Nombre de salarié de LA CASA EURL
Nombre de salarié dans l'entreprise LA CASA EURL situé à BELFORT (90000), 1 RUE DE LA 1ERE ARMEE.
Numéro de téléphone :
CERFA N°13821-01 - Decration de debut d'activite d'un ...
31 mai 2025
l'entrepreneur doit choisir une forme juridique pour son entreprise lorsqu'il se nce dans un projet de creation d'entreprise : SARL, SAS, EIRL... Ouvrir une pizzeria : les formalites Obtenir carte professionnelle de commercant ambunt. Pour faire du commerce ambunt, il est necessaire d'obtenir en ... Une SA ne fonctionne pas obligatoirement avec un conseil d'administration, et les actionnaires fondateurs peuvent opter pour une SA a directoire et conseil de Definition du conjoint colborateur En application du decret du 1er aout 2006, est considere comme conjoint colborateur le ... Tous les sigles du social sont presentes dans le glossaire social et ABCedaire de LegiSocial
À suivre sur http://www.documentissime.fr/formuires/formuire-cerfa-13821-01.html
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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documentissime.fr
SAS (Societes par actions simplifiees) - Definition
31 mai 2025
Definition de SAS (Societes par actions simplifiees), jurisprudence, lois et decrets, doctrine...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/sas-societes-par-actions-simplifiees.php
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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dictionnaire-juridique.com
Taux de cotisations - Urssaf.fr
31 mai 2025
Le taux de cotisations applicable est fonction de nature du risque couvert (madie, vieillesse, AT…). En multipliant ce taux a base de calcul (saire reel ...
À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home/taux-et-baremes/taux-de-cotisations.html?ut=taux-et-baremes
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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urssaf.fr
Inscription maison des artistes et statut artiste libre
31 mai 2025
Le statut d'artiste libre (artiste auteur) necessite l'inscription a maison des artistes : definition du statut d'artiste libre et demarches d'inscription a ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Inscription-maison-des-artistes-et
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Contribution additionnelle is 2013 LegiFiscal
31 mai 2025
Les entreprises passibles de l'impot sur les societes (IS) sont assujetties a une contribution additionnelle et, pour les plus importantes, a une contribution ...
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/reperes-fiscaux/contribution-additionnelle-is-2013.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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legifiscal.fr
Liquidations judiciaires, redressements judiciaires ...
31 mai 2025
ProcedureCollective.fr : informations recentes et gratuites sur les liquidations judiciaires, les redressements judiciaires, les sauvegardes et les ventes aux ...
À suivre sur http://www.procedurecollective.fr/fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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procedurecollective.fr
VERIF - Cssement des entreprises defailntes du ...
31 mai 2025
Cssement des entreprises defailntes du departement Seine Maritime. Ce cssement liste les 399 entreprises recemment defailntes (Liquidation judiciaire ...
À suivre sur http://www.verif.com/Hit-parade/03-Defailnce/01-Par-departement/76-Seine-Maritime
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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verif.com
Societe.com : RCS, siret, siren, bin, l'information ...
31 mai 2025
SOCIETE.COM, service gratuit d'information sur les entreprises. Consultez les chiffres cles, l'identite, les dirigeants de toutes les entreprises immatriculees au ...
À suivre sur http://www.societe.com/pages/derniers-dossiers-partenaires.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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societe.com
NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE DECRATION …
31 mai 2025
NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE DECRATION DES REVENUS DE 2010 Cette notice ne se substitue pas a documentation officielle de l ...
À suivre sur http://www2.impots.gouv.fr/divers/noticeIR2010_hand/notice_impot_2010.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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impots.gouv.fr
Arretons le desastre programme du systeme RGE
31 mai 2025
Les commentaires des internautes concernant petition Arretons le desastre programme du systeme RGE
À suivre sur http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/commentaires.php?id=797
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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cyberacteurs.org
SAS (Societe par actions simplifiee) - Definition et statuts
31 mai 2025
societe par actions simplifiee (SAS) ou SAS unipersonnelle (SASU) obeit a des regles de fonctionnement et d'organisation tres souples, definies ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/1559-sas-societe-par-actions-simplifiee-definition-et-statuts
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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commentcamarche.net
Annuaire - Services - AfrikEco
31 mai 2025
Retrouvez toutes les coordonnees des entreprises africaines, pays par pays, secteur par secteur.
À suivre sur http://www.afrikeco.com/annuaire/pays/services
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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Comment contacter MDA ? | Maison des Artistes
31 mai 2025
Telecharger : Maison des Artistes est une seule et meme structure avec deux departements : 1. SERVICE ASSOCIATIF (Siege social) Carte d’acces
À suivre sur http://www.maisondesartistes.fr/site/contact-2/
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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lamaisondesartistes.fr
Trouvez franchise adaptee a votre projet - PE-Net
31 mai 2025
TROUVEZ FACILEMENT FRANCHISE ADAPTEE A VOTRE PROJET. Decouvrez toutes nos opportunites de creation d’entreprise en franchise, triees par secteur d ...
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/franchise
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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petite-entreprise.net
Taux de CSG - CRDS et prelevements sociaux
31 mai 2025
Les taux de CSG, de CRDS et des prelevements sociaux peuvent varier suivant nature des revenus et plus-values concernes. quasi-totalite des revenus et ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/853-taux-de-csg-crds-et-prelevements-sociaux
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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commentcamarche.net