Nombre de salarié de CDA COUVERTURE
Nombre de salarié dans l'entreprise CDA COUVERTURE situé à LONGPONT SUR ORGE (91310), 7 SQUARE GEORGES BIZET.
Numéro de téléphone :
Dispenses d'adhesion en sante - Assurance TNS : …
17 juin 2025
a SAINT MICHEL SUR ORGE (91240) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... Saint Michel sur Orge Entreprises de : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Tous les etablissements (454043894) : siege, etablissements secondaires (RNCS), activites, adresses, tranche d'effectifs, actifs et fermes. Article L141-1 du code des Assurances Acte ... definition de la ou des categories de s affilies a la ou aux s ;
À suivre sur http://www.tns-assur.fr/UserFiles/File/Souscription/DU_Prevoyance_complementaire.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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tns-assur.fr
Assurance prevoyance, indemnisation arret de travail ...
17 juin 2025
Optez pour une personnalisable en fonction de votre statut d’independant.
À suivre sur http://www.ag2rlamondiale.fr/professionnel/prevoyance-tns-independant/perte-revenus-arret-travail-invalidite
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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ag2rlamondiale.fr
ORIAS : IAS- En savoir plus
17 juin 2025
Ne pas comporter de de la ... L'article L. 550-1 du Code des assurances prevoit que ces « mandataires d'assurances lies » qui exercent ...
À suivre sur https://www.orias.fr/ias-en-savoir-plus
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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orias.fr/ias-en-savoir-plus
L'Argus de l'Assurance - L'obligation d'information dans ...
17 juin 2025
La souscription d'un contrat de prevoyance visant a assurer la des s s'accompagne d'importantes obligations en matiere d'information a la ...
À suivre sur http://www.argusdelassurance.com/metiers/l-obligation-d-information-dans-les-contrats-de-groupe.52018
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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argusdelassurance.com
Le portail des regimes d’assurance maladie (s ...
17 juin 2025
Le Regime Social des Independants assure la maladie-maternite des independants, artisans, commercants et professions liberales, ...
À suivre sur http://www.assurance-maladie.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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assurance-maladie.fr
Code de la securite sociale. | Legifrance
17 juin 2025
... est consideree comme equivalant a six fois la valeur du salaire minimum de croissance au 1er janvier qui precede immediatement la periode de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006749966&idSectionTA=LEGISCTA000006156797&cidTexte=LEGITEXT000006073189&dateTexte=20090309
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Charges sociales : assiettes et taux de cotisation | Net-iris
17 juin 2025
Taux des cotisations sociales sur salaire, en vigueur au 1er juillet 2015 (cadres et non-cadres). Revise en juil. 2015 par les juristes de Net-iris.
À suivre sur http://www.net-iris.fr/indices-taux/paye/4-charges-sociales-assiettes-taux-cotisation
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
La suite sur le site :
net-iris.fr
Dirigeant ou non
17 juin 2025
Certes, sa sociale est moins efficace, notamment en termes de retraite ... CAPITALISATION - ENTREPRISE ReGIE PAR LE CODE DES ASSuRANCES - 32, ...
À suivre sur http://www.lesocialclub.com/files-socialclub/articles/062013-20272_Dirigeant__ou_non_ok.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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lesocialclub.com
La complementaire des frais de sante en ...
17 juin 2025
La complementaire des frais de sante ... dans le Code des assurances, ... le paiement de la cotisation par le est precompte sur son salaire.
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/pdf/pdflb.aspx?cacpdf=&pdf1=complementaire_sante_synthese.pdf&bdc=&nompdf=complementaire_sante_synthese.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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editions-tissot.fr
Une mutuelle sante obligatoire proposee par mon …
17 juin 2025
La mutuelle obligatoire est une sante collective destinee a ... qui est prelevee tous les mois sur notre tres maigre salaire.ou est LA LIBERTE ...
À suivre sur http://www.mutuelle.com/mutuelles-sante-en-ligne/mutuelle-sante-obligatoire.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
mutuelle.com
LOI n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative a la ...
17 juin 2025
... les adaptations dont fait l'objet la des s relevant du regime local d'assurance maladie ... -Code des assurances Art. L113-3-Code de la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027546648
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Le site officiel de l'information et des services de la DADS
17 juin 2025
DGFIP , CDI et . calculent l'impot sur le revenu, ... La des risques vieillesse et invalidite des personnels et employeurs de droit public ...
À suivre sur https://www.e-ventail.fr/ss/Satellite/pied-de-page/nos-partenaires.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
La suite sur le site :
e-ventail.fr/ss/Satellite/pied-de-page/nos-partenaires.html
Garanties dependance des s - Prevoyance ...
17 juin 2025
Agissez en tant qu’entreprise responsable en proposant une dependance collective adaptee a chaque etat de la dependance des s, de leur ...
À suivre sur https://entreprise.axa.fr/prevoyance-dependance-collective/garantie-dependance-s.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
La suite sur le site :
axa.fr/prevoyance-dependance-collective/garantie-dependance-salaries.html
Regime social des contributions patronales de retraite et ...
17 juin 2025
Regimes legalement obligatoires et d ... dont 88 000 € de salaire et 2 000 € de ... - une entreprise d'assurances relevant du code des assurances.
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/plussurlenet/complements/contrib_patronal_retraite_prev.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
La suite sur le site :
grouperf.com