Nombre de salarié de ART PROMOTION FINANCES
Nombre de salarié dans l'entreprise ART PROMOTION FINANCES situé à AIX EN PROVENCE (13090), 130 AVENUE DE PEROUSE LE SQUARE.
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N° 71 - Projet de loi de rectificative pour 2012
02 juin 2025
Absence du : les motifs legitimes et justifies Tout a le droit d’etre absent de son poste de travail dans des conditions incluses dans le droit ... L'obligation de loyaute resulte des termes de l'icle 1135 du Code civil selon lequel « les conventions obligent non seulement a ce qui y est exprime, mais ... L'abus de confiance, lorsqu'il est caracterise, ne doit pas obligatoirement etre mentionne dans la lettre de licenciement envoyee au selon la Cour de ... RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimiles - Charges deductibles du revenu brut - Depenses professionnelles des s - Deduction ... Avancement / Carriere. Refuser une ; Free propose la Freebox Crystal a 2 euros par mois sur Vente-privee.com
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0071.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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Loi n° 2006-1640 du 21 decembre 2006 de financement de …
02 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Au titre de l'annee 2006, sont rectifies, conformement aux tableaux qui suivent : 1 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000817095&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
02 juin 2025
Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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Documentation - UIMM de Maine-et-Loire
02 juin 2025
UIMM de Maine-et-Loire ... Dans un communique du 22 juillet 2013, l’Agence francaise de normalisation (Afnor) rappelle que la norme NF X 08-070 « Informations et ...
À suivre sur http://www.uimm-anjou.fr/fr/DOCUMENTATION
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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N° 1395 - Projet de loi de pour 2014
02 juin 2025
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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saviezvous - RH Conseil PME
02 juin 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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Cours de publiques
02 juin 2025
Les publiques concernent des flux financiers, ce qui entre et ce qui sort des caisses des comptables publics. S’ajoutent a cela des phenomenes plus ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de--publiques/cours-de--publiques,r424602.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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Lexique juridique de droit public - Cabinet d'Avocats ...
02 juin 2025
Vous trouverez ci-dessous un LEXIQUE JURIDIQUE de termes de droit public et de publiques, dans lequel vous pouvez acceder soit au moyen des onglets ...
À suivre sur http://www.jurisconsulte.net/fr/lexique
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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Projet de loi de pour 2014 : Les conditions ...
02 juin 2025
Projet de loi de pour 2014 : Les conditions generales de l'equililbre financier (premiere pie de la loi de )
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-1-1/l13-156-2-1-11.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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Projet de loi de rectificative pour 2009 : Rapport
02 juin 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des (1) sur le projet de loi de rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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