Nombre de salarié de SOCIETE CIVILE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE MAS DE LA DUR
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE CIVILE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE MAS DE LA DUR situé à SENAS (13560), MAS DE LA DURANCE.
Numéro de téléphone :
Categories juridiques - Institut national ...
06 juin 2025
SCIC : Ce type permet repondre a s besoins s : ... cooperative . SCIC : un interet et une utilite sociale. En France, une cooperative (SCA) est une entreprise cooperative relevant loi du 10 septembre 1947 et du co rural et disposant d'un statut ... : Date immatricution RCS: ... : Co APE (NAF) ... Formation Un an ja que les portes ... Zoom sur. VIV’VIE, sante pour tous par tous . Lire tous les articles Agora s Scic. Scic, l'entreprise main ? En ... d'exploitation ... moyens ... ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methos/fault.asp?page=nomenctures/cj/cj-arbre.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
La suite sur le site :
insee.fr
Categories juridiques sur 1,2 et 4 positions
06 juin 2025
pcement immobilier (SCPI) ... Caisse credit mutuel d'exploitation
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methos/nomenctures/cj/cj.xls
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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insee.fr
Credit Centre Loire (partements du Cher, du ...
06 juin 2025
Credit Centre Loire Banque et Assurances. Ai technique; Trouver une agence; ... si l’accord le prevoit, sous forme capital. Enfin, ...
À suivre sur https://www.ca-centreloire.fr/magazine/epargne/epargner-pour-sa-retraite-assurance-vie-et-investissement-locatif.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
La suite sur le site :
ca-centreloire.fr/magazine/epargne/epargner-pour-sa-retraite-assurance-vie-et-investissement-locatif.html
GTC Bobigny - Formes juridiques - Greffe du Tribunal ...
06 juin 2025
Le site du Greffe du Tribunal Commerce Bobigny, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatricutions, ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-bobigny.fr/inx.php?pg=rcs_formesjuridiques
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-bobigny.fr
Les statuts juridiques applicables a un micro-projet ...
06 juin 2025
... le patrimoine du createur est en principe protege en cas coup , les creanciers l ... en nom ... ...
À suivre sur http://www.apce.com/inx.php?pid=1626
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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apce.com
Linatec a Feyzin (adresse, telephone) - → Annuaire ...
06 juin 2025
Fiche signaletique l'entreprise LINATEC ... ... Sfcdp Franchise Commerciale et ...
À suivre sur http://grossiste.e-pro.fr/rhone/linatec_f293263
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
e-pro.fr
Convention collective nationale metropolitaine s ...
06 juin 2025
... machines et materiels s, materiels ... que e cette adhesion. 4. Notion ... s cooperatives s et s s ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCCArticle.do?cidTexte=KALITEXT000005650573&idArticle=KALIARTI000005782844&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Responsabilites et statuts l'Architecte - Avocats ...
06 juin 2025
premiere chambre cour cassation a explique ... soit d’une d’interet d’habitat rural ou soit d’une ...
À suivre sur http://avocats-publishing.com/Responsabilites-et-statuts--l
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
La suite sur le site :
avocats-publishing.com
Loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut ...
06 juin 2025
L'agrement transfere permet a cooperative ... cooperative ou ... mutualite , ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000684004
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
Creer une entreprise : GROUPEMENT …
06 juin 2025
Le greffe du tribunal commerce Paris propose un site Internet ... GROUPEMENT ... Une peut donc etre membre dans ...
À suivre sur http://www.creeruneentreprise.fr/juridique/gie.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
La suite sur le site :
creeruneentreprise.fr
creee fait (finition) - Droit-finances ...
06 juin 2025
... adopter les cos ou commerciale sans ... ou SICA (finition ... net Saire brut ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/24022--creee--fait-finition
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Credit pour entreprises : Banque, Assurances ...
06 juin 2025
Complementaire sante collective, ... Profitez semaine nationale du parrainage organisee du 16 au 20 novembre 2015 par Initiative ... Credit , ...
À suivre sur http://www.credit-.fr/entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
credit-agricole.fr
Les conges payes - Ministere du Travail, l’Emploi ...
06 juin 2025
Une autre date peut etre fixee par convention ou accord travail conclu en ... par un pacte civil ... inclut le saire base et ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/conges-et-absences-du-,114/les-conges-payes,1035.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
Creation d'entreprise - Ooreka
06 juin 2025
... SNC en nom , ... cooperative . : ... SCM moyens, ...
À suivre sur http://creation-entreprise.comprendrechoisir.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
La suite sur le site :
comprendrechoisir.com
Impots.gouv.fr - cotisation sur valeur ajoutee s ...
06 juin 2025
- ne pas etre une moyens ; ... - cooperatives s et s d’interet ;
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=2&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_5925
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr