Nombre de salarié de TRAITEMENTS SERVICES INFORMATIONS
Nombre de salarié dans l'entreprise TRAITEMENTS SERVICES INFORMATIONS situé à LA ROCHE SUR YON (85000), 42 ROUTE DES SABLES.
Numéro de téléphone :
RSA - Epargne salariale et actionnariat ...
30 mai 2025
Declaration : Base de donnees des accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00) Portail de la federation presentant l'orthophonie, ses champs d'application et ses etudes. Bonjour, Suite a ma candidature spontane a la CPAM, j'ai un entretien d'embauche mardi prochain. Je me posais quelques questions et je souhaite [...] Un employeur ne peut pas se trouver en permanence derriere chacun de ses s. Aussi, il peut avoir envie de surveiller leurs faits et gestes, autant au s Droit, sciences economiques, lettres, medecine, sciences. IUT, IUP, Institut de preparation a l'administration generale (IPAG), ecole d'ingenieurs.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1260-PGP
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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impots.gouv.fr
Dispense n° 2 - Deliberation n°2004-097 du 9 decembre ...
30 mai 2025
Dispense n° 2 - Deliberation n°2004-097 du 9 decembre 2004 decidant la dispense de declaration des de gestion des remunerations mis en œuvre par ...
À suivre sur http://www.cnil.fr/documentation/deliberations/deliberation/delib/64/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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cnil.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
30 mai 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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cgt.fr
Agence pour le developpement de l'emploi - Indemnite ...
30 mai 2025
L’indemnite compensatoire est accordee aux beneficiaires d’un reclassement interne et en cas de reclassement externe opere par le Service des travailleurs ...
À suivre sur http://www.adem.public.lu/demandeur/servicereduit/indemnite_compensatoire/index.html
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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adem.public.lu
La participation et l'actionnariat ...
30 mai 2025
La participation. Obligatoire dans les entreprises d’au moins 50 s (a defaut un regime dit « d’autorite » est impose), facultative dans les autres ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/participation-financiere/article/la-participation-et-l-actionnariat-
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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gouv.fr
Insee - Travail-Emploi - Les a la personne ...
30 mai 2025
Sources, definitions, bibliographie Les a la personne . Davantage sollicites dans les zones rurales et agees . N°1461 - juillet 2013
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1461&page=sdb
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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insee.fr
Convention collective nationale de travail des ...
30 mai 2025
Convention collective nationale de travail des etablissements et pour personnes inadaptees et handicapees du 15 mars 1966. Mise a jour au 15 septembre 1976.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005754942&cidTexte=KALITEXT000022192697&idConvention=KALICONT000005635407&dateTexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Code du travail | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...
30 mai 2025
Titre III : Mayotte, Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques francaises . Chapitre Ier : Formation et execution du contrat de travail.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
VIDEO. Porte de Vincennes : un de l'epicerie a ...
30 mai 2025
L'un des s de l'epicerie casher a incite des otages a se confiner dans la chambre froide du magasin qu'il a eteinte. (CAPTURE BFMTV.) Comme a Dammartin ...
À suivre sur http://www.leparisien.fr/faits-divers/video-porte-de-vincennes-un--de-l-epicerie-a-cache-des-otages-10-01-2015-4435025.php
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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leparisien.fr
PARIS : E.S.A.T. RESTAURANT SOCIAL - Etablissement et ...
30 mai 2025
E.S.A.T. RESTAURANT SOCIAL est un service social classifie Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT). E.S.A.T. RESTAURANT SOCIAL est un etablissement de ...
À suivre sur http://annuaire.action-sociale.org/?p=restaurant-social-750019978&details=caracteristiques
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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action-sociale.org
SEDLEX CONSEILS | Createurs de solutions juridiques
30 mai 2025
En Belgique, la marge salariale pour 2013 et 2014 est de 0 %. Cela signifie que la masse salariale de votre entreprise ne peut augmenter, globalement, pour les 2 ...
À suivre sur http://blog.sedlex.be/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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sedlex.be
RSA - Base d'imposition des , salaires et ...
30 mai 2025
RSA - Base d'imposition des , salaires et revenus assimiles - Charges deductibles du revenu brut - Depenses professionnelles des s - Deduction ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7672-PGP
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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impots.gouv.fr
GUIDE - CNIL - Accueil - Commission nationale de l ...
30 mai 2025
Ce guide est telechargeable sur le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr. Sommaire. Avant-propos page
À suivre sur http://www.cnil.fr/fileadmin/documents/Guides_pratiques/CNIL_GuideTravail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
cnil.fr
ameli.fr - l’Assurance Maladie en ligne
30 mai 2025
Accedez a vos en ligne. Informez-vous sur vos demarches. Renseignez-vous sur la sante et la securite au travail.
À suivre sur http://www.ameli.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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ameli.fr
MSA - La securite sociale agricole
30 mai 2025
La MSA gere la sante, famille, retraite, accidents du travail des exploitants et s agricoles, et percoit les cotisations sociales aupres des entreprises ...
À suivre sur http://www.msa.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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msa.fr