Nombre de salarié de OFFICE PUBLIC MUNICIPAL HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE PUBLIC MUNICIPAL HLM situé à LA SEYNE SUR MER (83500), 17 RUE CAMILLE PELLETAN.
Numéro de téléphone :
Liste chronologique des jurisprudences
24 avril 2024
On constate donc depuis plusieurs annees une degradation de la capacite a se loger decemment pour les personnes les moins favorisees, de maniere preponderante pour les locataires. Les criteres d’attribution Pour demander un logement social, il faut etre : soit francais, soit etranger admis a sejourner regulierement en France, c’est a dire etre titulaire d’un titre de sejour en cours de validite. Le site sirene.fr fournit des informations actualisees tous les jours sur les 10 millions d’etablissements. Ce service de l’Insee permet de creer et de mettre a jour ses propres listes, de rechercher les donnees cles d’une entreprise et de valoriser ses fichiers clients ou fournisseurs. Telecharger le zip, choisir un des formats de fichier proposes, l'enregistrer, le remplir, l'imprimer, le co-signer et le joindre ( en pdf. pour les envois par courriel). 1961-70 (04/02/2019) [pour obtenir un arret, cliquer sur le lien] CE Sect. 23 decembre 1970 Prefet du Val-d'Oise et ministre de l'Interieur c/ Commune de Montmagny n° 79410
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/1999/index2.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
La suite sur le site :
affaires-publiques.org
Regie autonome des transports parisiens — Wikipedia
24 avril 2024
La Regie autonome des transports parisiens (RATP) est une regie assurant l'exploitation d'une partie des transports en commun de Paris et de sa banlieue.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gie_autonome_des_transports_parisiens
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gie_autonome_des_transports_parisiens
Savenay — Wikipedia
24 avril 2024
Savenay (/sa.və.ne/) est une commune de l'Ouest de la France, situee dans le departement de la Loire-Atlantique, en region Pays de la Loire. La commune fait partie de la Bretagne historique, dans le pays historique du Pays nantais.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Savenay
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Savenay
Droit administratif francais – Quatrieme Partie – Chapitre ...
24 avril 2024
Chapitre deux- Les contrats administratifs. Trois problematiques seront successivement evoquees : la notion de contrat administratif, le regime des contrats administratifs et le …
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/12/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-2/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
La suite sur le site :
revuegeneraledudroit.eu
Reponses aux questions de Nelly ARGOUD
24 avril 2024
Madame, Monsieur Je vous envoie le present mail afin de connaitre les solutions possibles au probleme qui m'oppose a des personnes de nationalite espagnole.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/argoud-nelly/reponses/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
La suite sur le site :
documentissime.fr
Index general des projets / propositions de loi - senat.fr
24 avril 2024
Projets et propositions de loi. Les dossiers legislatifs comprennent l'ensemble des travaux parlementaires relatifs a un texte depuis son depot - par le gouvernement (projet de loi), ou par un parlementaire (proposition de loi) - jusqu'a sa promulgation.
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
La suite sur le site :
senat.fr
A VOS COMMENTAIRES - Pouillon une autre vision
24 avril 2024
Si je comprends bien tout ce qui est ecrit sur ce site, un emprunt de 500 000 euros fait mais dans des conditions illegales. Alors l'oubli dans le compte rendu du conseil enleve precipitamment apparemment du site de la mairie ce n'etait pas une erreur mais bien volontaire.
À suivre sur https://www.pouillonuneautrevision.com/a-vos-commentaires/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
La suite sur le site :
pouillonuneautrevision.com/a-vos-commentaires/
Reponses aux questions de Julie TROUPEL
24 avril 2024
Sa reponse : Bonjour, Vous pouvez en effet engager la responsabilite contractuelle de votre constructeur. Vous avez apporte votre voiture au constructeur en vue de reparer un probleme technique, mais la reparation n'a pas eu lieu, et le professionnel a laisse passer, volontairement ou non, la …
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/troupel-julie/reponses/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
La suite sur le site :
documentissime.fr
Les recettes de fonctionnement : la fiscalite (vitrine.Les ...
24 avril 2024
Chaque annee, l’Etat augmentait les bases d’un coefficient forfaitaire dans le cadre de la loi de finances. Cette actualisation se faisait sur le taux d’inflation annuelle previsionnel.
À suivre sur https://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/vitrine/Les%20recettes%20de%20fonctionnement
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
La suite sur le site :
wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/vitrine/Les%20recettes%20de%20fonctionnement
Insee − Institut national de la statistique et des etudes ...
24 avril 2024
Le commerce electronique, revelateur d’une fracture numerique entre societes. En 2017, 19 % des societes de 10 personnes ou plus implantees en France effectuent des ventes dematerialisees.
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
La suite sur le site :
insee.fr/fr/accueil
800€ par mois pour un retraite etranger n’ayant jamais ...
24 avril 2024
retraite etranger. Dernierement, nous avons recu un mail qui nous a intrigue. Il stipulait “Les etrangers de plus de 65 ans arrivant en France beneficient automatiquement d’une pension retraite de plus de 800 euros quand bien meme ils n’ont jamais travaille ou cotise.
À suivre sur http://blog.seniorenforme.com/800e-par-mois-pour-un-retraite-etranger-nayant-jamais-travaille-et-cotise-en-france-info-ou-intox/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
La suite sur le site :
seniorenforme.com