Nombre de salarié de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Nombre de salarié dans l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à AVIGNON (84000), 2 BOULEVARD LIMBERT.
Numéro de téléphone :
GTC Caen - Statut et role greffier
16 juin 2025
Bonjour: J'ai recu une lettre la part me mandant s documents manquants concernant le pot s Comptes Annules 2004. Reims Tribunaux, centres mediation : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Paris Tribunaux, centres mediation : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel La procere retablissement professionnel sans liquidation est une procere simplifiee ayant pour but l’apurement passif biteur.
À suivre sur http://www.-tc-caen.fr/inx.php?pg=pres_greffier
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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greffe-tc-caen.fr
SAS > Droit s societes > Dissolution SAS ( 12 ...
16 juin 2025
Packs et Moles documents juridiques. Droit s societes. EIRL. Constitution - Achat fonds ; Constitution - Creation fonds
À suivre sur http://www.legalacte.fr/dissolution-p-93.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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legalacte.fr
Carrieres-Juridiques.com - Greffier
16 juin 2025
Les greffiers s tribunaux s’erigent en principaux acteurs la justice commerciale, par leur role central dans le roulement bat judiciaire ...
À suivre sur http://www.carrieres-juridiques.com/actualites-et-conseils-emploi-juridique/greffier----/179
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Requete portant injonction payer aupres ...
16 juin 2025
Mole lettre gratuit sur Documentissime : Requete portant injonction payer aupres . Lorsque l'un vos clients commercant ou ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/moles--lettres/requete-portant-injonction--payer-aupres-----2578.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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CGT ANSAMBLE
16 juin 2025
Quelques conseils avant saisir les prud'hommes. Consultez d'abord le syndicat et elus personnel CGT Ansamble. Les litiges avec l'employeur portent presque toujours
À suivre sur http://www.cgtusbra.com/page-1226772.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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claration confintialite s comptes annuels au
16 juin 2025
Les micro entreprises qui posent leurs comptes annuels au ont la possibilite ne pas en autoriser la diffusion aupres s tiers.
À suivre sur http://www.compta-online.com/claration--confintialite-s-comptes-annuels-au--ao866
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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Les notions siege social et d'etablissements
16 juin 2025
Siege social. Le siege social est une notion propres aux societes, il s'agit en quelque sorte leur domicile, c'est un element d'intification qui doit ...
À suivre sur http://-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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Jurisprunces | gran instance …
16 juin 2025
gran instance Nanterre, 1ere Chambre, jugement 2 octobre 2014 DIGITRE / NEO AVENUE, M. N. site internet ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4363
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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GIE Lexad
16 juin 2025
LA PROCERE REDRESSEMENT JUDICIAIRE. 1) LES ORGANES LA PROCERE. Dans son jugement dit jugement d'ouverture, le a signe …
À suivre sur http://www.lexad.net/cadre.php?oId=fiche_rj2
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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lexad.net
GROUPE PRONUPTIA (LOUVERNE) Chiffre d'affaires, …
16 juin 2025
Date Annonces legales (JAL ou BODACC) Prix Achat; 11/08/2015: Annonce publication s comptes annuels: 2,90 € 11/08/2015: Annonce publication s …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/groupe-pronuptia-388215378.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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Justice / Vos droits et marches / A quel s ...
16 juin 2025
gran instance (TGI) et 1ere instance (181 et 5) Affaires civiles portant sur s sommes superieures a 10 000 euros et qui ne relevent ...
À suivre sur http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/a-quel--sadresser-12055/a-quel--sadresser-20808.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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vos-droits.justice.gouv.fr
Co la SARL - XLIV - la liquidation et la ...
16 juin 2025
Gerant SARL c'est votre assistant au quotidien pour gerer votre SARL : actualites, infos pratiques et conseils pour gerer votre societe avec succes !
À suivre sur http://www.gerantsarl.com/frontend.php/page/co--la-sarl-xliv--la-liquidation-et--la-dissolution-d-une-sarl
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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Prud'hommes - Ooreka
16 juin 2025
prud'hommes : une juridiction organisee en sections. Le s prud'hommes est divise en sections autonomes les unes s autres.
À suivre sur http://prudhommes.comprendrechoisir.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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Jurisprunces | Conseil s prud’hommes Paris ...
16 juin 2025
L'actualite droit s nouvelles technologies ... Conseil s prud’hommes Paris, jugement 4 juin 2014 Monsieur X / Societe Z
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4284
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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