Nombre de salarié de OFFICE PUBLIC D'HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE PUBLIC D'HLM situé à CORBEIL ESSONNES (91100), 39 RUE GUSTAVE COURBET.
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Detachement d' - Dossier special : Detachement d ...
05 juin 2025
Special impots locaux. Exoneration impots.gouv.fr. Tous les contribuables exoneres de la taxe d’habitation ou de la taxe fonciere en 2014 le seront egalement ... • Ouvert au du lundi au vendredi de 8 h 30 a 12 heures et de 13 h a 17 h 30 (ferme a 16 h 30, les veilles de jours feries). Premier bailleur social de ... L’OPH ( de l’Habitat) est un etablissement a caractere industriel et commercial œuvrant dans le domaine du logement social. DISPONIBILITE D'. Consultez notre dossier special : DISPONIBILITE D' sur notre site Le cabinet d’avocats Seban et Associes realise chaque mois plusieurs missions pour le compte des collectivites publiques.
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/detachement-d-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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weka.fr
OPH - Federation CGT des services s
05 juin 2025
Federation des Services CGT. ... OPH Accords des OPH NAO 18 novembre 2015 - CFR Ile de France | Conference de defense et de sauvegarde des OPH sur le ...
À suivre sur http://www.spterritoriaux.cgt.fr/spip.php?rubrique475
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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spterritoriaux.cgt.fr
Louer dans le secteur social « ADIL de l’Ain
05 juin 2025
L'ADIL de l'Ain edite le Guide du Logement dans le departement de l'Ain. Reactualise chaque annee, il vous propose un conseil complet sur le logement, la ...
À suivre sur http://www.adil01.org/vivre-dans-lain/louer/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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adil01.org
aout 2015 - Seban & Associes
05 juin 2025
Sujet du mois: Valorisation des proprietes publiques : comment solliciter le patrimoine pour financer des equipements d’interet general ?
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/aout-2015/
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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seban-associes.avocat.fr
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
05 juin 2025
Quels textes legaux et conventionnels s'appliquent aux contrats de travail de droit francais : des schemas pour vous y reperer et surtout pour faire vos ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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infoprudhommes.fr
DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT
05 juin 2025
Des regles specifiques s’appliquent aux CDD : • Duree de 3 ans renouvelable une fois ; • Periode d’essai d’un mois renouvelable une fois ;
À suivre sur http://dafco.ac-nancy-metz.fr/claroline/blog_ar/wp-content/uploads/Fiche-Pratique-contrat-Adulte-Relais.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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ac-nancy-metz.fr
La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire des agents de ...
05 juin 2025
La disponibilite pour convenances personnelles - de droit - d' des agents dans la fonction publique territoriale; Le delit d'entrave au droit syndical - CHSCT ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/la-nbi-nouvelle-bonification-indiciaire-des-agents-de-la-fonction-publique-territoriale/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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infosdroits.fr
Demander un logement social | Ville de Lille : adresses ...
05 juin 2025
Qui peut beneficier d’un logement HLM ? Le logement social, ou logement HLM, appartient a des organismes HLM (s s et Societes Anonymes).
À suivre sur http://www.lille.fr/cms/accueil/urbanisme-logement/se-loger/louer-logement-lille/demande-logement-social
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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lille.fr
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
05 juin 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
La suite sur le site :
juriseditions.fr
Les activites d’adultes relais - Ministere du Travail ...
05 juin 2025
Quels employeurs ? Les activites d’adultes-relais s’exercent dans le secteur non lucratif : employeurs de droit (mairie, conseil departemental - ex ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/contrats,109/les-activites-d-adultes-relais,993.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire ...
05 juin 2025
Source : Philippe Fremeaux, « Quel potentiel pour l'economie sociale et solidaire ? », janvier 2012. Ce secteur doit beneficier des moyens permettant un ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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senat.fr
Referentiel professionnel du brevet professionnel
05 juin 2025
Page 1 sur 13 MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DE LA RURALITE Referentiel professionnel du brevet professionnel
À suivre sur http://www.chlorofil.fr/fileadmin/user_upload/diplomes/ref/bp/bp-canin1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
chlorofil.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
05 juin 2025
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle des loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Droit administratif francais – Quatrieme Partie ...
05 juin 2025
You are here: Home / Manuel de droit administratif / Partie 4 - Les actes administratifs / Chapitre 2: Les contrats administratifs / Droit administratif francais ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/12/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
La suite sur le site :
revuegeneraledudroit.eu
Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°121 du 25 ...
05 juin 2025
Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°121 du 25 mai 2006 ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2006/5/25
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000000003712
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr