normes europeennes en matiere de detachement travailleurs : Le travailleur detache : un low cost ?

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-527/r12-527_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

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senat.fr

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