Nombre de salarié de AGENCE BATIS CONTROLES
Nombre de salarié dans l'entreprise AGENCE BATIS CONTROLES situé à ST MANDRIER SUR MER (83430), 17 PLACE RESISTANTS.
Numéro de téléphone :
Loi n° 2006-1640 du 21 decembre 2006 de financement de …
07 juin 2025
modifier - modifier le code - modifier Wikidata Un agent immobilier est un intermediaire dans les transactions portant sur des biens immobiliers: ventes et locations . Titre I : Contrat d'apprentissage Chapitres I a IV Article L. 111-1 a L. 114-1 du Code du travail (Dispositions devenues sans objet). Dispositions applicables aux ... La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ... I. - Dans le premier alinea de l'article L. 762-5 du code du travail, les mots : « et de celles des articles L. 322-19 et L. 322-21 du present code » sont supprimes. UVMT est un site de tele-enseignement developpe par l'Institut Interuniversitaire de Medecine du Travail de Paris Ile de France. Pour en savoir plus sur UVMT ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000817095&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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Dossier - Quels sont les avantages et les inconvenients ...
07 juin 2025
Le principal avantage de l'EIRL (et sa premiere raison d'etre d'ailleurs !) est de permettre assez simplement de separer le patrimoine personnel du patrimoine ...
À suivre sur http://www.toute-la-franchise.com/vie-de-la-franchise-A2572-dossier-quels-sont-les-avantages.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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toute-la-franchise.com
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07 juin 2025
TITRE I ER. FAVORISER L’ACCES DE TOUS A UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE. Chapitre I ER. Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires
À suivre sur http://www.senat.fr/petite-loi-ameli/2013-2014/356.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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Reponses aux questions de Documentissime
07 juin 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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documentissime.fr
Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le defi du ...
07 juin 2025
Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le defi du desamiantage : Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le defi du desamiantage
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-668/r13-668_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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Calameo - Guide Agricole des Bouches-du-Rhone 2013
07 juin 2025
FDSEA 13, JA 13, en collaboration avec le Departement des Bouches-du-Rhone Guide Agricole 2013
À suivre sur http://www.calameo.com/books/001910109937b4755cecb
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
07 juin 2025
texte adoptE n° 302 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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Texte adopte n° 274 - Projet de loi, adopte avec ...
07 juin 2025
texte adoptE n° 274 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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Prematech formation : formation prevention, securite ...
07 juin 2025
PREMATECH FORMATION specialiste en formation prevention et maitrise des risques professionnels, management et technique a Paris, Nantes, Angers, Saint Nazaire et ...
À suivre sur http://www.prematech-formation.fr/actualite.php
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
07 juin 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&orig=REVUE_RF_FH&date=2015-08-06&numero=2015-990%20&etat_initial=JORFTEXT000030978561&etat_maj=
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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Reglementation : ce qui change au 1er janvier 2015 ...
07 juin 2025
Ce 1er janvier, de nombreuses nouveautes legislatives ou reglementaires entrent en vigueur. Parmi elles, des mesures importantes impactant le secteur du BTP en ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/reglementation-ce-qui-change-au-1er-janvier-2015-26861705
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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Bulletin Officiel n°2004-33 - Ministere des Affaires ...
07 juin 2025
NOR : SANX0300055L (Journal officiel du 11 aout 2004) L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la ...
À suivre sur http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2004/04-33/a0332364.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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Le regime luxembourgeois de securite sociale ...
07 juin 2025
1. Generalites 1.1 Structure. Le regime luxembourgeois de protection sociale obligatoire comprend les assurances maladie - maternite, dependance, invalidite ...
À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_luxembourg-independants.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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cleiss.fr