Nombre de salarié de DU MONTANT GAEC
Nombre de salarié dans l'entreprise DU MONTANT GAEC situé à BLEVAINCOURT (88320), 7 R LANDAVILLE.
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Transmettre son exploitation agricole - Comment bien se ...
28 mai 2025
Desormais, le nombre de parts a considerer au sein d'un pour la transparence des aides dependra de la contribution de chaque associe au renforcement de la ... Les groupements agricoles d'exploitation en commun () Definition . Le Groupement Agricole d’Exploitation en Commun () est une societe civile agricole de ... Groupement Agricole d’Exploitation en Commun () GENERALITES Forme Civile Activite Agricole Objet Exploitation de biens agricoles apportes par les associes ... Pour devenir agriculteur, c'est a dire etre affilie au regime des non s agricoles, il vous faudra : 17 16 n° 11927*02 19 14 18 16 15 17 2 b 3 6 7 8 10 11 2 1 dEclaration de crEation d’une sociEtE ou autre personne morale ayant une activitE principale agricole
À suivre sur http://www.agrisalon.com/documentation/transmettre-son-exploitation/comment-bien-se-preparer?tab2
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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agrisalon.com
III. de la rection d ... - bofip.impots.gouv.fr
28 mai 2025
IR - Rection d'impot en faveur de certains adherents de centres de gestion ou d'associations agrees. 1. Afin d'inciter les contribuables a opter pour un ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3910-PGP
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
N° 3110 volume 1 - Rapport sur le projet de loi de ...
28 mai 2025
N ° 3110 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3110-v1.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
La fiscalite regime agricole - joptimiz.com
28 mai 2025
La palette des societes d'exploitation agricole est vaste ; elle comprend le groupement agricole d'exploitation (), le groupement foncier agricole (GFA), l ...
À suivre sur http://www.joptimiz.com/agricole.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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joptimiz.com
COGEP
28 mai 2025
Votre bailleur peut-il vous proposer un local commercial de remplacement au lieu de vous verser une indemnite d’eviction ? (18/02/2016) En cas de reprise d’un ...
À suivre sur http://www.cogep.fr/fluxactu
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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cogep.fr
Qu'est ce que l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE ? Blog Valoxy
28 mai 2025
L’aide aux chomeurs ou createurs d’entreprise (ACCRE) est destinee a favoriser la creation d’entreprise dans notre pays en permettant de maintenir les ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-optimiser-laccre-larce-et-larce/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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valoxy.org
Droit rural - Cours de droit
28 mai 2025
DROIT RURAL Le droit rural est le droit qui se rapporte a la campagne par opposition a la vie urbaine ou citadine : pas limite a ca. C’est plus le droit de l ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-rural-a121611438
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Plan Comptable Agricole | Comptabilite pour les Agriculteurs
28 mai 2025
Voici le Plan Comptable des Exploitations Agricoles. Listes des comptes. Conforme au Plan Comptable General Agricole. COMPTES DE CAPITAUX . 10. CAPITAL ET …
À suivre sur http://www.comptabilite-agriculteur.com/plan-comptable-agricole/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
La suite sur le site :
comptabilite-agriculteur.com
de-bassan
28 mai 2025
Droit au bail, droit d'entree, pas-de-porte et autre indemnite d'eviction... Sanction fiscale des loyers anormaux et des abandons de loyers.
À suivre sur http://www.de-bassan.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
La suite sur le site :
de-bassan.com
Statuts professionnels : 14 facons d'exercer un metier ...
28 mai 2025
, artisan, intermittent spectacle, pigiste, interimaire.... les statuts professionnels posent un cadre legal qui va notamment determiner vos conditions ...
À suivre sur http://www.onisep.fr/Premiers-pas-vers-l-emploi/Decouvrir-le-monde-professionnel/Statuts-professionnels-14-facons-d-exercer-un-metier
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
onisep.fr
Jurisprudence en matiere d'indemnite d'eviction ...
28 mai 2025
JURISPRUDENCE. 1) References. Cour de cassation chambre civile 3 Audience publique mercredi 6 mars 2013 N° de pourvoi: 11-27331
À suivre sur http://www.indemnitedeviction.info/jurisprudence/
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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indemnitedeviction.info
Actualites Region - Espace Presse - Region Poitou-Charentes
28 mai 2025
Engagee dans tous les champs de la culture, la Region Poitou-Charentes agit pour l’acces a la culture des habitants les plus eloignes de l’offre culturelle ...
À suivre sur http://www.poitou-charentes.fr/actus-region/espace-presse
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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poitou-charentes.fr
Debacker et Associes
28 mai 2025
Cabinet d'avocats debacker et associes Le cabinet d'avocats DEBACKER ET ASSOCIES a Valenciennes (59) et Cambrai (59) dispose d'une equipe competente d'avocats ...
À suivre sur http://www.debacker-avocats.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
La suite sur le site :
debacker-avocats.fr
Le Panda Rouge
28 mai 2025
Firefox ou le monde monde vue par un panda rouge! ... Droit fiscal et finances publiques L2 S4. Droit fiscal et finances publiques.
À suivre sur http://pandarouge.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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canalblog.com
Lexique bancaire et economique - banque-info.com
28 mai 2025
L'encyclopedie bancaire : toutes les definitions des termes bancaires et financiers.
À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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banque-info.com