Nombre de salarié de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PA

Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PA situé à AIX EN PROVENCE (13090), 545 R FRANCOIS HENNEBIQUE ZAC GUSTAVE EIFFEL.

Numéro de téléphone :

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Demander un sseport — Citoyens — Guichet.lu - Guide ...

28 avril 2024

Le regime d'imtriation s'adresse a des personnes precedemment domiciliees hors de France. On me pose regulierement des questions sur le statut de marchand de biens apres avoir lu la ge a propos du site ou j’explique que je suis gerant d’une de marchand de biens. Des lors, le non-respect de l'obligation de delivrance du proprietaire bailleur, imposee a l'article 1719 du Code civil, ne pourra lui etre reproche r le preneur. Il s'est fonde sur l'ancien article 1382 du Code civil, devenu l'article 1240, qui precise que tout fait quelconque de l'homme, qui cause a autrui un dommage, oblige celui r … Bonjour, Je viens de creer une SASU dont je suis aussi le president (non remunere) , j’ai fait une demande d’ACCRE, et je beneficie de l’ARE (24 mois a a rtir d’Avril 2017).

À suivre sur http://www.guichet.public.lu/citoyens/fr/citoyennete/piers-identite/titre-voyage/sseport-biometrique/index.html

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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024

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guichet.public.lu

2

CHARGES DEDUCTIBLES (ge 4_CADRE 6) : Deductions diverses

28 avril 2024

Deductions : case 6DD. Les charges deductibles du revenu imposable sont : les versements pour la retraite mutualiste du combattant (en vue de constituer une rente de 1755 € maximum donnant lieu a une majoration de l'Etat) ;

À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/declaration-de-revenus-2042-notice-explicative/640-charges-deductibles-ge-4-cadre-6-deductions-diverses.php

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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023

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impotsurlerevenu.org

3

Lettre de demande de visa long sejour r un etranger ...

28 avril 2024

Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique

À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/lettre-de-demande-de-visa-long-sejour-r-un-etranger-3511.html

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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024

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documentissime.fr

4

Extries - Banque Transatlantique

28 avril 2024

Lancement de la saison culturelle « After Tomorrow » Conjuguer art, science et tech, tel est le ri de la saison intitulee « After Tomorrow » a laquelle Transatlantique Private …

À suivre sur https://extries.banquetransatlantique.com/fr/toutes-les-actualites.html

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024

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banquetransatlantique.com/fr/toutes-les-actualites.html

5

La formation continue - Asforef

28 avril 2024

L’Ecoute est une des competences cle du Manager, elle lui facilite le quotidien pour comprendre son environnement, pour negocier avec agilite, pour desamorcer les conflits et pour interagir avec aisance ses collaborateurs et ses clients.

À suivre sur http://www.asforef.com/la-formation-continue-asforef/

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023

La suite sur le site :

asforef.com

6

Le Conseil d'Etat : Dialogue entre les deux ordres de ...

28 avril 2024

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À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Actualites/Discours-Interventions/Dialogue-entre-les-deux-ordres-de-juridiction

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024

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conseil-etat.fr

7

Condamnation pour harcelement telephonique: une sanction ...

28 avril 2024

Tourner la ge apres rupture est souvent difficile. Appels reiteres, malveillants, envois abusifs de mails, sms sur une periode plus ou moins longue sont souvent a deplorer.

À suivre sur https://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/vie-familiale/condamnation-pour-harcelement-telephonique-une-sanction-pour-aider-a-tourner-la-ge..-1084.html

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023

La suite sur le site :

documentissime.fr/actualites-juridiques/vie-familiale/condamnation-pour-harcelement-telephonique-une-sanction-pour-aider-a-tourner-la-page..-1084.html

8

Droit bancaire et droit du credit - gpierreavocat.fr

28 avril 2024

Droit bancaire et droit du credit . Le Cabinet d’avocat Guillaume PIERRE intervient princilement pour la defense des interets des emprunteurs et des cautions, rticuliers, s ou dirigeants contre les etablissements bancaires.

À suivre sur http://www.gpierreavocat.fr/droit-bancaire-et-credit

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023

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gpierreavocat.fr

9

Technologies de l'information et de la communication ...

28 avril 2024

Le phenomene le plus caracteristique des TIC est le brouillage des frontieres entre telecommunications, informatique et audiovisuel/ multimedias.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication

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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024

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wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication

10

Reims — Wikipedia

28 avril 2024

Reims [ʀɛ̃s] (orthographe ancienne Rheims) est une commune francaise qui se situe dans le dertement de la Marne en region Grand Est. Avec 183 113 habitants (appeles Remois et Remoises) en 2016, Reims est la douzieme commune de France r sa population.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Reims

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023

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wikipedia.org/wiki/Reims

11

Impot et pension alimentaire - Impot sur le revenu

28 avril 2024

Prise en compte des ressources. L'obligation alimentaire n'est appliquee qu'au regard des ressources du demandeur et du yeur. Le montant de la pension constituera alors un "compromis" entre les besoins de l'un et les moyens de l'autre:

À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/reductions-et-credits-d-impots/558-impot-et-pension-alimentaire.php

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024

La suite sur le site :

impotsurlerevenu.org

12

[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en Bretagne

28 avril 2024

Le site regional de l'offre de formation continue : moteur de recherche, descriptif des organismes de formation et details des actions de formation.

À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/rechOrgForm/listeForm.asp?ge=1&initListe=1

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024

La suite sur le site :

formation.gref-bretagne.com

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