Nombre de salarié de RESIDENCE LA SOURCE
Nombre de salarié dans l'entreprise RESIDENCE LA SOURCE situé à BEAULIEU SOUS LA ROCHE (85190), RUE CORMIERS.
Numéro de téléphone :
Emploi d'un a domicile. - Impot sur le revenu
03 juin 2025
Pour vous aider dans votre vie quotidienne, vous faites peut-etre appel a un a domicile. Que vous l'employiez directement ou par l'intermediaire d'une ... Notre role est de vous accompagner, dans une approche militante, c'est-a-dire dans votre interet, et sans concession pour l'employeur. Le conseiller du ... Il resulte de l’article L. 1226-7, alinea 1er du Code du travail que le contrat de travail du victime d'un accident du travail, autre qu'un accident de ... ETUDE FISCALE Le regime fiscal d’un envoye en mission a l’etranger - : Infodoc-Experts – 3eme trimestre 2007 2 Presentation generale
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/reductions-et-credits-d-impots/658-emploi-d-un--a-domicile.php
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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impotsurlerevenu.org
Cumul gerant et de SARL - Aide creation ...
03 juin 2025
Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de meme SARL risque contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-gerant-et--de-SARL
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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aide-creation-entreprise.info
Le point sur le contrat de travail
03 juin 2025
Un contrat de travail ecrit doit etre etabli pour chaque recrute dans le cadre d'un emploi a domicile. Convention collective nationale des
À suivre sur https://www.cesu.urssaf.fr/cesweb/pdf/web.110707.le.point.sur.le.contrat.de.travail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
La suite sur le site :
cesu.urssaf.fr/cesweb/pdf/web.110707.le.point.sur.le.contrat.de.travail.pdf
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees ...
03 juin 2025
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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impots.gouv.fr
Cour de cassation
03 juin 2025
Etude de Mme Dominique Bignon, conseiller referendaire a Cour de cassation ; Etude de Mme Sylvie Bourgeot, conseiller referendaire a Cour de cassation
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_cour_26/rapport_annuel_36/rapport_1998_85/etudes_documents_87/sylvie_bourgeot_5746.html
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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courdecassation.fr
ATTESTATION DE FISCALE FRANCAISE DES ...
03 juin 2025
« ATTESTATION DE FISCALE FRANCAISE DES TRAVAILLEURS FRONTALIERS FRANCO-SUISSES » Pourquoi cette attestation ? A compter du 1er …
À suivre sur http://www.amicale-frontaliers.org/imposition.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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amicale-frontaliers.org
ATTESTATION DE FISCALE FRANCAISE DES ...
03 juin 2025
presente attestation est destinee a permettre l’application de l’accord franco-suisse du 11 avril 1983, retif a l’imposition des
À suivre sur http://www.communal.ch/net/com/5714/images/Attestation%202041-AS.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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communal.ch
Externalisation Paie | Des Experts de Paye a votre service
03 juin 2025
Le blog des gestionnaires de paie de Rue de Paye, les experts du traitement des bulletins de saire et de l'externalisation des RH : 01 44 06 07 97.
À suivre sur http://www.gestionnaire-paie.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
La suite sur le site :
gestionnaire-paie.com
RSA - Champ d'application - Elements du revenu …
03 juin 2025
RSA - Champ d'application - Elements du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnites, primes, allocations, gratifications - s du secteur prive
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5605-PGP?datePubl=vig
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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impots.gouv.fr
lereys.fr | Un site utilisant WordPress
03 juin 2025
En 2016, l’ensemble du personnel suivra des formations sur divers themes ( prevention bucco-dentaire, bientraitance, l’hygiene, etc…).
À suivre sur http://www.lereys.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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lerelays.fr
Principe de TVA, TVA et micro-entreprise
03 juin 2025
Vous etes ici : Accueil > Fiscalite des micro-entreprises: Principe de TVA, TVA et micro-entreprise: Les entreprises soumises au regime de TVA doivent ...
À suivre sur http://mamicroentreprise.free.fr/article.php3?id_article=19
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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free.fr
Le cheque emploi-service universel (CESU) "decratif ...
03 juin 2025
Le cheque emploi-service universel (CESU) est un dispositif permettant a un particulier employeur de decrer et remunerer des activites de services a (...)
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/remuneration/article/le-cheque-emploi-service-universel-cesu-decratif
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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gouv.fr
Code du travail | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...
03 juin 2025
Aucun ne peut etre sanctionne, licencie ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire mentionnee a l'article L. 1132-1 en raison de l'exercice normal du ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006177836&cidTexte=LEGITEXT000006072050
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Insee - Chiffres cles : Commune de Lille (59350)
03 juin 2025
Popution Lille (59350) Popution en 2012: 228 652: Densite de popution (nombre d'habitants au km²) en 2012: 6 564,8: Superficie (en km² ) 34,8
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/comparateur.asp?codgeo=COM-59350
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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insee.fr
Groupe d'information et de soutien des immigres
03 juin 2025
Conseils juridiques pour les etrangers. Publications et textes de reflexion sur limmigration et liberte de circution
À suivre sur http://www.gisti.org/spip.php?rubrique695
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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gisti.org