Nombre de salarié de ASSOCIATION SAUVEGARDE 85
Nombre de salarié dans l'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE 85 situé à LES SABLES D'OLONNE (85100), 9 RUE AM VAUGIRAUD.
Numéro de téléphone :
Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
15 mai 2025
dommages interets dus au en cas de licenciement nul le dont le licenciement est nul, et qui ne demande pas sa reintegration, a droit, en toute ... departs volontaires et plan de de l’emploi et de reclassement modification apportee le 24 juillet 2013 Il est frequent qu’un employeur soit ... Qui sommes-nous ? Comite de Redaction; Presentation "les amis de Chronique Ouvriere" L’ et son bulletin d’adhesion; Les breves d’Alain HINOT BLOG SYNDICAL de la section syndicale CFTC de la de l'enfance de la Nievre. La section syndicale CFTC, creee au sein de l’ADSEA de ... droits et libertes du comme limites au pouvoir disciplinaire de l'employeur en droit francais et en droit italien stephane bouche premiere partie
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
est-il vrai qu'edf-gdf financent le regime general des ...
15 mai 2025
Nombreux sont ceux qui pretendent qu'EDF-GDF, loin de ponctionner les caisses du prive pour leur regime de retraites, leur donnent de l'argent par le biais de la ...
À suivre sur http://www.-retraites.org/article-retraite.php?n=211
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
La suite sur le site :
sauvegarde-retraites.org
8.5. La rupture conventionnelle du contrat de travail ...
15 mai 2025
La rupture conventionnelle homologuee du contrat de travail est une procedure permettant au de rompre son contrat de travail en accord avec l'employeur et ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/-la-rupture-conventionnelle-du-contrat-de-travail
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
N° 2095 - Rapport de M. Xavier de Roux sur le projet de ...
15 mai 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r2095.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
s Solaize, sport solaize, solidarite solaize
15 mai 2025
Sports; DANSE DE SOLAIZE: Gaelle ROLLY. 06 89 35 45. Cours avec des professeurs diplomes en Classique, Rock’n Roll pietine - saute et ...
À suivre sur http://www.mairie-solaize.fr/-Vos-s,-.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
La suite sur le site :
mairie-solaize.fr
JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
15 mai 2025
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
jurisques.com
invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
15 mai 2025
Articles AIS. Objectifs - Actions; Adhesion; Statuts AIS; Liste chrono des articles; Projets de Loi ; Colloques; L’UNIVERS TROUBLE DES EXPERTISES JUDICIAIRES SUR ...
À suivre sur http://www.invention.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
inventionsalarie.com
LOI n° 2014-6 du 31 juillet 2014 relative a l ...
15 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Maison des Communes de la Vendee - Accueil - Centre …
15 mai 2025
Centre de gestion de la fonction publique territoriale. Le Centre de Gestion. Presentation; Composition du Conseil d'Administration; Missions obligatoires
À suivre sur http://www.maisondescommunes.fr/centre-de-gestion-de-la-fonction-publique-territoriale/carriere-et-paie/outils-paie/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
La suite sur le site :
maisondescommunes85.fr
Karsenty
15 mai 2025
A la une. Temps de trajet des s itinerants . La loi francaise prevoit que le temps de deplacement professionnel du domicile au lieu de travail n’est pas ...
À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
La suite sur le site :
jpkarsenty.com
afiper.org - Accueil
15 mai 2025
L’ Federative Internationale des Porteurs d’Emprunts Russes, AFIPER, a assigne la Federation de Russie, en octobre 2012, devant le Tribunal de ...
À suivre sur http://afiper.org/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
La suite sur le site :
afiper.org
N° 17 - Rapport de M. Gilles Savary sur la proposition ...
15 mai 2025
N° 17 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r17.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
15 mai 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux s, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
La suite sur le site :
juriseditions.fr
www.i-manuel.fr
15 mai 2025
Management des organisations Term STMG Coll. Reflexe (Ed. 2015) Nathan Technique Reflexe Paris © Nathan 2015 – 25, avenue Pierre de Coubertin, 75013 Paris ...
À suivre sur http://www.i-manuel.fr/RESTMG_MOTE15/RESTMG_MOTE15.xml
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
La suite sur le site :
i-manuel.fr
Ansel Nationale des Societes d’Exercice ...
15 mai 2025
Les structures d'exercice des professions liberales sont liberalisees, notamment par les mesures suivantes : — le capital social et les droits de vote d'une ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
societe-liberale.com