Nombre de salarié de TRANSPORTS 84
Nombre de salarié dans l'entreprise TRANSPORTS 84 situé à CARPENTRAS (84200), 105 RUE PAPE JEAN XXIII.
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Sejourner au Luxembourg en tant que ressortissant ...
31 mai 2025
Apres un arret pour longue maladie, l’employeur doit permettre a son de retrouver a son retour un portefeuille de consistance equivalente qui ne soit pas subir une diminution de revenus. Les effets de la maladie sur le contrat de travail L’arret maladie du , que ce soit L’absence du a l’entretien prealable a licenciement, alors qu’il y a pourtant ete regulierement convoque, n’a pas pour effet de rendre la procedure de licenciement irreguliere (Cass. Soc. 17.09.2014 : … En contrepartie de son obligation de versement des indemnites complementaires, l’employeur est en droit, a compter du 11e jour d’absence, de faire proceder a une visite medicale dont l’objet est de verifier que l’etat du lui interdit bien de travailler. Quels sont les Quelles sont les limites (definition, exemples) et les consequences d’une faute grave du suivant le type de contrat (C.D.D. OU C.D.I.) ? Peut-il y avoir mise a pied dans l’attente d’un licenciement ? La faute grave est-elle toujours privative du preavis ? Nous allons repondre a
À suivre sur https://guichet.public.lu/fr/citoyens/immigration/plus-3-mois/ressortissant-tiers//-pays-tiers.html
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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public.lu/fr/citoyens/immigration/plus-3-mois/ressortissant-tiers/salarie/salarie-pays-tiers.html
Article 82 - CNESST
31 mai 2025
Commission des normes du travail c. Asphalte Desjardins inc., 2014 CSC 51 Voir aussi : Commission des normes, de l'equite, de la sante et de la securite du travail c. Arbo Design inc., 2018 QCCQ 8029
À suivre sur https://www.cnt.gouv.qc.ca/guide-interpretation-et-jurisprudence/partie-i/la-loi-sur-les-normes-du-travail/les-normes-du-travail-art-391-a-97/lavis-de-cessation-demploi-ou-de-mise-a-pied-et-le-certificat-de-travail-art-82-a-/82/index.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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cnt.gouv.qc.ca/guide-interpretation-et-jurisprudence/partie-i/la-loi-sur-les-normes-du-travail/les-normes-du-travail-art-391-a-97/lavis-de-cessation-demploi-ou-de-mise-a-pied-et-le-certificat-de-travail-art-82-a-84/82/index.html
Portail - Ministere du travail
31 mai 2025
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À suivre sur http://www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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teleaccords.travail-emploi.gouv.fr
Aides de la MDPH - Les aides aux - Handicap Info
31 mai 2025
Handicap info est un site d'informations pratiques destine aux personnes qui souffrent de problemes d'autonomie, en situation de handicap, agees et dependantes.
À suivre sur https://www.handicap-info.fr/transport/aides-de-la-mdph-les-aides-aux-/
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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handicap-info.fr/transport/aides-de-la-mdph-les-aides-aux-transports/
Mettre un vehicule hors circulation definitivement ...
31 mai 2025
Lorsqu’un vehicule immatricule au Luxembourg est retire de la circulation, son proprietaire ou detenteur doit, dans les 5 jours, s’adresser au Service Immatriculation vehicule de la Societe nationale de circulation automobile (SNCA).
À suivre sur https://guichet.public.lu/fr/citoyens/-mobilite/-individuels/vehicule-motorise/mise-hors-circulation-definitive.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
La suite sur le site :
public.lu/fr/citoyens/transports-mobilite/transports-individuels/vehicule-motorise/mise-hors-circulation-definitive.html
OTRE - Faisons route ensemble
31 mai 2025
Retransmission en direct du #CongresOTRE2019 #CongresOTRE2019 REINVENTONS-NOUS ! Des corps intermediaires, pour quoi faire ? Dans un contexte general de remise en question des elus mais aussi des corps intermediaires,…
À suivre sur https://www.otre.org/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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otre.org/
Code NAF / APE 1071C : Convention collective correspondante
31 mai 2025
Une unique convention collective de notre base de donnee est liee au code 1071C. La CCN 3117 - Boulangerie-patisserie peut correspondre a ce code NAF, aux vues de son champs d'application.
À suivre sur https://www.convention.fr/code/1071C/?naf=
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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convention.fr/code/1071C/?naf=84
Code du travail - Article R3243-1 | Legifrance
31 mai 2025
Le bulletin de paie prevu a l'article L. 3243-2 comporte : 1° Le nom et l'adresse de l'employeur ainsi que, le cas echeant, la designation de l'etablissement dont depend le ; 2° Le numero de la nomenclature d'activite mentionnee au 1° de l'article R. 123-223 du code de commerce
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000036174903&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20190101
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000036174903&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20190101
Ordonnance n° 2017-1718 du 20 decembre 2017 visant a ...
31 mai 2025
Ordonnance n° 2017-1718 du 20 decembre 2017 visant a completer et mettre en coherence les dispositions prises en application de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation a prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036240557&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036240557&categorieLien=id
Savoie - Direccte ARA
31 mai 2025
La Direccte organise un seminaire de maintien dans l’emploi le 5 novembre prochain 8 octobre 2019; La Direccte Auvergne Rhone-Alpes initie le deploiement de films en 3D pour rapprocher demandeurs d’emploi et entreprises qui recrutent
À suivre sur http://auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr/savoie
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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direccte.gouv.fr
Tarif aide a domicile : Tarif aide menagere a domicile ...
31 mai 2025
Home Services vous propose des tarifs avantageux, calcules au plus juste en fonction du nombre d’heures demande.Grille des tarifs 2018. contactez nous pour en savoir plus.
À suivre sur https://home-services.com/tarifs/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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https://home-services.com/tarifs/
Regie autonome des parisiens — Wikipedia
31 mai 2025
La Regie autonome des parisiens (RATP) est un etablissement public a caractere industriel et commercial de l'Etat assurant l'exploitation d'une partie des en …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gie_autonome_des__parisiens
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gie_autonome_des_transports_parisiens
Les horaires a vos arrets - TANGO de l ...
31 mai 2025
Deviation ligne 21 & Tempo 203 + 207 - commune de Saint-Gervasy Du lundi 11 mars 2019 a fin des travaux
À suivre sur https://www.tangobus.fr/721-Les-horaires-a-vos-arrets.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
La suite sur le site :
tangobus.fr/721-Les-horaires-a-vos-arrets.html
Circulaire N° -31 du 27 fevrier 19 : creation des ...
31 mai 2025
Circulaire no -31 du 27 fevrier 19 (Temps libre : Buforma) Texte adresse aux commissaires de la Republique de region, aux directeurs regionaux Temps libre, Jeunesse et …
À suivre sur http://www.jeunes.gouv.fr/article/circulaire-no--31-du-27-fevrier
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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jeunes.gouv.fr