Nombre de salarié de CPI
Nombre de salarié dans l'entreprise CPI situé à RUPT SUR MOSELLE (88360), 9 RUE ALSACE.
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FAQ : aide a l'embauche du premier - Plan TPE ...
19 mai 2025
Plan I/ Le regime des creations en droit de la propriete intellectuelle A) Les oeuvres es B) Le cas particulier du logiciel II/ Le regime des creations ... Les equipes du Greta Ampere sont a votre disposition pour vous aider dans vos demarches de formation 08-09-2015 » La loi « Macron » et le droit du auteur d’une invention a etre informe. La loi dite « Macron » n°2015-990 du 6 aout 2015 pour la ... AVOXA (Conseils en Propriete Industrielle) est nee en 2013 de la volonte du groupe AVOXA d’offrir une offre complete de conseil et de contentieux en ... autorisation du licenciement pour motif economique du protege. verifier que la decision de l’inspecteur est legale sur le plan formel
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/grands-dossiers/plan-tpe-pme/faq-aide-a-l-embauche-du-premier-/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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gouv.fr
La participation et l'actionnariat ...
19 mai 2025
L’accord de participation fixe l’affectation des sommes constituant la RSP selon les modalites prevues par l’article L. 3332-2 du Code du travail
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/participation-financiere/article/la-participation-et-l-actionnariat-
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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gouv.fr
le portail de l'agent commercial
19 mai 2025
Le portail de l´agent commercial en France: offres de mandats agents commerciaux, annuaire, textes legaux, jurisprudence, FAQ, infos pratiques, forum des ...
À suivre sur http://acojur.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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acojur.com
La creation du : a qui appartiennent les droits ...
19 mai 2025
Il n'est pas rare que la creation d'une oeuvre se fasse dans le cadre de son travail, au sein d'une entreprise. Cette situation souleve plusieurs problematiques ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/la-creation-du--a-qui-appartiennent-les-droits_article_992.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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avocats-picovschi.com
Annonces - Tennis de Table.com
19 mai 2025
Recherche professeurs particuliers tennis de table. Nous recherchons des professeurs particuliers pour donner des cours de tennis de table sur toute la France.
À suivre sur http://www.tennis-de-table.com/annonces/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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tennis-de-table.com
Redaction d'une clause de renonciation transactionnelle ...
19 mai 2025
Portee d’une clause de renonciation a toute action contentieuse dans un protocole transactionnel apres licenciement Le dernier mot...
À suivre sur http://jeanpaulmartin.canalblog.com/archives/2011/04/30/21021749.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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canalblog.com
Bienvenue sur le site du Cheque emploi service universel
19 mai 2025
Site internet du Cheque emploi service universel, informations, consultations et declarations.
À suivre sur http://www.cesu.urssaf.fr/cesweb/taux.jsp
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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cesu.urssaf.fr
La mise a disposition d’un vehicule de fonction : un ...
19 mai 2025
La mise a disposition d’un vehicule de fonction : un avantage en nature. Publie le : 28 mai 2007: Auteur : Pascal HUet: Autres articles du meme auteur : Debut
À suivre sur http://www.tripalium.com/gazette/Gazette2007/Apge22/18.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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tripalium.com
Les droits d'auteurs du , petit recapitulatif ...
19 mai 2025
Note : suivant la ligne editoriale du blog, le billet est oriente graphiste free / graphiste d’agence, il existe des amenagements pour les s du public ...
À suivre sur http://mariejulien.com/post/2010/08/19/Les-droits-d-auteurs-du-salari%25c3%25a9,-petit-r%25c3%25a9capitulatif
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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mariejulien.com
Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I)
19 mai 2025
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique . LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.celog.fr//lv1_tt1.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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celog.fr
Droit de retrait — Wikipedia
19 mai 2025
Sens ancien. En France, au Moyen Age et sous l'Ancien Regime, le droit de retrait est une pratique juridique permettant de reprendre, apres la vente, un bien, un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
Orientation apres un BTS : Poursuite d'etudes en ...
19 mai 2025
Pourquoi un Technicien Superieur en Conception de Produits Industriels () possede-t-il les prerequis pour integrer notre Licence professionnelle ? L ...
À suivre sur http://packaging.over-blog.com/article-5843075.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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over-blog.com
Assurance moto, scooter - RVA Assurances
19 mai 2025
Vous cherchez une assurance moto ou scooter a un tarif competitif ? Realisez un devis d'assurance gratuit en moins de 5 mn et souscrivez en ligne.
À suivre sur https://moto.rva.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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rva.fr/