Nombre de salarié de JURIS TRADUCTION

Nombre de salarié dans l'entreprise JURIS TRADUCTION situé à NEUILLY SUR SEINE (92200), 153 AV CHARLES DE GAULLE.

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Exercice du droit : petit rappel concernant les champs de ...

14 mai 2024

Le reglement interieur « Le reglement interieur est redige en francais. Il peut etre accompagne de s en une ou plusieurs langues etrangeres. Entre teletravail et mobilite internationale, les frontieres de l’entreprise deviennent de plus en plus floues. Les contraintes economique et le developpement des nouvelles technologies mettent parfois le devant une alternative brutale : etre mobile professionnellement et par Frederic Arbellot, magistrat, auditeur a la Cour de cassation 2 . 1. - Les frais irrepetibles sont les frais engages par une partie a l’occasion d’une instance non compris dans les depens prevus par l’article 695 du nouveau Code de procedure civile. Les controles fiscaux ne visent toujours de question de droit mais aussi des questions de fait notamment en matiere de remise en cause des evaluations proposees par les contribuables. « La veille juridique permet de reduire l'incertitude et de ne pas se reposer uniquement sur la croyance et l'experience, meme si cette derniere est importante pour les tes.

À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/Exercice-droit-petit-rappel-concernant,14677.html

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023

La suite sur le site :

village-justice.com/articles/Exercice-droit-petit-rappel-concernant,14677.html

2

Non resident et CSG : imposition des dividendes et plus ...

14 mai 2024

La position officielle au 1er janvier 2019 (site du premier ministre ) est la suivante cliquez. Contributions sociales sur les revenus du patrimoine et du capital

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2018/03/30/non-resident -imposition-des-dividendes-et-plus-values-d-act-25768.html

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023

La suite sur le site :

etudes-fiscales-internationales.com

3

Notaire — Wikipedia

14 mai 2024

Dans le monde. L'Union internationale du notariat (nouvelle denomination de l’Union internationale du notariat latin (UINL)) [2] regroupe les notaires des cinq continents (et non plus comme auparavant ceux du type latin), fonde sur le droit romano-civiliste.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tabellion

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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Tabellion

4

Veille juridique — Wikipedia

14 mai 2024

La veille juridique est une veille specialisee dans le domaine du droit. Elle integre naturellement la veille legislative, reglementaire, prudentielle et/ou doctrinale.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Veille_juridique

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Veille_juridique

5

Annuaire des Avocats au Barreau de Lille

14 mai 2024

Ordre des Avocats au Barreau de Lille. Plus de 1000 competences pour un seul droit le votre.

À suivre sur https://www.avocats-lille.com/fr/annuaire/avocats-du-tableau-au-barreau-de-lille

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023

La suite sur le site :

avocats-lille.com/fr/annuaire/avocats-du-tableau-au-barreau-de-lille

6

Cap Metiers Nouvelle Aquitaine

14 mai 2024

Les informations recueillies dans ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique consistant a repondre a votre demande de creation de compte.

À suivre sur https://sso.aquitaine-cap-metiers.fr/account-requests/add

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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024

La suite sur le site :

aquitaine-cap-metiers.fr/account-requests/add

7

[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en Bretagne

14 mai 2024

Le site regional de l'offre de formation continue : moteur de recherche, descriptif des organismes de formation et details des actions de formation.

À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/RechOrgForm/listeForm.asp?page=1

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023

La suite sur le site :

formation.gref-bretagne.com

8

Commission Universite-Palais

14 mai 2024

Le programme du second semestre 2019 est en ligne ! Les themes de l'annee 2020 sont en ligne ! Outre la te chnique du streaming video qui permet de suivre les formations organisees a Liege en ligne et en direct, la CUP offre a ses abonnes la possibilite de visionner les …

À suivre sur http://local.droit.ulg.ac.be/sa/cup/

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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023

La suite sur le site :

droit.ulg.ac.be

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