Nombre de salarié de SOCIETE DE PARTICIPATION NOTARIALE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE DE PARTICIPATION NOTARIALE situé à VENELLES (13770), ROUTE NATIONALE 96.
Numéro de téléphone :
Ansel Association Nationale s s d’Exercice ...
05 juin 2025
Editions Juridiques Pratiques 111, avenue Victor Hugo 75784 Paris Cex 16 Contact A : redaction Siret : 51051566100013 APE : 5813Z Directeur la publication Texte : LA COUR CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arret suivant : Vu leur connexite, joint les pourvois n° W 12-27. 713 et X 12-27. 714 ; * EXTRAIT : issu s publications et s documentations juridiques LexisNexis ** DOCUMENT COMPLET : soumis a abonnement Fasc. S-145 : S D'EXERCICE LIBERAL D'AVOCATS : SELARL, SELAFA, SELAS ET SELCA. – CommentairesJurisClasseur s Formulaire | Anne Bougnoux SS ... QR 1 : Operations supplementaires l'ARRCO: Les institutions retraite supplementaire (IRC) ne sont pas habilitees a gerer s operations retraite ...
À suivre sur http://www.-liberale.com/inx.php?page=actualites-economiques
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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societe-liberale.com
Qu'est ce qu'une SARL ? / Formes juridiques ...
05 juin 2025
Service public du Gouvernement Princier Monaco ... Les atouts et caracteristiques Les atouts. La a responsabilite limitee est l’une s formes ...
À suivre sur http://service-public-entreprises.gouv.mc/Creation-d-activite/Generalites-sur-la-creation-d-activite/Formes-juridiques/Qu-est-ce-qu-une-SARL
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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gouv.mc
CONTROLE S STRUCTURES MAN …
05 juin 2025
QUI DOIT POSER LA MAN ? • Si les terres vont etre exploitees a titre individuel, c’est la personne qui envisage reprendre les
À suivre sur http://www.loire-atlantique.gouv.fr/content/download/11657/64824/file/DossiermAutExploiterv4.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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loire-atlantique.gouv.fr
Les actualites
05 juin 2025
Le couperet introduit par la loi Alur du 24 mars 2014 pour eradiquer les POS va bientot tomber. Ce mecanisme caducite automatique s POS au 31 cembre 2015 ...
À suivre sur http://www.cridon-lyon.fr/les-actualites.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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cridon-lyon.fr
Regime social s contributions patronales retraite et ...
05 juin 2025
Taxe prevoyance. Pour l'application la taxe prevoyance, la circulaire precise que le seuil 10 s au moins emportant assujettissement l ...
À suivre sur http://expert-comptable.pwc.fr/fr/actualite-sociale/2011/t2/regime-social-s-contributions-patronales--retraite-et--prevoyance.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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pwc.fr
Droit.org actualites - Doctrine - Revues
05 juin 2025
Champs penal. Genr Asymmetries, Parenthood and Confinement in two Portuguese prisons; Femmes et meres dans les prisons Franco; The State of Abolitionism
À suivre sur http://nouvelles.droit.org/Doctrine-Revues
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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droit.org
QUEL PRIX POUR UNE ETU NOTAIRE ? - Le blog …
05 juin 2025
QUEL PRIX POUR UNE ETU NOTAIRE ? Dans un article du Telegramme, un notaire explique qu´apres avoir achete son etu 900.000 euros en 2008, il realise ...
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/2015/02/quel-prix-pour-une-etu--notaire.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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notaires.over-blog.com
Etu Maitre Angele Kouassi
05 juin 2025
Le notaire etant un professionnel du droit preventif, il est tout signe comme conseiller juridique impartial et mediateur, afin d’elaborer et securiser ...
À suivre sur http://maitreangelekouassi.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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blogspot.fr
Complementaire sante collective obligatoire, a qui perd ...
05 juin 2025
Sans oublier l’integration la part s cotisations versees par l’employeur pour financer une complementaire sante collective dans le salaire imposable.
À suivre sur http://www.lenouveleconomiste.fr/lesdossiers/complementaire-sante-collective-obligatoire-a-qui-perd-gagne-23854/
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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lenouveleconomiste.fr
Notaire — Wikipedia
05 juin 2025
Peinture du XVI e siecle d’un notaire, par le peintre flamand Quentin Matsys Appellation Notaire Secteur d'activite Droit Niveau formation master en droit plus ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Notaire
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Notaire
Convention collective notariat - notaires (n°3134 | IDCC ...
05 juin 2025
Le droit du travail impose aux professionnels tenir un exemplaire a jour la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-notariat-3134.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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convention.fr
Articles presses et blogs - FGCEN
05 juin 2025
Bonjour, Je vous joins un article un article trouve sur le net reference "LE BLOG GABALE" interessant et parfois amusant. Site : http://www.gabale.fr/?p=1584
À suivre sur http://fgcen-fo.bbconcept.net/t474-articles--presses-et-blogs
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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bbconcept.net
Le site s Notaires Magny En VEXIN
05 juin 2025
Regime legal en Suisse et en Allemagne. Avantages (pendant le mariage) la separation biens sans les inconvenients (a la fin du ...
À suivre sur http://www.magny-notaires.com/site/domainedudroit/mariage.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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magny-notaires.com
Moteur recherche sur le droit civil - Ius Gentium
05 juin 2025
Posez votre question Suivi personnalise stine aux entreprises et particuliers Service indisponible pour le moment. Posez votre question
À suivre sur http://www.conseil-droitcivil.com/recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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conseil-droitcivil.com
N° 2720 - Rapport Mme Marie-George Buffet sur la ...
05 juin 2025
N ° 2720 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2720.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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assemblee-nationale.fr