Nombre de salarié de CONSEIL GENERAL
Nombre de salarié dans l'entreprise CONSEIL GENERAL situé à L'HERMENAULT (85570), 13 RUE ANCIEN CHAMP DE FOIRE.
Numéro de téléphone :
Les agents des collectivites territoriales et des ...
07 juin 2025
08/09/2015 · Les contributions patronales versees en vue d'assurer l'obligation de maintien de salaire; Les contributions patronales sante et prevoyance complementaires; Les oeuvres sociales; Les elus locaux; Les collaborateurs occasionnels du service public; Declarer et payer. L'obligation de declaration et de paiement par voie dematerialisee ; Le bordereau recapitulatif des cotisations (BRC ...
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/administration-et-collectivite-t/calculer-vos-cotisations/les-agents-des-collectivites-ter.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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| Departemental de votre departement
07 juin 2025
2015 - Le nom " " devient " Departemental". La loi n°2013.403 du 17 mai 2013 est mise en application en mars 2015 et la parite homme/femme est imposee avec un binome dans chaque canton. Les lers departementaux ont la charge d'elire le President du Departemental et les Senateurs.
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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departemental des Bouches-du-Rhone
07 juin 2025
departemental des Bouches-du-Rhone. Nos services Vous etes parent Vous etes parent Avoir un enfant Adopter un enfant Faire garder son enfant Soigner son enfant Se faire aider Etre parent d'un collegien. Vous etes senior Vous etes senior ...
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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departement13.fr/
CE - expert des comites d'entreprise depuis plus ...
07 juin 2025
En reponse, CE propose une solution integree via un portail dedie a votre CE. Votre propre site Internet CE mais surtout toute une gamme de services pour en faire un outil puissant qui permettra d'impliquer les s, de leurs offrir des remises, l'acces a leurs subventions et une vraie participation au CE. Le comite d'entreprise, ce n'est pas seulement les places de ...
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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Salaire d'un ler departemental - Politiquemania
07 juin 2025
NB : Les montants des indemnites sont calculees a partir de l'indice brut 1015 servant egalement a definir les salaires de la fonction publique. Au 01/07/2010 : 3 801,47 €. Majoration jusqu'a 10%. Les membres d'une commission permanente d'un departemental ont leurs indemnites de ler departemental majorees de 10%.
À suivre sur https://www.politiquemania.com/salaire-ler-.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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politiquemania.com/salaire-conseiller-general.html
Remuneration des acteurs institutionnels en France — Wikipedia
07 juin 2025
Les membres du economique, social et environnemental recoivent une remuneration egale au tiers de l’indemnite parlementaire. Elle est completee par des indemnites representative (en fonction de la presence ou de la participation) [44].Sur cette indemnite, des prelevements sont operes au titre de la cotisation a la caisse de retraites des anciens membres du ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9mun%C3%A9ration_des_acteurs_institutionnels_en_France
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/R%C3%A9mun%C3%A9ration_des_acteurs_institutionnels_en_France
Face au coronavirus, employeur ou , que pouvez-vous ...
07 juin 2025
Dans ce cas, il pourrait etre accuse de discrimination en raison de l'etat de sante, ce qui est susceptible d'etre sanctionne devant le de Prud'hommes, le stigmatise pouvant alors se signaler aupres du Comite Social Economique (pour rappel le CSE regroupe depuis le 1er janvier 2020 l'ensemble des representants du personnel : delegues du personnel, comite d ...
À suivre sur https://www.droit-travail-france.fr/face-au-coronavirus--employeur-ou---que-pouvez-vous-faire--_ad1941.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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departemental — Wikipedia
07 juin 2025
En France, le departemental est l'assemblee deliberante d'un departement, elue au suffrage universel dans le cadre des cantons.Avant le renouvellement des assemblees departementales de mars 2015, cette instance portait le nom de .. Il y a, en 2020, 97 s departementaux : un pour chaque departement, dont Mayotte [2] qui est le plus recent [3], sauf la ...
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Conseil_d%C3%A9partemental
ler regional - Quel salaire ? - Droit-Finances
07 juin 2025
Le salaire d'un ler regional depend du nombre d'habitants de sa region. Voici les montants applicables pour savoir combien gagnent ces elus. Les francais eliront leurs lers regionaux lors des prochaines regionales 2021. Ces elus ne sont pas des benevoles mais touchent une remuneration dont le montant est encadre par la reglementation. Les chiffres qui suivent sont ...
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/50303-ler-regional-quel-salaire
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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(Aides financieres accordees par les s generaux)
07 juin 2025
accordees par les s generaux dans le cadre d'une adoption internationale (Informations aout 2011) S GENERAUX ADRESSES POSTALES AIDE FINANCIERE 01- AIN DE L’AIN DIPAS Service Adoption 10 rue du Pave d’Amour 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX Aucune aide 02 - AISNE DE L’AISNE Direction de la Famille et de …
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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