Nombre de salarié de SOC COMMERCE DIFFUSION
Nombre de salarié dans l'entreprise SOC COMMERCE DIFFUSION situé à ARPAJON (91290), 23 RUE PONT D'AVIGNON.
Numéro de téléphone :
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
04 juin 2025
L’usage des technologies de l’information et de la communication nous amene a travailler aisement a distance, de notre domicile, lieu de vacances etc., en ... Au cours de l'execution du contrat de travail, l'employeur peut, pour differentes raisons, souhaiter modifier les conditions d'emploi du . La (...) A la une. Lutte contre les inegalites salariales et le harcelement sexuel . La loi Avenir Professionnel insere dans le Code du travail un nouveau chapitre ... Encore une nouvelle pierre dans l'edifice de la protection de la vie privee des s au travail avec cet arret de la chambre iale de la Cour de cassation ... IETE DE COMMERCIALISATION ET DE a LANESTER (56600) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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La videosurveillance, exploitation des enregistrements en ...
04 juin 2025
Rien ne sert de mettre en place un systeme de videosurveillance qui ne respecterait pas les principes essentielles du droit francais. En effet, en cas de litige ...
À suivre sur https://www.jurisexpert.net/la-videosurveillance-exploitation-des-enregistrements-en-tant-que-preuve/
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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Cour de cassation
04 juin 2025
Erratum sur le Bicc au format pdf : Travail temporaire - page 43 - n° 237 - Au dernier alinea de la note explicative relative a l’arret du 21/09 - n° 16-20 ...
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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Insee − Institut national de la statistique et des etudes ...
04 juin 2025
L’Institut national de la statistique et des etudes economiques collecte, produit, analyse et diffuse des informations sur l’economie et la iete francaises
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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Constituer une liste - sirene.fr
04 juin 2025
Le site sirene.fr fournit des informations actualisees tous les jours sur les 10 millions d’etablissements. Ce service de l’Insee permet de creer et de mettre ...
À suivre sur https://www.sirene.fr/sirene/public/verifier-creation-fichier.action
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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Compendium de la doctrine iale de l'eglise - vatican.va
04 juin 2025
SIGLES. a. in articulo AAS Acta Apostolicae Sedis ad 1um in responsione ad 1 argumentum ad 2um in responsione ad 2 argumentum et ita porro c. chapitre ou in corpore ...
À suivre sur http://www.vatican.va/roman_curia/pontifical_councils/justpeace/documents/rc_pc_justpeace_doc_20060526_compendio-dott-_fr.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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vatican.va
Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action ...
04 juin 2025
Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport) : Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-642-1/r09-642-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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senat.fr
Revirement de jurisprudence sur l'inaptitude avec les deux ...
04 juin 2025
Spectaculaire revirement sur l'inaptitude en cas de refus du du poste de reclassement par deux arrets de la chambre iale de la Cour de cassation n° 2098 ...
À suivre sur http://www.thierryvallatavocat.com/2016/11/revirement-de-jurisprudence-sur-l-inaptitude-avec-les-deux-arrets-de-la-chambre-iale-du-23-novembre-2016.html
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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thierryvallatavocat.com
Avocats d'affaires, avocats fiscalistes | eTaxLawServices
04 juin 2025
EY iete d'Avocats, cabinet d'avocats d'affaires et de fiscalistes propose via eTaxLawServices une nouvelle experience du droit des affaires et de la fiscalite ...
À suivre sur https://etaxlawservices.ey-avocats.com/Accueil
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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ey-avocats.com/Accueil
Cour de cassation
04 juin 2025
Par avis du 4 juillet dernier, la troisieme chambre civile, saisie de la question suivante : “L’indemnite d’occupation due par le locataire apres acquisition ...
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_874_8527/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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Actualites juridiques par les avocats, juristes, huissiers ...
04 juin 2025
Toutes les actualites dans le monde du droit, les articles qualitatifs rediges par des avocats, juristes et huissiers
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/articles/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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ACCRE et ARCE : faut-il choisir ? comment ca se passe
04 juin 2025
ACCRE et ARCE : faisons le point ! Je vous explique tout pour ne rien rater et bien choisir entre les dispositifs possibles.
À suivre sur https://www.macreationdentreprise.fr/accre-et-arce/
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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macreationdentreprise.fr/accre-et-arce/
Reponses aux questions de Nelly ARGOUD
04 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/argoud-nelly/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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L'ABUS DE BIENS IAUX, DERNIER ETAT DE LA JURISPRUDENCE ...
04 juin 2025
Cours d'anglais pour enfants de 5 a 12 ans ou comment leur apprendre la langue des Beatles en s'amusant Zephytec concoit et installe des deshydrateurs ...
À suivre sur http://www.lyon-entreprises.com/News/Vous-etes/L-ABUS-DE-BIENS-IAUX-DERNIER-ETAT-DE-LA-JURISPRUDENCE-i554.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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lyon-entreprises.com
T O P 5 0 - S S I I : Le site des SSII
04 juin 2025
Le site des SSII : Annuaire des SSII en France, consultez ou deposez GRATUITEMENT des offres d'emploi et de stages, TOP50 des SSII selon les informaticiens, CV et ...
À suivre sur http://www.top50-ssii.com/frame.php?p=top50&suj=avis
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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top50-ssii.com