Nombre de salarié de COPIE NET

Nombre de salarié dans l'entreprise COPIE NET situé à POITIERS (86000), 3 Bis RUE UNIVERSITE.

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1

Conseiller du

16 juin 2025

La Cour de cassation rappelle que le licencie qui a realise une de son disque dur professionnel ne peut la conserver que s’il etablit que les ... Le salaire imposable qui figure sur les fiches de paie des s, est la fraction du salaire qui sera assujettie a l'impot sur le revenu dans la categorie ... Cesule & vous Juillet 2015- zOOm Conserver vos attestations d’emploi : c’est essentiel ! Vos attestations d’emploi (document valant bulletin de paie ... 6 1 2 3 e0 d Eclaration d ’ inscription d ’ une entreprise employant du personnel et ne comportant pas d ’ Etablissement en f rance r EservE A l

À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/index.php

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024

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free.fr

2

el pueblo unido! - Cet espace est un blog citoyen et ...

16 juin 2025

http://www.alterinfo./Stop-Banque-RETRAIT-MASSIF-D-ARGENT-ET-FERMETURE-DES-COMPTES-EN-BANQUE-EPARGNE_a51256.html. createur/administrateurs: …

À suivre sur http://lacara.over-blog./

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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025

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over-blog.net

3

Guide des droits jeune - La cgt

16 juin 2025

5 BONJOUR Vous etes jeune -e, decouvrant tout a la fois un metier et la vie en entreprise. Pour vous aider a vous reperer, a connaitre vos

À suivre sur http://www.cgt.fr/IMG/pdf/3_Guide_s-3.pdf

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

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cgt.fr

4

des indemnites journalieres - -entreprises.fr, le ...

16 juin 2025

Reponses aux questions frequentes sur l'attestation de salaire pour le paiement des indemnites journalieres de la securite sociale (DSIJ ou IJSS).

À suivre sur http://www.-entreprises.fr/html/faq_attestation_salaire.htm

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

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net-entreprises.fr

5

Cesu de l’embauche a la rupture - Bienvenue sur le site ...

16 juin 2025

Le deces de l’employeur → Le conjoint ou les heritiers doivent adresser une de l’acte de deces au Cncesu et lui communiquer leurs coordonnees ou

À suivre sur http://www.cesu.urssaf.fr/cesweb/pdf/Le.contrat.de.travail.dun..declare.avec.le.Cesu.de.lembauche.a.la.rupture.pdf

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

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cesu.urssaf.fr

6

SANCTION DU NON RESPECT DE LA PROCEDURE - LEXINTER. …

16 juin 2025

Article L122-14-5 (Loi n° 73-680 du 13 juillet 1973 art. 3 Journal Officiel du 18 juillet 1973)(Loi n° 86-1320 du 30 decembre 1986 ...

À suivre sur http://www.lexinter./Legislation5/sanction_du_non_respect_de_la_procedure.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025

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lexinter.net

7

drogue ou trafiquant... comment reagir quand un ...

16 juin 2025

Ses dernieres publications. Le peut il faire une des fichiers informatiques de l’entreprise pour exercer ses droits de la defense dans un litige l ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/etre-en-conformite/Id/108821

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024

La suite sur le site :

juritravail.com

8

Assimile et demande de RSA : J'ai teste pour ...

16 juin 2025

Alors que les auto-entrepreneurs ont droit au RSA, Jose, membre de notre association et chef d'entreprise assimile , nous explique comment sa demande est ...

À suivre sur http://www.actuchomage.org/200907118801/Mobilisations-luttes-et-solidarites/assimile--et-demande-de-rsa-jai-teste-pour-vous.html

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024

La suite sur le site :

actuchomage.org

10

Jurisprudences | Cour de cassation Chambre sociale Arret ...

16 juin 2025

L'actualite du droit des nouvelles technologies ... Cour de cassation Chambre sociale Arret du 11 juillet 2012 M. X… / Tagsys

À suivre sur http://www.legalis./spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3477

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

La suite sur le site :

legalis.net

11

Guide des saisonniers 2014 - La cgt

16 juin 2025

Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017

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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025

La suite sur le site :

cgt.fr

12

EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE …

16 juin 2025

Negocier le teletravail edition du 16 novembre 2005 23 Niveau individuel FICHE 4 - Negocier le contrat de travail en situation de teletravail(e ou ...

À suivre sur http://yves.lasfargue.pagesperso-orange.fr/03Teletravail/telecharge/fiche4teletravail.pdf

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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024

La suite sur le site :

lasfargue.pagesperso-orange.fr

13

Blog Officiel des s de SFR Service Client

16 juin 2025

Ce blog a pour vocation de permettre aux s et aux clients de SFR d'etre tenus informes de l'evolution du projet d'externalisation de 2000 de ses s ...

À suivre sur http://sfrencolere.canalblog.com/

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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024

La suite sur le site :

canalblog.com

14

IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees ...

16 juin 2025

IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

15

Articles R. 621-1 et R. 621-2 du Code penal - Diffamation ...

16 juin 2025

Issus du decret n° 93-726 du 29 mars 1993, les articles R. 621-1 et R. 621-2 du Code penal sanctionnent les contraventions de diffamation et d'injure non publiques.

À suivre sur http://www.jurizine./2005/09/05/115-articles-r-621-1-et-r-621-2-du-code-penal-diffamation-et-injure-non-publiques

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025

La suite sur le site :

jurizine.net

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