Nombre de salarié de DIFFUSION 89

Nombre de salarié dans l'entreprise DIFFUSION 89 situé à SENS (89100), AV. GEORGES POMPIDOU RTE DE PARIS.

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texte

03 juin 2025

THE KOOPLES a PARIS 17 (75017) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... RP a NOISY LE GRAND (93160) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... Les petits restaurants ne sont pas dans leur assiette . Benedicte Mordier, division Services, Insee . Resume. Entre 1994 et 2007, les restaurants traditionnels de ... Horizon Guingamp Coiffeurs : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel En 2012, les quatre familles de l'economie sociale - cooperatives, mutuelles, associations et fondations - emploient 2,3 millions de s et versent 60 ...

À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024

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legislation.cnav.fr

3

Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …

03 juin 2025

Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024

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legifrance.gouv.fr

4

Les elections professionnelles Sommaire

03 juin 2025

3 Sauf accord contraire sur la duree du mandat, tous les quatre ans dorenavant que vous devez « repasser » democratiquement devant les electeurs.

À suivre sur http://ceservices.fr/wp-content/uploads/2012/11/%C3%lections-professionnelles-2012_MAJ-5-d%C3%A9c.pdf

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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024

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ceservices.fr

5

Article 122 - Accueil - CNESST

03 juin 2025

Exercice d’un droit Laverdiere c. 9109-6230 Quebec inc. (P.S. Marketing Rep.), C.R.T. Quebec, CQ-2000-1694 et CQ-2000-1696, 19 mai 2004, commissaire Lefebvre

À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc.ca/guide-interpretation-et-jurisprudence/partie-i/la-loi-sur-les-normes-du-travail/les-recours-art-98-a-135/recours-a-lencontre-dune-pratique-interdite-art-122-a-1235/122/index.html

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

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cnt.gouv.qc.ca

6

Article 124 - CNESST

03 juin 2025

L’article 124 LNT instaure le recours pour congediement sans cause juste et suffisante. Ce recours constitue une mesure de protection a l’emploi s’apparentant ...

À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc.ca/guide-interpretation-et-jurisprudence/partie-i/la-loi-sur-les-normes-du-travail/les-recours-art-98-a-135/recours-a-lencontre-dun-congediement-fait-sans-une-cause-juste-et-suffisante-art-124-a-135/124/

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

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cnt.gouv.qc.ca

7

LOI n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la ...

03 juin 2025

LOI n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la et la protection de la creation sur internet

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020735432&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024

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legifrance.gouv.fr

8

Detail d'une note juridique - AlsaEco, Portail de l ...

03 juin 2025

Detail d'une note juridiques du site AlsaEco, Portail de l'economie en Alsace.

À suivre sur http://www.alsaeco.com/notes-juridiques/guide-pratique-du-droit-local-alsacien-mosellan,384576,fr.html

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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025

La suite sur le site :

alsaeco.com

9

Dixit Formation - Editions Dixit - La transmission du ...

03 juin 2025

Livres, logiciels, formations sur les techniques de l'audiovisuel et du cinema

À suivre sur http://www.dixit.fr/formations.php

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024

La suite sur le site :

dixit.fr

10

Delegation de pouvoir … et de responsabilite penale ...

03 juin 2025

Actualite de droit social, Delegation de pouvoir … et de responsabilite penale En cas d'accident du travail survenu a la suite d'une infraction a la ...

À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-delegation-de-pouvoir-et-de-responsabilite-penale-51212341.html

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

La suite sur le site :

lexcellis-avocats.fr

11

Loi favorisant la et la protection de la ...

03 juin 2025

Lire en ligne Lire sur Legifrance La loi n o 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la et la protection de la creation sur internet , dite loi Hadopi 1 ou ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_favorisant_la__et_la_protection_de_la_cr%C3%A9ation_sur_internet

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Loi_favorisant_la_diffusion_et_la_protection_de_la_cr%C3%A9ation_sur_internet

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Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …

03 juin 2025

La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...

À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

La suite sur le site :

fidu.fr

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HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du …

03 juin 2025

La bibliotheque de HUMAN FORCE - Texte integrale du code du travail tunisien - LES CONDITIONS DU TRAVAIL - LE SALAIRE - HYGIENE ET SECURITE DES …

À suivre sur http://www.humanforcetunisie.com/Bibli/code-travail-execution.php

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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024

La suite sur le site :

humanforcetunisie.com

14

Avantages comite entreprise : promotions et avantages ...

03 juin 2025

Avantages comite entreprise : decouvez tous les avantages reserves au comite entreprise. Toutes les nouveautes, promotions, offres speciales, idees cadeaux et ...

À suivre sur http://www.officielce.com/avantages_aux_s/index.php?rub=38

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

La suite sur le site :

officielce.com

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Licence Arts du spectacle - Cinema - Universite Paris 8

03 juin 2025

Domaine : Arts Mention : Arts du spectacle Parcours : Cinema Responsables de la mention : Emmanuel DREUX, Nicolas DROIN, Mathias LAVIN, Jennifer VERRAES …

À suivre sur http://www.univ-paris8.fr/Licence-cinema

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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025

La suite sur le site :

univ-paris8.fr

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