Nombre de salarié de EXPLOITAT LOGICIELS DESSIN
Nombre de salarié dans l'entreprise EXPLOITAT LOGICIELS DESSIN situé à GIF SUR YVETTE (91190), 23 ALLEE PETITES GARENNES.
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invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
26 mai 2024
Le cumul auto-entrepreneur et un statut de ou de retraite est possible, la creation du statut d'auto-entrepreneur semble meme destine a faciliter ce cumul Vous avez un avis objectif sur un des presentes? Partagez votre experience et aidez vos confreres architectes en laissant un commentaire! definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. PROPRIETE INTELLECTUELLE DEFINITION Definition de Propriete intellectuelle. La notion de ... Quelles sont les conditions pour devenir auto-entrepreneur ? Quelles demarches effectuer ? Et comment cesser son activite d’auto-entrepreneur ? DUNOD : Qui sommes-nous ? Dunod est un editeur du groupe Hachette Livre DUNOD, Editeur de savoirs, c'est : - Un catalogue de 3500 titres disponibles,
À suivre sur http://www.invention.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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inventionsalarie.com
Informatique Entreprises - Audentia - Conseils ...
26 mai 2024
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/informatiqueNAF.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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audentia-gestion.fr
Documentation | Documentation sur les pratiques et …
26 mai 2024
b. « Collection » recueil d’œuvres qui, en raison de la selection et de l’arrangement de son contenu, constitue une creation intellectuelle dans laquelle ...
À suivre sur http://musique-libre.org/doc/
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2024
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musique-libre.org
ingenieur en mecanique - ingenieure en mecanique - …
26 mai 2024
Sans ingenieur en mecanique, adieu satellites, robots, turbines, moteurs, boites de vitesses, trains d'atterrissage... Exploitant les technologies de pointe, il ...
À suivre sur http://www.onisep.fr/Ressources/Univers-Metier/Metiers/ingenieur-ingenieure-en-mecanique
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2024
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onisep.fr
Marque jurisprudence | Philippe Schmitt Avocats
26 mai 2024
Avocat a Paris, marque, modele, bases de donnees, brevet, obtention vegetale, logiciel, savoir-faire, leur validite, leur depot et leur contrefacon et les ...
À suivre sur http://www.schmitt-avocats.fr/marque-jurisprudence/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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schmitt-avocats.fr
Les trucs qui m'enervent - sebsauvage.net
26 mai 2024
Bon allez, je reponds a l'appel d'Alda (mais je ne continuerai pas la chaine -- j'ai une aversion envers les messages qu'on me demande de forwarder a X personnes.)
À suivre sur http://www.sebsauvage.net/rhaa/index.php?q=logiciel
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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sebsauvage.net
Cinema — Wikipedia
26 mai 2024
Le cinema est un art du spectacle. En francais, il est couramment designe comme le « septieme art », d'apres l'expression du critique Ricciotto Canudo dans ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cinema
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Cinéma
Les Prud’hommes - Rocbo: Culture ... Productique
26 mai 2024
Les Prud’hommes: 2 octobre 2011, par carlita [retour au debut des forums] 63 ans, au licenciement faute lorde, e de 11 ans d’anciennete agent de ...
À suivre sur http://rocbo.lautre.net/spip/spip.php?article65
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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lautre.net
cecofiac
26 mai 2024
La taxe fonciere sur les proprietes non baties percue au profit des communes, et de leurs etablissements publics de cooperation intercommunale, est seule ...
À suivre sur http://cecofiac.free.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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free.fr
Le forum - 49e Congres CGT - Nantes 7-11 decembre 2009
26 mai 2024
CLOTURE DU FORUM Cet espace de dialogue, ouvert a tous durant 3 mois, est desormais clos, a l’ouverture des travaux du Congres. Les messages sont (...)
À suivre sur http://www.congres49.cgt.fr/-Le-forum-.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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congres49.cgt.fr
Cours de droit de la propriete intellectuelle
26 mai 2024
Section I : historique et sources : §1°)- l’histoire : A)-droit romain: En droit romain, les preteurs ont refuse de poser des lois et des ediles relativement ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-la-propriete-intellectuelle/cours-de-droit-de-la-propriete-intellectuelle,r425666.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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cours-de-droit.net
Modele : jurisprudence de la contrefacon et de la ...
26 mai 2024
Avocat a Paris, marque, modele, bases de donnees, brevet, obtention vegetale, logiciel, savoir-faire, leur validite, leur depot et leur contrefacon et les ...
À suivre sur http://www.schmitt-avocats.fr/modele-jurisprudence-contrefacon-validite/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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schmitt-avocats.fr
Le droit commercial est l’ensemble des regles ...
26 mai 2024
... ainsi que les activites exercees par un exploitant agricole qui sont dans le ... des informatiques tant qu ... un , d’un logo mais ...
À suivre sur http://partagedecours.free.fr/folder_droit/12a9ffc2d9f29328b65a9c6802b8ffa7_droit_des_affaires_Cours.doc
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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Section 1. Champ d’application du regime du benefice ...
26 mai 2024
Chapitre 5 : Le regime reel (Version 2006) Section 1. Champ d’application du regime du benefice reel 3. Les contribuables personnes physiques : 3
À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/irpp_is_ch5_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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Reglement sur la taxe de vente du Quebec
26 mai 2024
17R3. Est une circonstance prescrite, l'apport au Quebec des biens vises aux articles 19, 22, 25, 28, 29, 34, 37, 50, 51, 55 ou 56 de l'annexe du Reglement sur l ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/T_0_1/T0_1R2.HTM
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca