Nombre de salarié de INTER REGIES PUBLICITE
Nombre de salarié dans l'entreprise INTER REGIES PUBLICITE situé à LA ROCHE SUR YON (85000), 3 PLACE MARCHE.
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Liste des metiers pour Diriger, decider - etudes ...
23 avril 2024
CODE DU TRAVAIL 2011. PARTIE LEGISLATIVE . Code du travail. Partie legislative nouvelle. Chapitre preliminaire : Dialogue social. Article L1. Tout projet de ... Un contrat d'im fait venir une entreprise de travail temporaire et une entreprise utilisatrice aupres du . Qui est responsable de son travail ? code du travail. livre premier: relations individuelles et collectives du travail. livre ii: reglementation et conditions de travail. livre iii: protection, securite ... Conditions generales de validite d'une clause [modifier | modifier le code] Ces conditions s'appliquent a toutes les clauses. Pour etre valable, une clause doit ... Convention collective nationale du commerce et de la reparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activites connexes, ainsi que du controle ...
À suivre sur http://www.cidj.com/etudes-metiers/centre-et/diriger-decider
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...
23 avril 2024
La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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juritravail.com
Convention collective nationale des pompes funebres …
23 avril 2024
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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afif.asso.fr
Convention collective : 4941A Transports routiers de fret ...
23 avril 2024
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au code NAF / APE : 4941A : Transports routiers de fret urbains
À suivre sur http://www.convention.fr/code/4941A/?naf=499
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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convention.fr
patrons-voyous.fr
23 avril 2024
patron;patrons;voyou;voyous;employeur;employeurs;employeur indelicat;employeurs indelicats;code du travail;;s;correctionnelle;condamnation;droit du ...
À suivre sur http://patrons-voyous.fr/liste/texte.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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patrons-voyous.fr
Analyse Loi Macron - Federation des Organismes Sociaux …
23 avril 2024
ANALYSE DE LA LOI MACRON « POUR LA CROISSANCE ET L'ACTIVITE » premiere analyse du contenu de la loi « pour la croissance et l'activite », presentee (...)
À suivre sur http://www.orgasociaux.cgt.fr/spip.php?article1885
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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orgasociaux.cgt.fr
Algerie: Site web du Ministere de l'ieur et des ...
23 avril 2024
** 21/01/2016 11:05:33 Le Ministre de l'ieur et des Collectivites Locales, poursuit sa visite de travail et d'inspection dans la wilaya d'Ouargla, ou il se ...
À suivre sur http://www.ieur.gov.dz/Dynamics/frmItem.aspx?html=191&s=1
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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interieur.gov.dz
Entreprises - Conseil en gestion d'entreprise - France ...
23 avril 2024
COMITE ACTION PROGRES ECON SOCIAL H RH, CAHR (Comite d'Action Economique du Haut-Rhin) Conseil et aide aux entreprises et aux collectivites locales du Haut-Rhin ...
À suivre sur http://fr.kompass.com/a/conseil-en-gestion-d-entreprise/80300/
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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kompass.com
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...
23 avril 2024
I. - Le Conseil superieur de l'economie sociale et solidaire adopte, sur proposition de ses membres, un guide definissant les conditions d'amelioration continue ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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Cours de droit de l'entreprise
23 avril 2024
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des societes, des ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise/cours-de-droit-de-l-entreprise,r424588.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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cours-de-droit.net
Arrete du 25 juin 2014 portant agrement de la ...
23 avril 2024
Arrete du 25 juin 2014 portant agrement de la convention du 14 mai 2014 relative a l'indemnisation du chomage et les textes qui lui sont associes
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029150768
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
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legifrance.gouv.fr
Les obligations du franchiseur dans une relation ...
23 avril 2024
La contractualisation d'une relation franchiseur – franchise implique de la part du franchiseur des obligations formelles et d'autres facultatives en fonction de ...
À suivre sur http://www.toute-la-franchise.com/vie-de-la-franchise-A59-les-obligations-du-franchiseur-dans.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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toute-la-franchise.com
Cours de droit de la concurrence et de la consommation
23 avril 2024
DROIT DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION. Le droit de la consommation et de la concurrence peuvent etre etudies dans le meme cours car ils …
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-la-concurrence-et-de-la-consommation/cours-de-droit-de-la-concurrence-et-de-la-consommation,r426657.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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J.O n° 202 du 1 septembre 2006
23 avril 2024
Decision du 28 aout 2006 portant delegation de signature (secretariat general du cabinet) NOR : INTA0600726S. La secretaire generale, Vu le decret n° 85 ...
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20060202jour.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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N° 287 - Projet de loi de financement de la securite ...
23 avril 2024
N° 287 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0287.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr