Nombre de salarié de PARHT II
Nombre de salarié dans l'entreprise PARHT II situé à MARSEILLE (13007), 14 QUAI RIVE NEUVE.
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Guide des saisonniers 2014 - La cgt
05 juin 2025
Prime d'anciennete , Prime de 13eme mois , Prime exceptionnelle , Prime de vacances , Prime d'objectif , Prime conventionnelle... La typologie des primes pouvant ... RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ... Des lors que votre entreprise compte plus de 50 s, des membres du Comite d'Hygiene de Securite et des Conditions de Travail (CHSCT) doivent etre designes. I. - Paragraphe modificateur . - Les adherents au regime de retraite complementaire institue par la Caisse nationale de prevoyance de la fonction publique sont ... La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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cgt.fr
La mise a la retraite d’office par l’employeur : un ...
05 juin 2025
La mise a la retraite d’office par l’employeur : un vrai coup de chapeau pour le ! CASS. SOC., 15 janvier 2013, N°11-15.646
À suivre sur http://www.avocat-gautier.com/la-mise-a-la-retraite-d-office-par-l-employeur---un-vrai-coup-de-chapeau-pour-le---_ad83.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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avocat-gautier.com
La mise a la retraite du par l'employeur ...
05 juin 2025
Mode de rupture du contrat de travail a l’initiative de l’employeur, la mise a la retraite lui permet de se separer d’un remplissant les (...)
À suivre sur http://www.filpac.cgt.fr/spip.php?article4569
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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filpac.cgt.fr
Ministere du travail, de la solidarite et de la fonction ...
05 juin 2025
5 .2.2. Autres prestations Le cumul entre l’ITI et une remuneration afferente a un autre poste de travail quel qu’il soit est possible.
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2010/07/cir_31349.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Fraude aux arrets de travail : un tribunal condamne un ...
05 juin 2025
Social. Droit penal. Fraude aux arrets de travail : un tribunal condamne un a deux mois de prison avec sursis et 12 330 € en reparation du prejudice
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/34870.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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grouperf.com
La participation et l’actionnariat
05 juin 2025
Les enjeux europeens et internationaux dans le domaine social ; La fonction europeenne et internationale dans le ministere; L’action europeenne et ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/remuneration,113/la-participation-et-l-actionnariat,5510.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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gouv.fr
Convention collective nationale des commerces de detail ...
05 juin 2025
Convention collective nationale des commerces de detail non alimentaires : antiquites, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000026803639&cidTexte=KALITEXT000026803629&idConvention=KALICONT000005635870
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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gouv.fr
residence part dieu park lyon 3em, metro ligne D station ...
05 juin 2025
La residence est situee en plein centre du quartier des affaires et commercial de la Part Dieu. Un nouveau pole d’affaires a ete ouvert en 2010, avec la tour ...
À suivre sur http://partdieupark.victorygestion.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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victorygestion.com
La prise d'acte de la rupture du du contrat de ...
05 juin 2025
La prise d'acte de la rupture du du contrat de travail aux torts de l'employeur, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/02/27/117-la-prise-d-acte-de-la-rupture-du--du-contrat-de-travail-aux-torts-de-l-employeur
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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webavocat.fr
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees ...
05 juin 2025
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
N° 1806 - Rapport de M. Thierry Braillard sur la ...
05 juin 2025
N° 1806 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1806.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
CanL - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1
05 juin 2025
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanL
À suivre sur http://www.canl.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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canlii.org
Objet de la demande Identification de l’employeur, futur ...
05 juin 2025
Cadre reserve a l’Agefiph N° Identification de l’employeur, futur employeur ou organisme Objet de la demande A transmettre imperativement signee et completee
À suivre sur http://www.agefiph.fr/content/download/370002/8281974/version/6/file/Dossier+d%27intervention+saisissable+2014+avec+notice.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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agefiph.fr
CONTRAT DE LOCATION 2 - Ville de Marseille
05 juin 2025
CONTRAT-TYPE DE LOCATION GERANCE DE TAXI VILLE DE MARSEILLE I . Conditions generales Article 1 : Cadre juridique page 4-5 Article 2 : Objet du contrat …
À suivre sur http://www.marseille.fr/sitevdm/document?id=11955&id_attribute=48
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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marseille.fr
Loi Macron adoptee: 20 mesures qui vont changer la vie …
05 juin 2025
Le projet de loi pour la croissance et l'activite a ete adopte le 10 juillet par le Parlement, achevant un parcours long et mouvemente. Ce qu'il faut retenir. Le ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/droit-des-affaires/loi-macron-adoptee-20-mesures-qui-vont-changer-la-vie-de-l-entreprise-et-du-_1697626.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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lexpress.fr