Nombre de salarié de DIVERGENCE
Nombre de salarié dans l'entreprise DIVERGENCE situé à POITIERS (86000), 2 AVENUE DE LAFAYETTE.
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Qui a un droit d’alerte dans l’entreprise ?
17 mai 2025
La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ... Un , engage en 1987 pour des fonctions de Conseiller-juriste a Beauvais dans l’Oise, est detache en 1992 comme Gerant (mandataire social) de l’une ... Les dispositifs d'epargne salariale en 2013; 2010 2011 2012 2013; Champ : entreprises de 10 s ou plus du secteur marchand non agricole, hors interim et ... Le respect des regles d'hygiene et de securite incombe en majorite a l'employeur, mais le a aussi des obligations en la matiere. La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.efp-cgt.org/wp-content/uploads/2012/12/les_cahiers_lamy_du_ce_oct2010_droit_d_alerte_en_entreprise.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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efp-cgt.org
La « des territoires » : une erreur d’analyse
17 mai 2025
La « des territoires » : une erreur d’analyse. Le Monde | 29.06.2015 a 16h22 • Mis a jour le 29.06.2015 a 16h27 | Par Michel Grossetti (Directeur ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/idees/article/2015/06/29/la--des-territoires-une-erreur-d-analyse_4664043_3232.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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lemonde.fr
Cours de Droit du Travail - Cours de Droit du Travail
17 mai 2025
DROIT DU TRAVAIL Le cours de droit du travail a pour objectif de presenter les acteurs et les principales reglementations du travail en France. So...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,a2615749.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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cours-de-droit.net
RS 0.831.109.268.11 Reglement (CE) n o 987/2009 du ...
17 mai 2025
0.831.109.268.11 Reglement (CE) n o 987/2009 du Parlement europeen et du Conseil du 16 septembre 2009 fixant les modalites d'application du reglement (CE) no 883 ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_831_109_268_11.html
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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Cour de cassation
17 mai 2025
par Mathilde Zylberberg, magistrat, auditeur au Service de documentation et d’etudes de la Cour de cassation. Origine du principe. Le principe "a travail egal ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_cour_26/bulletin_droit_travail_2230/bulletin_droit_travail_2008_2779/travail_2_2873/
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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courdecassation.fr
La procedure du droit d’alerte pour DGI – Danger ...
17 mai 2025
La procedure et le droit d’alerte pour DGI – Danger Grave et Imminent – permet aux representants au CHSCT de signaler a l’employeur une situation de danger ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/la-procedure-et-le-droit-dalerte-pour-dgi-danger-grave-et-imminent-des-representants-au-chsct-le-droit-de-retrait-des-s/
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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infosdroits.fr
L’industrie manufacturiere en France depuis 2008 ...
17 mai 2025
L’industrie manufacturiere en France depuis 2008 : quelles ruptures ? Decembre 2012 23 C omme le reste de l’economie francaise, l’industrie manufacturiere ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/indicateurs/analys_conj/archives/122012_d1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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insee.fr
en Ile-de-France l'Ordre des architectes - "A savoir ...
17 mai 2025
En Ile-de-France, l’Ordre des architectes vous informe en repond aux demandes des architectes et des particuliers. Maison de l’architecture, 148 rue du Faubourg ...
À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/30-a-savoir
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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architectes-idf.org
Delegue du personnel — Wikipedia
17 mai 2025
Les delegues du personnel sont une institution representative des s en France, creee en 1936 par le Front populaire. Supprimes sous le regime de Vichy ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9_du_personnel_en_France
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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La cgt
17 mai 2025
LA CGT 120 ans de syndicalisme et demain ? CGT AIR FRANCE Rassemblement le 22 octobre; 32 HEURES Pour travailler tous, mieux et moins; EN DIRECT DE LA NVO
À suivre sur http://www.cgt.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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cgt.fr
Deficit de la Securite sociale en France — Wikipedia
17 mai 2025
Le deficit de la Securite sociale en France est le deficit entre les recettes et les depenses des regimes de base obligatoires de securite sociale.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9ficit_de_la_S%C3%A9curit%C3%A9_sociale_en_France
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/D%C3%A9ficit_de_la_S%C3%A9curit%C3%A9_sociale_en_France
Argent & Placements : Toute l'actualite sur Le Monde.fr.
17 mai 2025
Argent & Placements - Decouvrez gratuitement tous les articles, les videos et les infographies de la rubrique Argent & Placements sur Le Monde.fr.
À suivre sur http://www.lemonde.fr/argent/
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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CROWE HORWATH
17 mai 2025
Actualites Professionnels liberaux : report exceptionnel des dates de prelevements mensuels des cotisations A titre exceptionnel, les prelevements mensuels des ...
À suivre sur http://www.horwath.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2024
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horwath.fr
Le Comite d’Hygiene Securite et des Conditions de ...
17 mai 2025
Le CHSCT – Comite d’Hygiene, de Securite et des Conditions de travail – est une instance du personnel importante pour les s du secteur prive, du ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/le-comite-dhygiene-securite-et-des-conditions-de-travail-chsct-dans-le-secteur-prive-et-la-fonction-publique-hospitaliere/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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