Nombre de salarié de ORDRE GEOMETRES EXPERTS
Nombre de salarié dans l'entreprise ORDRE GEOMETRES EXPERTS situé à POITIERS (86000), 7 PLACE CLOS DES CARMES.
Numéro de téléphone :
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
04 juin 2025
LOI Loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l' des Version consolidee au 08 novembre 2015 DES - - CONSEIL REGIONAL PACA . Ce reseau professionnel n'a pas encore reference ses informations . Retour a l'accueil Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de -, -topographes, photogrammetres et fonciers du 13 octobre 2005. Role du geometre expert ? Conditions de travail du geometre expert; Combien gagne un geometre expert ? Comment devenir geometre ? Quelles sont les qualites ... l' des Medecins : L'annuaire de l’ des medecins de France regroupe par discipline, mention et orientation tous les praticiens autorises a exercer a ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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Topographie < Ingenieur : les specialites < Formations
04 juin 2025
L'ingenieur geometre-topographe de l'Insa, fort d'une double competence scientifique et technologique, est appele a assurer les plus hautes responsabilites au ...
À suivre sur http://www.insa-strasbourg.fr/fr/ingenieur-en-topographie/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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insa-strasbourg.fr
les delais de prescription - Cabinet A2RM - Gestion du ...
04 juin 2025
Les delais de prescription. Les delais de prescription varient selon la nature des creances en main : leur ...
À suivre sur http://www.le-recouvrement.com/popg4.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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le-recouvrement.com
Les en automobiles - Entreprises & Independants ...
04 juin 2025
Reglementation. Loi du 15 mai 2007 relative a la reconnaissance et a la protection de la profession d’expert en automobiles et creant un Institut des en ...
À suivre sur http://economie.fgov.be/fr/entreprises/vie_entreprise/Creer/Conditions/Professions_liberales/_automobiles/
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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fgov.be
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
04 juin 2025
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison de leur nature - Autres activites liberales. I. Travaux d'etudes et de recherches
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/203-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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impots.gouv.fr
Convention collective 2014 en telechargement gratuit
04 juin 2025
Vous trouverez ici toutes les conventions collectives en telechargement gratuit au format pdf
À suivre sur http://www.alertesalaire.com/Telechargement_conventions_collectives_integrales/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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alertesalaire.com
Comprendre les charges de copropriete. - Logiciel Syndic ...
04 juin 2025
Comprendre les charges de copropriete. - Repartition des charges de copropriete, payer les charges de copropriete sur le logiciel immobilier
À suivre sur http://www.vilogi.com/charges-de-copropriete/comprendre-les-charges-de-copropriete.php
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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vilogi.com
Formalites particulieres en debut d'activite
04 juin 2025
Les obligations administratives specifiques lors de la creation d’une entreprise. Toute entreprise commerciale, artisanale ou non-commerciale de droit prive doit ...
À suivre sur http://www.groups.be/1_2003.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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groups.be
BIC - Obligations declaratives communes - Declaration ...
04 juin 2025
BIC - Obligations declaratives communes - Declaration des commissions, courtages, ristournes commerciales, vacations, honoraires, gratifications et autres ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8661-PGP
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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impots.gouv.fr
Fasc. 40 : SUCCESSIONS AGRICOLES. – Salaire differe
04 juin 2025
Fasc. 40 : SUCCESSIONS AGRICOLES. – Salaire differeArt. 831 a 834JurisClasseur Civil Code | Franck ROUSSEL Docteur en droit Professeur associe a l'universite ...
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/droit-document/fascicules/jcl-civil-code/668_EG_CI0_549668CH_1_PRO_256590.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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SCP WALICKI ALLOUCHE Avocats - Nice
04 juin 2025
SCP Avocats WALICKI ALLOUCHE- Nice; avocat, avocats, avocat nice, avocat paris, droit des affaires, droit des affaires paris, droit des affaires nice, droit des ...
À suivre sur http://www.walicki-allouche-avocats.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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walicki-allouche-avocats.com
Droit des etrangers en France — Wikipedia
04 juin 2025
Il existe diverses cartes de sejour (par de duree de sejour autorisee) : la carte de sejour temporaire, valable pour une duree maximale d'un an ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_%C3%A9trangers_en_France
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_des_%C3%A9trangers_en_France
N° 1931 - Rapport de M. Gilles Bourdouleix sur le projet ...
04 juin 2025
N ° 1931 —— ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1931.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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Bulletins de Paie 2015 | Bulletins de Paie 2015: Outils ...
04 juin 2025
Bulletins de Paie 2015: Outils , telechargements, calcul des cotisations sociales salariales et patronales , Urssaf, retraite , vieillesse , chomage et declarations.
À suivre sur http://bulletinspaie.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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bulletinspaie.com
Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
04 juin 2025
Les structures d'exercice des professions liberales sont liberalisees, notamment par les mesures suivantes : — le capital social et les droits de vote d'une ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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societe-liberale.com