Nombre de salarié de ETABLISSEMENTS CAT
Nombre de salarié dans l'entreprise ETABLISSEMENTS CAT situé à MARSEILLE (13001), 11 RUE ROUGET DE L'ISLE.
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EMERAINVILLE : E.S.A.T. "LES ATELIERS DES GEMEAUX ...
31 mai 2025
Famidac, l'association des accueillants familiaux et de leurs partenaires - Echanges, partage, solidarite, generosite, economie : a mi-chemin entre le (...) Le 10 mars, dans les locaux de l'ADIMC 74, l'association BOUCHONS 74, par l'intermediaire de son President, Olympio SELVESTEL, a remis un cheque de 3 000 € … Note de service DGAS/5B n° 2004-184 du 22 avril 2004. Texte non paru au Journal officiel Bulletin officiel n° 2004-20 du 9 au 16 mai 2004 ; AS 1 15 1458 Tous les ONET SERVICES (067800425) : siege, secondaires (RNCS), activites, adresses, tranche d'effectifs, actifs et fermes. E.S.A.T. MALECOT DE LOMME est un service social classifie Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT). E.S.A.T. MALECOT DE LOMME est un etablissement de ...
À suivre sur http://annuaire.action-sociale.org/?p=-les-ateliers-des-gemeaux-770814572&details=caracteristiques
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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action-sociale.org
Ecole Nationale d'Ingenieurs de Metz
31 mai 2025
PROCEDURE DE RECRUTEMENT D’INTERVENANTS VAAIRES POUR L’ANNEE UNIVERSITAIRE 2015/2016. Declaration mensuelle d'heures. Decret 87-889 du 29 …
À suivre sur http://www.enim.fr/portail/recrut-vaaires.php
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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Fonctionnaire auto-entrepreneur, ou retraite auto ...
31 mai 2025
Le cumul auto-entrepreneur et un statut de ou de retraite est possible, la creation du statut d'auto-entrepreneur semble meme destine a faciliter ce cumul
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Fonctionnaire-auto-entrepreneur,97
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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aide-creation-entreprise.info
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l ...
31 mai 2025
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3971-PGP
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Convention Collective Nationale - fehap.fr
31 mai 2025
Convention Collective Nationale du 31 octobre 1951 Edition de juin 2014 5 Convention Collective Nationale
À suivre sur http://www.fehap.fr/upload/docs/appliion/pdf/2014-06/ccn51.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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fehap.fr
Convention Collective Nationale - fehap.fr
31 mai 2025
Convention Collective Nationale du 31 octobre 1951 Edition de mars 2012 5 Convention Collective Nationale
À suivre sur http://www.fehap.fr/upload/docs/appliion/pdf/2013-05/ccn_51.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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fehap.fr
Les et services d'aide par le travail face ...
31 mai 2025
Les principales observations - Les et services d'aide par le travail (ESAT) accueillent une population qui vieillit et qui est de plus en plus ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r14-409/r14-409_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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senat.fr
Etablissement et service d'aide par le travail — Wikipedia
31 mai 2025
Un etablissement et service d'aide par le travail (ESAT) est en France un etablissement medico-social de travail protege, reserve aux personnes en situation de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_et_service_d%27aide_par_le_travail
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_et_service_d%27aide_par_le_travail
Telechargements | Contrat de professionnalisation | Se ...
31 mai 2025
Le contrat de professionnalisation est un contrat de travail conclu entre un employeur et un . Son objectif est l'insertion ou le retour a l'emploi des ...
À suivre sur http://www.cnqaos.asso.fr/index.php?option=com_docman&task=_view&gid=110&Itemid=81
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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cnqaos.asso.fr
N° 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
31 mai 2025
RAPPORT D’INFORMATION . DEPOSE. en appliion de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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COTOREP - trabendo.com
31 mai 2025
Composition . La COTOREP. Elle est composee de 24 membres nommes ainsi que leur suppleant par la Commissaire de la Republique, pour une periode de 3 ans ...
À suivre sur http://www.trabendo.com/cotorep.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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N° 3091 - Rapport d'information depose en appliion de l ...
31 mai 2025
N ° 3091--ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3091.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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Fonction publique francaise — Wikipedia
31 mai 2025
La fonction publique francaise, au sens strict [1], comprend l’ensemble des agents appartenant a la fonction publique de l'Etat (FPE), qui occupent les emplois ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Fonction_publique_fran%C3%A7aise
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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