Nombre de salarié de SOCIETE DE PARTICIPATION NOTARIALE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE DE PARTICIPATION NOTARIALE situé à VENELLES (13770), ROUTE NATIONALE 96.
Numéro de téléphone :
Ansel Association Nationale s s d’Exercice ...
05 mai 2024
Editions Juridiques Pratiques 111, avenue Victor Hugo 75784 Paris Cex 16 Contact A : redaction Siret : 51051566100013 APE : 5813Z Directeur la publication Texte : LA COUR CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arret suivant : Vu leur connexite, joint les pourvois n° W 12-27. 713 et X 12-27. 714 ; * EXTRAIT : issu s publications et s documentations juridiques LexisNexis ** DOCUMENT COMPLET : soumis a abonnement Fasc. S-145 : S D'EXERCICE LIBERAL D'AVOCATS : SELARL, SELAFA, SELAS ET SELCA. – CommentairesJurisClasseur s Formulaire | Anne Bougnoux SS ... QR 1 : Operations supplementaires l'ARRCO: Les institutions retraite supplementaire (IRC) ne sont pas habilitees a gerer s operations retraite ...
À suivre sur http://www.-liberale.com/inx.php?page=actualites-economiques
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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Qu'est ce qu'une SARL ? / Formes juridiques ...
05 mai 2024
Service public du Gouvernement Princier Monaco ... Les atouts et caracteristiques Les atouts. La a responsabilite limitee est l’une s formes ...
À suivre sur http://service-public-entreprises.gouv.mc/Creation-d-activite/Generalites-sur-la-creation-d-activite/Formes-juridiques/Qu-est-ce-qu-une-SARL
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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gouv.mc
CONTROLE S STRUCTURES MAN …
05 mai 2024
QUI DOIT POSER LA MAN ? • Si les terres vont etre exploitees a titre individuel, c’est la personne qui envisage reprendre les
À suivre sur http://www.loire-atlantique.gouv.fr/content/download/11657/64824/file/DossiermAutExploiterv4.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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loire-atlantique.gouv.fr
Les actualites
05 mai 2024
Le couperet introduit par la loi Alur du 24 mars 2014 pour eradiquer les POS va bientot tomber. Ce mecanisme caducite automatique s POS au 31 cembre 2015 ...
À suivre sur http://www.cridon-lyon.fr/les-actualites.html
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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cridon-lyon.fr
Regime social s contributions patronales retraite et ...
05 mai 2024
Taxe prevoyance. Pour l'application la taxe prevoyance, la circulaire precise que le seuil 10 s au moins emportant assujettissement l ...
À suivre sur http://expert-comptable.pwc.fr/fr/actualite-sociale/2011/t2/regime-social-s-contributions-patronales--retraite-et--prevoyance.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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pwc.fr
Droit.org actualites - Doctrine - Revues
05 mai 2024
Champs penal. Genr Asymmetries, Parenthood and Confinement in two Portuguese prisons; Femmes et meres dans les prisons Franco; The State of Abolitionism
À suivre sur http://nouvelles.droit.org/Doctrine-Revues
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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droit.org
QUEL PRIX POUR UNE ETU NOTAIRE ? - Le blog …
05 mai 2024
QUEL PRIX POUR UNE ETU NOTAIRE ? Dans un article du Telegramme, un notaire explique qu´apres avoir achete son etu 900.000 euros en 2008, il realise ...
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/2015/02/quel-prix-pour-une-etu--notaire.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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notaires.over-blog.com
Etu Maitre Angele Kouassi
05 mai 2024
Le notaire etant un professionnel du droit preventif, il est tout signe comme conseiller juridique impartial et mediateur, afin d’elaborer et securiser ...
À suivre sur http://maitreangelekouassi.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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blogspot.fr
Complementaire sante collective obligatoire, a qui perd ...
05 mai 2024
Sans oublier l’integration la part s cotisations versees par l’employeur pour financer une complementaire sante collective dans le salaire imposable.
À suivre sur http://www.lenouveleconomiste.fr/lesdossiers/complementaire-sante-collective-obligatoire-a-qui-perd-gagne-23854/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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lenouveleconomiste.fr
Notaire — Wikipedia
05 mai 2024
Peinture du XVI e siecle d’un notaire, par le peintre flamand Quentin Matsys Appellation Notaire Secteur d'activite Droit Niveau formation master en droit plus ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Notaire
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Notaire
Convention collective notariat - notaires (n°3134 | IDCC ...
05 mai 2024
Le droit du travail impose aux professionnels tenir un exemplaire a jour la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-notariat-3134.html
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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convention.fr
Articles presses et blogs - FGCEN
05 mai 2024
Bonjour, Je vous joins un article un article trouve sur le net reference "LE BLOG GABALE" interessant et parfois amusant. Site : http://www.gabale.fr/?p=1584
À suivre sur http://fgcen-fo.bbconcept.net/t474-articles--presses-et-blogs
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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bbconcept.net
Le site s Notaires Magny En VEXIN
05 mai 2024
Regime legal en Suisse et en Allemagne. Avantages (pendant le mariage) la separation biens sans les inconvenients (a la fin du ...
À suivre sur http://www.magny-notaires.com/site/domainedudroit/mariage.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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magny-notaires.com
Moteur recherche sur le droit civil - Ius Gentium
05 mai 2024
Posez votre question Suivi personnalise stine aux entreprises et particuliers Service indisponible pour le moment. Posez votre question
À suivre sur http://www.conseil-droitcivil.com/recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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conseil-droitcivil.com
N° 2720 - Rapport Mme Marie-George Buffet sur la ...
05 mai 2024
N ° 2720 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2720.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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assemblee-nationale.fr