Nombre de salarié de SARL DRT

Nombre de salarié dans l'entreprise SARL DRT situé à BEDARRIDES (84370), ZI LES VERDAUX CHE DES ECOLIERS.

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Decoder les textes - OPCA PL

17 juin 2025

Duree du travail. MINISTERE DE L’EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE Direction des relations du travail Sous-direction de la negociation collective. Circulaire n o ... Duree du travail, rupture de contrat, formations, cotisations sociales, elements de salaire, epargne salariale... Les reponses d'experts a vos questions en paye Le droit du travail est complexe. Comment s'y retrouver ? Avec ce blog, je vous propose des informations et des actualites en ligne. Invalidite et Inaptitude Circulaire n° 94-13 du 21 novembre 1994 Ministere du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Les differents cas ou la prime de precarite n’est pas obligatoire Il existe 9 cas pour lesquels le versement n'est pas prevu : - Contrat CDD saisonnier ou pour ...

À suivre sur http://documentation.opcapl.com/informer_priv/informer_priv2.php?id=4&id2=110

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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025

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opcapl.com

2

Jours feries chomes et heures supplementaires : la Cour …

17 juin 2025

Les jours feries chomes ne sont pas assimiles a du temps de travail effectif pour le decompte des heures supplementaires, sauf usage ou accord collectif ...

À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/article/0119/ra/rfsocira0119_0900_9019D.html

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024

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grouperf.com

3

Le harcelement moral au travail - modelo.fr

17 juin 2025

Creer et gerer une Le conge creation ou reprise d’une entreprise Deleguer ses pouvoirs L’apporteur d’affaires Vendre sur internet Formulaires utiles ...

À suivre sur http://www.modelo.fr/fiche/546f1249c05c829b09000001/le-harcelement-moral-au-travail.htm

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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025

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modelo.fr

4

LA CAUSE ECONOMIQUE DU LICENCIEMENT - metin …

17 juin 2025

Une circulaire du ministere du travail (Circ. no 89 ... de son age ou de son deces (CA Paris, 21e B, 9 avr. 1992, Desprey et a. c/ Garage ...

À suivre sur http://www.metin-avocat.com/doc/file/Formation%20sur%20la%20cause%20%C3%A9conomique%20du%20licenciement.doc

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024

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metin-avocat.com

5

Rupture CDD commun accord = pas de chomage?! [Resolu]

17 juin 2025

Bonjour, J'ai mis un terme d'un commun accord a mon contrat pro . Sur mon attestation assedic, l'employeur a bien note rupture d'un accord commun.

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5257420-rupture-cdd-commun-accord-pas-de-chomage

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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025

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commentcamarche.net

6

Avocat Orleans - Actualite juridique

17 juin 2025

Me Fabrice BELGHOUL, Avocat au Barreau d'Orleans, DEA en Droit Economique et Droit des Affaires

À suivre sur http://www.avocat-fabrice-belghoul.fr/actu-juridique.php

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024

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avocat-fabrice-belghoul.fr

7

LA SECTION SYNDICALE / LES DELEGUES SYNDICAUX

17 juin 2025

... (cir. n° J3 du 30 novembre 1984). La section syndicale n'a pas la personnalite juridique. ... (Cass. soc. 27 octobre 1981, Sama c/Goujet).

À suivre sur http://www.preavis.org/formation-mr/Syndicalisme/SECTIONSYNDICALE.doc

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025

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preavis.org

8

Sigles du social / glossaire social • LegiSocial

17 juin 2025

Tous les sigles du social sont presentes dans le glossaire social et ABCedaire de LegiSocial

À suivre sur http://www.legisocial.fr/glossaire-sigles-social/

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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legisocial.fr

9

Rupture de contrat CDD a l'amiable - Droit-finances.net

17 juin 2025

Art. L. 1243-1.- Sauf accord des parties, le contrat de travail a duree determinee ne peut etre rompu avant l'echeance du terme qu'en cas de faute grave ou de ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4853294-rupture-de-contrat-cdd-a-l-amiable

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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024

La suite sur le site :

commentcamarche.net

10

Modele DUERP Document Unique gratuit

17 juin 2025

Document Unique Loi n° 1414 du 31 Decembre 1991 - Decret 2001-1016 du 05 Novembre 2001 Document Unique d’evaluation des Risques Professionnels - 2009 -

À suivre sur http://www.evaluation-formation-risque.com/conseil-sante-securite-travail/realiser-actualiser-document-unique/modele-DU-duerp-document-unique-gratuit.pdf

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024

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evaluation-formation-risque.com

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7112B Ingenierie, etudes techniques Entreprises

17 juin 2025

10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/7112BingenierieetudestechniquesNAF.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

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audentia-gestion.fr

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SWES IUT1 Grenoble : Candidat - iut-bdr.ujf- grenoble .fr

17 juin 2025

Service Emplois et Stages de l'IUT1 de Grenoble. Deposez vos CV ou offres d'emploi et stage en ligne.

À suivre sur http://iut-bdr.ujf-grenoble.fr/swes/swes_can_emp2.php

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025

La suite sur le site :

ujf-grenoble.fr

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Droit fiscal - Cours de droit

17 juin 2025

Droit Fiscal. La fiscalite a un role essentiel tant pour les personnes physique que morale. Aucun contribuable ne serait faire l’economie de son etude ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-fiscal-a121602862

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024

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cours-de-droit.net

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Capital Social

17 juin 2025

Ce blog est dedie aux entrepreneurs en recherche de financement pour lancer leur projet qu'il s'agisse d'une cration d'entreprise ou d'actions de developpement ...

À suivre sur http://www.capitalsocial.fr/index.php?q=cr%C3%A9ation

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

La suite sur le site :

capitalsocial.fr

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