Nombre de salarié de ACTIONS GERANCE ET TRANSACTION

Nombre de salarié dans l'entreprise ACTIONS GERANCE ET TRANSACTION situé à ORSAY (91400), 15 RUE ARCHANGE.

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Paperjam Supplement Tax & Legal - Janvier 2017 by …

07 juin 2025

Vous es sur le point de quitter votre espace personnel. Pour y acceder de nouveau vous devrez vous authentifier. es vous sur de vouloir continuer ? La socie par simplifiee unipersonnelle. Depuis 1999, une personne physique ou morale peut creer une SAS dont elle est l’unique actionnaire.La Definition de SAS (Socies par simplifiees), jurisprudence, lois decrs, doctrine... les apports en numeraire ne doivent pas obligatoirement re liberes integralement des la constitution de la socie : il suffit de liberer au moins la ... a) Achat de titres sociaux. Le contrat de reprise concerne les titres de la socie. L’actif le passif sont donc compris dans la .

À suivre sur https://issuu.com/maisonmoderne/docs/issuu_tax_legal

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

La suite sur le site :

https://issuu.com/maisonmoderne/docs/issuu_tax_legal

2

Comment devenir auto-entrepreneur

07 juin 2025

Demarches pour devenir auto-entrepreneur, cumuler un contrat de travail ou un poste de fonctionnaire avec ce statut ?

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Comment-devenir-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

3

Cession d'une entreprise : la ltre d'intention - Cession ...

07 juin 2025

A quoi sert une ltre d'intention ? En general, les candidats repreneurs, avant de conclure un acte de cession, desirent obtenir plus d'informations sur l ...

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/ltre_dintention.jsp

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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024

La suite sur le site :

assistant-juridique.fr

4

Deposer une pite annonce rencontre professionnel ...

07 juin 2025

Deposer une pite annonce rencontre professionnel, recherche partenaire, associe, porteur de proj.

À suivre sur https://www.blogposte.com/blog/pites-annonces-divers/p.html

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

La suite sur le site :

blogposte.com/blog/petites-annonces-divers/pet.html

5

Pites Affiches du 7 Fevrier 2013 by Les Pites Affiches ...

07 juin 2025

Issuu is a digital publishing platform that makes it simple to publish magazines, catalogs, newspapers, books, and more online. Easily share your publications and g ...

À suivre sur https://issuu.com/pitesaffiches/docs/pa_3643

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

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6

Dictionnaire juridique

07 juin 2025

liste des definitions. notice. abreviations. cours tribunaux. juripole. Dictionnaire juridique

À suivre sur https://dictionnaire-juridique.com/

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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025

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https://dictionnaire-juridique.com/

7

LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU …

07 juin 2025

C – Les plus-values immobilieres. Les developpements precedents ont montre que la loi fiscale frappe au titre du « benefice de speculation » la plus-value ...

À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

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fontaneau.com

8

Agent immobilier — Wikipedia

07 juin 2025

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Agence_immobili%C3%A8re

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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025

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wikipedia.org/wiki/Agence_immobili%C3%A8re

9

Un ranger peut-il creer une entreprise en France

07 juin 2025

La loi francaise ne laisse pas librement un ranger creer une entreprise sur son territoire. Un certain nombre de regles doit re rempli, afin de...

À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/creation-entreprise-par-un-ranger-10222014at107/

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025

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10

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

07 juin 2025

Impots taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

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documentissime.fr

11

Se faire payer par carte bancaire a distance - Au ...

07 juin 2025

Se faire payer par carte bancaire a distance : La vente a distance (ou VAD) vous perm de vendre d'encaisser un paiement d'un client acheur, sans sa presence ...

À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/82CKVQ

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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024

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12

N° 1179 - Proj de loi pour l'acces au logement un ...

07 juin 2025

On constate donc depuis plusieurs annees une degradation de la capacite a se loger decemment pour les personnes les moins favorisees, de maniere ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1179-ei.asp

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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025

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assemblee-nationale.fr

13

Lexique bancaire economique - banque-info.com

07 juin 2025

L'encyclopedie bancaire : toutes les definitions des termes bancaires financiers.

À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire

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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025

La suite sur le site :

banque-info.com

14

bordeaux-huissier.com | ude Bonnamy-Vizoso | …

07 juin 2025

Bienvenue sur bordeaux-huissier.com - Constats, recouvrement des impayes, signification d'actes, paiement en ligne - ude Bonnamy-Vizoso - Huissier de Justice a ...

À suivre sur http://www.bordeaux-huissier.com/

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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024

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15

Les fonctions de l'avocat | Le role de l'avocat | L'avocat ...

07 juin 2025

L'avocat peut intervenir dans de nombreux domaines exercer plusieurs fonctions dans ces domaines. Depuis le 1er janvier 1992, les professions d'avocat ...

À suivre sur http://www.documentissime.fr/dossiers-droit-pratique/dossier-94-l-avocat/-le-role-de-l-avocat/les-fonctions-de-l-avocat.html

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

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